# PLUi de Calignac (Lot-et-Garonne) : zonage et règles de construction

Calignac, code INSEE 47045, 47600, 495 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200068948_PLUi_20260311 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 11/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 171 pages, 9 zones, 80 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/reglement.txt
- Plan de zonage, 67 planches : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/plan/67.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AAE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/aae.md
- AUH1 (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/auh1.md
- AUX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/aux.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/n.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/uc.md
- UH (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/uh.md
- UN (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/un.md
- UR (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/ur.md
- US (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/us.md

## Permis de construire à Calignac

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Calignac
- Adresse : 411 route de la Concade, 47600 Calignac
- Téléphone : 05 53 97 13 89
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 17 h ; Le mardi, de 17 h à 19 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200068948_PLUi_20260311.
Page : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/calignac-47045/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/47045