# PLU de Carcès (Var) : zonage et règles de construction

Carcès, code INSEE 83032, 83570, 3 540 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 83032_PLU_20251104 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 205 pages, 16 zones, 217 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/plan/1.pdf

## Les 16 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1UA : La zone 1Ua correspondant à la partie médiévale du village d’une grande qualité patrimoniale qu’il s’agit de préserver et de mettre en valeur (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/1ua.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/a.md
- AUE : Zone destinée à l’accueil et la gestion d’activités artisanales (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/aue.md
- AUH (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/auh.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/n.md
- NH (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/nh.md
- NR (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/nr.md
- NT (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/nt.md
- UA : La zone Ua couvre le village et ses espaces résiduels articulée autour du boulevard Georges Clémenceau et de la rue maréchal Foch (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/ub.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/uc.md
- UE : Zone à vocation d’accueil et de gestion des activités artisanales existantes et non-polluantes des Praderies et des services publics de la station d’épuration. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/ue.md
- ULCG : Il s’agit d’une zone destinée à l’accueil d’un pôle de quartier au lieu-dit des Bauquières (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/ulcg.md
- UP (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/up.md
- USP : Zone d’équipements à vocation sportive (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/usp.md
- UT (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/ut.md

## Permis de construire à Carcès

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Carcès
- Adresse : 31 rue du Maréchal-Foch, 83570 Carcès
- Téléphone : 04 94 04 50 14
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83032_PLU_20251104.
Page : https://edifiable.fr/plu/carces-83032
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83032