# Zone UB du plan local d'urbanisme de Cantaron (06031) : ce que le règlement autorise La zone UB correspond à l’extension du village. La zone est soumise à des risques naturels délimités au plan de zonage et en annexes du PLU. Elle est couverte par un périmètre de mixité sociale tel que définit par l’article L151-15 du Code de l’Urbanisme et impose une taille minimale à ces logements en vertu de l’article L151-14. Document en vigueur : 06031_PLU_20200213 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/02/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UB du règlement, 9 articles. ## Les 9 articles du règlement, mot pour mot ### Article UB 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d’activités interdites 1.1 - Dans les secteurs soumis à des risques naturels délimités au plan de zonage ou en annexes du PLU, les occupations et utilisations du sol peuvent être interdites conformément à la réglementation en vigueur aux fins de protéger les biens et les personnes contre les risques. 1.2 - Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : - les constructions destinées à l’industrie ; - les constructions à usage d’artisanat autres que celles visées à l’article UB2 ; - les constructions destinées à la fonction d’entrepôt ; - les dépôts de toute nature (ferraille, véhicules accidentés ou usagés, etc…) notamment ceux susceptibles d’apporter des nuisances aux eaux souterraines ; - les installations classées au titre de la protection de l’environnement soumises à autorisation ou à déclaration, autres que celles visées à l’article UB2 ; - l’ouverture et l’exploitation de carrières ou de gravières ainsi que toute exploitation du sous-sol ; - les occupations et utilisations du sol mentionnées aux articles R.111-37 (Habitations légères de loisirs), R.111-41 (Résidences Mobiles de loisirs), R.111-47 (Caravanes) et R.111-32 (Camping) du Code de l’Urbanisme. ### Article UB 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d’activités soumises à des conditions particulières 2.1 - Les nouvelles occupations et utilisations du sol soumises à autorisation ou déclaration dans le cadre du régime des installations classées dès lors qu’elles sont compatibles avec le caractère de la zone et répondent aux besoins des usagers et habitants, sous réserve des dispositions de l’article R.111-2 du Code de l’Urbanisme. 2.2 - Les constructions à usage d’artisanat sous réserve des dispositions de l’article R.111-2 du Code de l’Urbanisme et à condition qu’elles n’engendrent pas de nuisances incompatibles avec le voisinage et que la surface de plancher soit inférieure à 150m². 2.3 - Prise en compte des dispositions particulières au titre de la protection du patrimoine bâti et paysager Sur toute parcelle indiquée aux documents graphiques comme Bâtiment ou Elément particulier protégé au titre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme, toute intervention est soumise à des conditions spécifiques énoncées au chapitre 2 du titre VI du présent règlement. 2.4 - Les constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif pourront ne pas être soumises aux dispositions réglementaires des dispositions de des articles 4 à 8 de la zone concernée. ### Article UB 3 - Accès et voirie Mixité fonctionnelle et sociale Pour chaque opération d’aménagement projetée d’au moins 6 logements, le pourcentage minimum de logement locatif social aidé s'applique. Il doit être affecté au logement locatif social (LLS) au moins 25% de la surface de plancher totale affectée à l’habitation. La taille minimale des logements destinés au LLS sera de 65 m². Section II- Caractéristiques urbaines, architecturales, environnementales et paysagères ### Article UB 4 - Desserte par les réseaux Volumétrie et implantations des constructions 4.1- Emprise au sol des constructions L’emprise au sol est fixée à 40% avec 35% d’espaces verts. 4.2- Hauteur des constructions La hauteur de tout bâtiment ne doit pas excéder : - 9 m de hauteur absolue et 12 m de hauteur frontale. - 2,5 m à l’égout du toit, par rapport au terrain naturel ou excavé pour les constructions annexes. 4.3- Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les bâtiments doivent être implantés à l’alignement des voies et emprises publiques ou privées, existantes ou projetées. Dans les terrains pentus, les parkings sur dalle sont autorisés en limite de voie. Les extensions de bâtiments principaux existants et régulièrement édifiés implantés avec des retraits différents peuvent être autorisées en retrait si elles respectent : l’alignement du bâtiment principal ou si elles s’inscrivent harmonieusement dans l’ordonnancement de la façade sur rue. 4.4- Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives de propriété Les bâtiments et piscines doivent s'implanter en ordre discontinu, de telle manière que la distance, comptée horizontalement de tout point d'une construction au point le plus proche de la limite séparative soit au minimum égale à 5 m. Toutefois, l’implantation sur les limites séparatives est autorisée : - dans le cas de constructions nouvelles n’excédant pas 3,50 m de hauteur mesurée du terrain naturel ou excavé à l’égout du toit. - pour les garages. - dans le cas d’adossement à un bâtiment implanté en limite séparative à condition que la hauteur de la construction nouvelle ou de la surélévation soit inférieure ou égale à la hauteur du bâtiment voisin situé en limite. 