# PLU de Cantaron (Alpes-Maritimes) : zonage et règles de construction

Cantaron, code INSEE 06031, 06340, 1 268 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 06031_PLU_20200213 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/02/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 84 pages, 9 zones, 81 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/plan/2.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA : La zone 1AUa correspond à la zone d’urbanisation future du centre du village à vocation d’habitat (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/1aua.md
- A : La zone A comprend les terrains qui font l’objet d’une protection particulière en raison de la valeur et du potentiel agronomique, biologique et économique des  (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/a.md
- N : La zone N recouvre les espaces naturels remarquables qui font l'objet d'une protection particulière en raison notamment de la qualité des sites et paysages ou d (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/n.md
- UA : La zone UA correspond au centre ancien du village et aux cœurs des hameaux historiques (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/ua.md
- UB : La zone UB correspond à l’extension du village (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/ub.md
- UC : La zone UC correspond aux quartiers résidentiels disposant d’habitations individuelles (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/uc.md
- UD : La zone UD correspond à l’emprise foncière de l’ancien hôpital (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/ud.md
- UG : La zone UG correspond au secteur du pôle multimodal. (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/ug.md
- UZ : La zone UZ correspond aux secteurs d’activités économiques (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/uz.md

## Permis de construire à Cantaron

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Cantaron
- Adresse : 45 place de l'École, 06340 Cantaron
- Téléphone : 04 93 27 64 60
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 06031_PLU_20200213.
Page : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/06031