# Zone A du plan local d'urbanisme de Capendu (11068) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 11068_PLU_20260129 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre A du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ap. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique A 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Autres occupations du sol interdites)

Les dépôts de véhicules, de matériaux ou de déchets

### Rubrique A 8 - Stationnement (intitulé du document : Le stationnement isolé et collectif de caravanes hors des terrains aménagés)

Les parcs résidentiels de loisirs, les terrains aménagés de camping et de caravaning, les habitations légères de loisirs

2 Les prescriptions mentionnées au présent article ne sont pas exhaustives. Il est donc nécessaire de se reporter intégralement au règlement du PPRI qui détaille pour chaque destination les prescriptions applicables à l’ensemble des constructions autorisées : constructions nouvelles, extensions et autres travaux sur l’existant.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 11068_PLU_20260129.
Page : https://edifiable.fr/plu/capendu-11068/a
La commune : https://edifiable.fr/plu/capendu-11068.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/11068/zone/a