4.5- Implantations des constructions sur une même propriété La distance mesurée perpendiculairement entre les points les plus proches de 2 bâtiments doit être au moins égale à la hauteur (mesurée à l’égout du toit) du point du bâtiment le plus haut. En outre, cette distance ne pourra être inférieure à 5m. ### Article UB 5 - Superficie minimale des terrains Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Les modalités d’application générales de la règle sont définies dans les dispositions générales article K du présent règlement d’urbanisme. 5.1 - Eléments en façades et saillies Afin de limiter leur impact visuel : - les climatiseurs doivent être disposés de manière à ne pas être visibles des voies publiques. - le caisson des mécanismes de fermeture des baies (volets roulants, rideaux de fer) doit être implanté à l’intérieur des constructions sauf impossibilité technique dans le cas de réhabilitation. - les dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables (tels que les capteurs solaires) doivent être intégrés à l’architecture des constructions, sauf impossibilité technique. - les paraboles doivent être disposées de manière à ne pas être visibles des voies publiques. 5.2 - Toitures Les couvertures en pente seront couvertes de tuiles canal. Leur couleur sera celle des tuiles anciennes locales. Les toitures terrasses sont autorisées. Compte tenu de leur visibilité depuis les immeubles voisins et depuis les reliefs environnants, les toitures doivent être conçues comme une "cinquième façade" et recevoir un traitement soigné. Dans le cadre d’une réhabilitation, les toitures en tuile canal doivent être maintenues. 5.3 - Traitement des clôtures Les clôtures ne dépasseront en aucun cas 2 m, elles seront composées : - soit d’un mur plein à la condition d'être végétalisé ; - soit d’un mur-bahut de 0,5 m et surmonté d’une grille en ferronnerie (pleine ou ajourée) ou d’un grillage, et/ou doublé d’une haie vive ; - soit d’une haie vive et/ou d’un grillage. Les brise-vues en canisses ou en bâches plastique sont interdits. L’enduit des clôtures pleines ou des murs bahuts sera gratté ou frotassé fin de la même couleur que le bâtiment principal lorsqu’il ne sera pas réalisé en pierres de pays appareillées à l’ancienne. Une hauteur supérieure des murs de clôtures n’est autorisée que dans le cas de prolongement de murs de clôtures existants à condition qu’ils s’harmonisent (emploi des mêmes matériaux) avec la ou les constructions existantes sur la propriété. Pour les clôtures adjacentes aux cours d’eau, les murs pleins sont proscrits. Dans ce cas, les clôtures sont constituées d’éléments ajourés ou elles sont végétalisées en utilisant des espèces en majorité caduques, buissonnantes et arbustives. Le portail d'entrée, à claire-voie, sera proportionné à la clôture, traité de façon cohérente avec celle-ci. Les coffrets éventuels (EDF, Télécommunications, eau) et les boîtes aux lettres seront encastrés dans les parties maçonnées. Les dispositions relatives aux clôtures peuvent être adaptées aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pour tenir compte de la nature des constructions (ex dispositif pare-ballon) ou pour des règles de sécurité publique. 5.4 - Murs de soutènement La hauteur des murs de soutènement ne devra pas excéder 2,50 m exception faite des ouvrages rendus nécessaires par la sécurité démontrée pour faire exception. Les murs seront constitués ou parementés de pierres de pays ou en enduit frotassé. Les enrochements de type cyclopéens et les murs en béton brut apparent sont interdits. ### Article UB 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions Les coupes et abattages d’arbres dans les espaces boisés classés sont soumis aux dispositions de l’article L.113-2 du Code de l’Urbanisme. Les oliviers seront transplantés. Pour limiter l’imperméabilisation des sols, l’aménagement des aires de stationnement, des voiries et des accès doit privilégier l’utilisation de matériaux poreux. Il conviendra de planter un arbre de haute tige pour 2 places de stationnement. Les surfaces libres de toute occupation du sol (bâtiment, terrasses, piscines, voies, aires de stationnement, cour de récréation, …) devront être traitées en espaces verts. ### Article UB 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux normes imposées pour les constructions et installations doit être assuré en dehors des voies et des aires de retournement. 