# Zone UV du plan local d'urbanisme de Calcatoggio (2A048) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 2A048_PLU_20251214 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UV du règlement, 5 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UVa, UVp. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 5 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UV 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : AFFECTATION DES ZONES ET LA DESTINATION DES CONSTRUCTIONS)

INTERDICTIONS, OCCUPATIONS ADMISES ET ADMISES SOUS CONDITIONS

### Rubrique UV 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : A - IMPLANTATION)

L’implantation dans la pente

Les implantations sur le terrain

L’implantation vis-à-vis des voies

### Rubrique UV 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : B - VOLUMETRIE ET HAUTEUR MAXIMALE)

La hauteur

Les volumes

C - ASPECTS DE LA CONSTRUCTION

Les toitures

Les façades

Les ouvertures

Les fenêtres et volets

Les portes

Les enseignes

Les dispositifs techniques

L’utilisation des matériaux, apparence et teintes

LES CLOTURES ET MURS DE SOUTENEMENT

### Rubrique UV 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : D - ESPACES NON BATIS)

Les espaces privés

### Rubrique UV 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : B - ASSAINISSEMENT)

C-EAU POTABLE ET POTEAUX INCENDIE

D-ELECTRICITE ET ECLAIRAGE

E-EAUX PLUVIALES

F-ENERGIES RENOUVELABLES

Les bâtiments contemporains – industriel – commerciaux –(hors construction comportant de l’habitat)

L’ombrière de parking

G-BORNES INCENDIES

H- EMPLACEMENTS RESERVES

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 2A048_PLU_20251214.
Page : https://edifiable.fr/plu/calcatoggio-2A048/uv
La commune : https://edifiable.fr/plu/calcatoggio-2A048.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/2A048/zone/uv