# PLU de Cabasse (Var) : zonage et règles de construction

Cabasse, code INSEE 83026, 83340, 2 020 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 83026_PLU_20260219 (plan local d'urbanisme), approuvé le 19/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 174 pages, 12 zones, 192 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/plan/1.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : Il s’agit d’une zone non équipée située au lieu-dit « les Mines » (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/1au.md
- 2AU : Il s’agit d’une zone non équipée située au nord de la commune (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/2au.md
- 3AU : Il s’agit d’une zone à caractère naturel située à l’entrée du « terrain Michelin » (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/3au.md
- 4AU : La zone 4AU est une zone d’urbanisation future, destinée à l’implantation d’activités économiques autres que touristiques (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/4au.md
- 5AU : La zone 5AU est une zone d’urbanisation future, localisée au quartier du Mourillon, à proximité immédiate du centre du village (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/5au.md
- 6AU : La zone 6AU est une zone d’urbanisation future, localisée à l’ouest du village : le long de la route de Brignoles (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/6au.md
- A : Cette zone comprend les secteurs équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/a.md
- N : Il s'agit d'une zone naturelle équipée ou non (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/n.md
- NU : La zone correspond à des secteurs de tailles et de capacités d’accueil limités, à caractère central d'habitat, de services et d'activités, constitués des hameau (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/nu.md
- UA : Il s'agit d'une zone à caractère central d'habitat, de services et d'activités, constituée par le village ancien, qu'il convient de conserver dans son esprit et (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/ua.md
- UB : Il s'agit d'une zone périphérique accolée au noyau villageois à dominante d’habitat individuel et collectif, de services et d’équipements publics (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/ub.md
- UC : Il s'agit d'une zone périphérique au village, à dominante d’habitat individuel, de services et d’équipements publics (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/uc.md

## Permis de construire à Cabasse

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Cabasse
- Adresse : 1 place de la République, 83340 Cabasse-sur-Issole
- Téléphone : 04 98 05 12 80
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 15 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83026_PLU_20260219.
Page : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cabasse-83026/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83026