7.1 - Modalités de réalisation des places de stationnement a. Modalités de calcul du nombre de places Dès lors que la norme de stationnement est exprimée par tranche (surface de plancher) ou par place, la place de stationnement est comptabilisée par tranche complète. Pour le calcul du nombre de places de stationnement réglementairement exigé, il convient d’arrondir au nombre supérieur dès que la décimale est supérieure ou égale à 5. b. En cas d’impossibilité de réaliser des places de stationnement Lorsque le pétitionnaire ne peut satisfaire lui-même aux obligations imposées par le présent règlement en matière de réalisation d’aires de stationnement, il peut être tenu quitte de ces obligations dans les conditions prévues par l’article L.151-33 du Code de l’Urbanisme : « Lorsque le règlement impose la réalisation d'aires de stationnement pour les véhicules motorisés, celles-ci peuvent être réalisées sur le terrain d'assiette ou dans son environnement immédiat. Lorsque le bénéficiaire du permis ou de la décision de non-opposition à une déclaration préalable ne peut pas satisfaire aux obligations résultant du premier alinéa, il peut être tenu quitte de ces obligations en justifiant, pour les places qu'il ne peut réaliser lui-même, soit de l'obtention d'une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation et situé à proximité de l'opération, soit de l'acquisition ou de la concession de places dans un parc privé de stationnement répondant aux mêmes conditions. Lorsqu'une aire de stationnement a été prise en compte dans le cadre d'une concession à long terme ou d'un parc privé de stationnement, au titre des obligations prévues aux articles L. 151-30 et L. 151-32, elle ne peut plus être prise en compte, en tout ou en partie, à l'occasion d'une nouvelle autorisation. » 7.2 - Normes de stationnement Stationnement des véhicules automobiles : 1. Habitat Norme imposée Dispositions particulières 1 place / 50m² de surface de Pour les constructions de logements locatifs plancher avec au minimum une financés avec un prêt aidé de l’Etat, il n’est exigé place par logement. qu’une place maximum de stationnement par logement. Pour l’amélioration de logements locatifs financés avec un prêt aidé de l’Etat ou conventionné dans le cadre de l’ANAH, aucune place de stationnement n’est exigée. Pour les opérations d’ensemble, il est exigé en plus une place de stationnement visiteur par tranche de 100m² de surface de plancher. 2. Hébergement 1 place / 3 chambres hôtelier 3. Bureaux 1 place / 35m² de surface de Des aires de stationnement supplémentaires plancher au-delà de 300 m². En- peuvent être imposées en fonction de la nature deçà, utilisation des des destinations et des besoins liés à la stationnements publics. réception éventuelle de public. Le calcul de la 4. Commerces 1 place/60m² de surface de surface de plancher déterminant le nombre de plancher au-delà de 300 m². En- places de stationnement exigé est réalisé en deçà, utilisation des opérant la déduction, s’il y a lieu, des surfaces stationnements publics. affectées aux réserves. Toutefois, un commerce 5. Artisanat 1 place/100m² de surface de est réglementé par la catégorie « entrepôts » plancher au-delà de 300 m². En- lorsque la surface de ses réserves est supérieure deçà, utilisation des ou égale à 50% de la surface de plancher totale. stationnements publics. Pour les livraisons : si surfaces de réserves ≤200m² pas de norme imposée ; si surfaces de réserves >200m² : une aire de stationnement et de livraison de marchandise au moins égale à 10% minimum de la surface de réserves doit être aménagée. 6. Constructions et Le nombre de places de installations stationnement à réaliser est nécessaires aux déterminé en tenant compte de services publics ou leur nature, du taux et du rythme d’intérêt collectif de leur fréquentation, de leur situation géographique au regard des parkings publics existant à proximité et de leur regroupement et du taux de foisonnement envisageable Stationnement des 2 roues pour les opérations d’ensemble : Les caractéristiques physiques d’aménagement des locaux de stationnement 2 roues sont les suivantes : • 2m² par 2 roues • une surface minimum de 3m² • une porte d’accès de 2m minimum Pour toute opération d’ensemble à destination d’habitation ou d’activités économiques, il sera proposé les normes suivantes : • Pour les logements : 1 place deux-roues par logement, dont 50% à destination des vélos. Il s’agira de locaux fermés ou de systèmes d’accroche. Ces lieux de stationnement doivent être accessibles depuis la voirie publique ; • Pour les activités : 1 place