# PLUi de Capdenac (Lot) : zonage et règles de construction

Capdenac, code INSEE 46055, 46100, 1 049 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200067361_PLUi_20250624 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 24/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 183 pages, 12 zones, 48 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/reglement.txt
- Plan de zonage, 5 planches : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/plan/5.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/2au.md
- ARCH (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/arch.md
- AUH (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/auh.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/n.md
- UA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/ua.md
- UB (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/ub.md
- UC (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/uc.md
- UD (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/ud.md
- UL (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/ul.md
- UP (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/up.md
- UT (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/ut.md
- UX (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/ux.md

## Permis de construire à Capdenac

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
- Risques miniers

## La mairie

- Mairie - Capdenac
- Adresse : 10 place Lucter, 46100 Capdenac
- Téléphone : 05 65 34 17 23
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h ; Du mardi au mercredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le jeudi, de 8 h à 12 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200067361_PLUi_20250624.
Page : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/capdenac-46055/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/46055