# PLU de Canéjan (Gironde) : zonage et règles de construction

Canéjan, code INSEE 33090, 33610, 5 756 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 33090_PLU_20250922 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 185 pages, 12 zones, 42 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/plan/1.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUAE (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/1auae.md
- N (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/n.md
- UA (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/ua.md
- UAE (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/uae.md
- UB (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/ub.md
- UBA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/uba.md
- UBB1 (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/ubb1.md
- UBBM (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/ubbm.md
- UBH (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/ubh.md
- UBMS (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/ubms.md
- UC (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/uc.md
- UE (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/ue.md

## Permis de construire à Canéjan

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Canéjan
- Adresse : Allée de Poggio-Mirteto, 33610 Canéjan
- Téléphone : 05 56 89 08 60
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 8 h 30 à 16 h 30 ; Le jeudi, de 13 h à 18 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 16 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 33090_PLU_20250922.
Page : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/canejan-33090/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/33090