deux-roues pour 100m² de surface de plancher ; 1 place deux-roues pour 30 visiteurs d’équipements sportifs, culturels ... ; dans les établissements scolaires (collèges, lycées, enseignement supérieur) : 1 place deux-roues pour 12 personnes dont 50% pour les vélos minimum. Section III- Equipements et réseaux ### Article UB 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Desserte par les voies publiques ou privées 8.1- Définition de la desserte : Infrastructure carrossable et les aménagements latéraux (trottoirs, accotements, pistes cyclables) qui y sont liés, située hors de l’unité foncière et desservant un ou plusieurs terrains. Conditions de desserte : Voies existantes : les terrains doivent être desservis par des voies dont les caractéristiques techniques sont suffisantes au regard de l’importance et de la nature du projet. Voies en impasse existantes : les voies en impasse existantes doivent pouvoir être aménagées afin de permettre aux véhicules de faire aisément demi-tour. Voies nouvelles crées à l’occasion de la réalisation d’un projet : ces voies doivent être dimensionnées et recevoir un traitement en fonction de l’importance et de la destination des constructions qu’elles desservent sans pouvoir être inférieures à 3 mètres de large. Elles doivent par ailleurs permettre l’approche du matériel de lutte contre l’incendie, des services de sécurité, des véhicules de ramassage des ordures ménagères et de nettoiement, permettre la desserte du terrain d’assiette du projet par les réseaux nécessaires à l’opération. Les voies en impasse doivent comporter à leur extrémité un système permettant les manœuvres et retournement notamment des véhicules et engins de lutte contre l’incendie. Le débouché d’une voie doit être conçu et localisé de façon à assurer la sécurité des usagers, notamment lorsqu’il se situe à moins de 25m d’un carrefour. Aux intersections, les aménagements de voie doivent assurer les conditions de sécurité et visibilité par la réalisation de pans coupés et de clôtures à claire-voie. 8.2 - Définition de l’accès : L’accès correspond à la partie de la limite de propriété permettant aux piétons ou aux véhicules de pénétrer sur le terrain depuis la voie. Conditions d’accès : Tout accès doit permettre d’assurer la sécurité de ses utilisateurs ainsi que celle des usagers des voies. Cette sécurité est appréciée compte tenu, notamment, de la position de l’accès (qui devra privilégier des pans coupés et un retrait), de sa configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic. Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès doit être établi sur la voie où la gêne pour la circulation est moindre. Sur les terrains dont la pente est supérieure à 20%, les voies d’accès devront tenir compte des courbes de niveau et ne devront pas entraîner de mouvement de sol important. Si pour des raisons techniques et foncières, l’accès privatif ne peut s’établir parallèlement aux courbes de niveau, le tracé sera réduit au minimum, ce qui nécessitera l’implantation de la construction au plus près de la voie d’accès. ### Article UB 9 - Emprise au sol Desserte par les réseaux 9.1 - Eau potable Toute construction susceptible de requérir une alimentation en eau potable doit être desservie par un réseau public d’eau potable respectant la réglementation en vigueur relative notamment à la pression et à la qualité. 9.2 - Assainissement a. Eaux usées – Assainissement collectif Toute construction susceptible d’évacuer des eaux résiduaires urbaines, doit être raccordée au réseau public d’assainissement. Les caractéristiques des effluents des ICPE devront être conformes à la réglementation en vigueur. Tout rejet d’effluents domestiques ou industriels dans le réseau d’eaux pluviales est interdit. b. Eaux pluviales Toute utilisation du sol ou toute modification de son utilisation induisant un changement du régime des eaux de surface doit faire l’objet d’aménagement permettant de drainer ou de stocker l’eau afin de limiter le ruissellement et d’augmenter le temps de concentration de ces eaux. Les modalités d’application relatives à la rétention des eaux pluviales sont précisées à l’article G des dispositions générales du présent règlement. 9.3 - Autres installations techniques Toute construction susceptible de requérir une alimentation en électricité doit être desservie par un réseau de capacité suffisante. 9.4 - aires de stockage des ordures ménagères. Tous bâtiment requérant un stockage des déchets en attente de collecte devra se conformer à l'article M des dispositions générales. --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 06031_PLU_20200213. Page : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031/ub La commune : https://edifiable.fr/plu/cantaron-06031.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/06031/zone/ub