# PLU de Cabannes (Bouches-du-Rhône) : zonage et règles de construction

Cabannes, code INSEE 13018, 13440, 4 595 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 13018_PLU_20201118 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/11/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 103 pages, 11 zones, 154 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/plan/3.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/a.md
- AU : La zone à urbaniser AU correspond à des terrains insuffisamment équipés et réservés pour une urbanisation future à organiser (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/au.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/n.md
- UA : La zone UA correspond au centre ancien du village de Cabannes (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/ua.md
- UB : La zone UB correspond à l'extension immédiate du centre villageois (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/ub.md
- UC : La zone UC est une zone à dominante pavillonnaire, de densité moyenne, à base de constructions individuelles, isolées ou en bandes couvrant la périphérie des zo (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/uc.md
- UD : La zone UD est une zone à faible densité d'habitat, caractérisée par une construction en ordre discontinu et en retrait de l'alignement des voies (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/ud.md
- UE : La zone UE correspond à des secteurs de mixité urbaine combinant des fonctions d'habitat, de commerce, de service, de bureaux, d'équipement d'intérêt collectif (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/ue.md
- UF : La zone UF correspond à un secteur spécifiquement dévolu aux équipements publics et d’intérêt collectif (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/uf.md
- UT : La zone UT est une zone réservée aux activités sportives, touristiques et de loisirs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/ut.md
- UZ : La zone UZ correspond aux zones spécifiquement dévolues aux activités commerciales, artisanales, industrielles, de bureaux et d'entrepôt (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/uz.md

## Permis de construire à Cabannes

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Cabannes
- Adresse : 1 place de la Mairie, 13440 Cabannes
- Téléphone : 04 90 90 40 40
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 13018_PLU_20201118.
Page : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cabannes-13018/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/13018