# Zone A du plan local d'urbanisme de Butry-sur-Oise (95120) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 95120_PLU_20241024 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/10/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre A du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique A 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : – FICHES CONSEILS DES SERVICES TERRITORIAUX DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (DRAC))

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### Rubrique A 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : ESPACES LIBRES)

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BIODIVERSITE La biodiversité représente la diversité des écosystèmes, des espèces et des gènes dans l’espace et dans le temps, ainsi que les interactions au sein de ces niveaux d’organisation et entre eux.

CONTINUITES ECOLOGIQUES Les continuités écologiques permettent la circulation des espèces et leur accès aux zones de reproduction, de croissance, d’alimentation ou d’abri. Elles facilitent ainsi l’accomplissement de leur cycle de vie.

ESPECE CULTIVEE Une plante cultivée est une plante qui n’existe pas dans les milieux naturels et qui ne se reproduit que dans des habitats (jardins, parcs, pelouses, etc.) créés par l’homme et avec l’intervention de l’homme.

ESPECE EXOTIQUE Une plante exotique est une plante délibérément introduite ou qui s’est installée accidentellement dans une aire distincte de son aire d’origine. Une plante exotique n’est pas nécessairement envahissante.

ESPECE INDIGENE Une plante indigène est une plante qui pousse spontanément dans une région donnée sans l’intervention de l’homme.

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 95120_PLU_20241024.
Page : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/a
La commune : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/95120/zone/a