# Zone NT du plan local d'urbanisme de Carcès (83032) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 83032_PLU_20251104 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre NT du règlement, 13 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Nt. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article NT 6) > Sous réserves de conditions de sécurité, de visibilité et d’accessibilité, les constructions doivent s’implanter à une distance au moins égale à 10 mètres de l’axe des autres voies et emprises publiques existantes ou à créer; ### Hauteur (article NT 10) > La hauteur des constructions et des ouvrages ne doit pas excéder 9 mètres. ### Espaces verts (article NT 13) > Les espaces libres doivent couvrir au moins 60% de la superficie du terrain. ## Les 13 articles du règlement, mot pour mot ### Article NT 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Occupation et utilisation du sol interdites • Hormis dans les conditions spécifiques définies à l’article Nt.2, sont interdits: - les parcs d’attraction permanents; - les dépôts de véhicules; - les garages collectifs de caravanes; - les terrains de camping; - les parcs résidentiels de loisirs; - le stationnement de caravanes et constructions légères isolées (bungalows, mobil-home, préfabriqués, etc.) à l’exception de celles nécessaires pendant la durée d’un chantier sous réserve d’une autorisation écrite pour une durée de 6 mois et renouvelable 1 fois ; - les commerces et services; - les entrepôts commerciaux; - les locaux industriels et artisanaux ; - les constructions, installations et travaux à usage agricole. ### Article NT 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions Occupation et utilisation du sol soumises à conditions particulières • Admis à conditions particulières : - Est autorisée toute occupation ou utilisation du sol autre que celle interdite à l’article Nt.1 si elle est compatible avec le caractère de la zone et sous réserve de ne pas porter atteinte au voisinage et à l’environnement. - Les constructions, installations et travaux s’ils sont nécessaires à l’entretien, à la gestion, à la protection et à la mise en valeur du site. - Les constructions, installations et travaux s’ils sont nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif. - La réhabilitation et la reconstruction à l’identique des bâtiments existants dès lors qu’ils ont été édifiés régulièrement conformément à l’article L.111-3 du code de l’urbanisme. - La restauration des bâtiments à intérêt architectural ou patrimonial identifiés au document graphique en pointillés, au titre de l’article L.123-1-5 du code de l’Urbanisme, est autorisé lorsqu’il reste l’essentiel des murs porteurs (L.111-3 du Code de l’Urbanisme) sous réserve qu’ils soient conçus dans le sens d’une préservation des caractéristiques esthétiques ou historique desdits bâtiments. - Les constructions à usage d’habitation si elles sont en lien avec l’activité prévue dans la zone. - Les constructions, installations et travaux s’ils sont à vocation culturelle et de loisirs. - Les affouillements et exhaussements du sol s’ils sont exclusivement liés à la réalisation des opérations autorisées dans la zone. - Les installations classées pour la protection de l’environnement doivent correspondre à des activités nécessaires aux activités des sites et doivent entraîner pour le voisinage aucune nuisance et, en cas d’accident ou de fonctionnement défectueux, aucune insalubrité ou sinistre susceptibles de causer des dommages graves et irréparables aux personnes et aux biens. PLU de Carcès – Modification n°2 - Règlement Page 108 sur 205 Section 2 : Conditions de l’occupation du sol ### Article NT 3 - Accès et voirie Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d’accès aux voies ouvertes au public  Accès • Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante instituée, soit par acte authentique, soit par voie judiciaire, en application de l’article 682 du code civil. • Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celles de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit. Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique. • La réalisation d’aménagements particuliers peut être imposée pour tenir compte de l’intensité de la circulation, de la configuration des parcelles ou de la topographie des terrains qu’il s’agisse d’un regroupement des accès voisins ou d’aménagement d’une aire de dégagement des véhicules hors de la voie publique. • Les accès doivent présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de sécurité, de défense contre l’incendie, de la protection civile et du ramassage des ordures ménagères.  Voirie • Les voies doivent présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de sécurité, de défense contre l’incendie, de la protection civile et du ramassage des ordures ménagères. • Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques et privées doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir. • Les voies privées se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules de services ou de secours puissent faire demi-tour. ### Article NT 4 - Desserte par les réseaux Conditions de desserte par les réseaux  Alimentation en eau • Toute construction à usage d’habitation ou d’activités doit être alimentée par branchement sur le réseau public collectif de distribution d’eau potable si le terrain peut être desservi; à défaut par captage, forage ou puits particuliers, à condition que la potabilité de l’eau et sa protection contre tout risque de pollution soient assurées. • Le réseau public d’eau devra avoir une capacité suffisante de défense contre les incendies.  Assainissement  Eaux usées • Le branchement sur le réseau public collectif d’assainissement est obligatoire quand celui-ci existe. À défaut, le raccordement à un système individuel autonome, conforme à la législation en vigueur, peut être autorisé. Le dispositif d’assainissement individuel autonome devra être adapté aux niveaux de contraintes du site énoncées dans les annexes sanitaires. • Toute construction à usage d’habitation ou d’activités doit être équipée d’un réseau séparatif eaux usées-eaux pluviales. • Les eaux autres que domestiques susceptibles d’être polluées recevront une préépuration avant rejet dans le réseau d’assainissement. • L’évacuation des eaux et matières usées dans les fossés, canalisations d’eaux pluviales, cours d’eau, canaux d’arrosage est interdite. PLU de Carcès – Modification n°2 - Règlement Page 109 sur 205  Eaux pluviales • Les aménagements doivent être tels qu’ils garantissent l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collectif d’évacuation. • Les eaux de condensation des blocs de climatisation doivent être déversées dans le réseau des eaux pluviales ou dans un réservoir de collecte. En aucun cas, leur écoulement ne peut être laissé libre sur les façades. • Les eaux pluviales, dont celles provenant de toute surface imperméabilisée, telles que les toitures et les parkings, doivent être collectées et dirigées par des canalisations vers les caniveaux, fossés ou réseaux prévus à cet effet, ou être collectées, stockées et évacuées sur l’unité foncière par un dispositif de dimensionnement approprié répondant aux prescriptions édictées par la Mission Inter-service de l’eau et de la Nature (MISEN) du département du Var (cf. annexe au règlement). - À la date d’approbation de la modification n°2 du PLU le ratio de compensation issue de la doctrine MISEN est de 100 litres par m² imperméabilisé. Le calcul à appliquer pour la définition du volume de rétention est le suivant : ✓ (surface imperméabilisée nouvellement créée en m² x 100 litres) / 1000 = Volume de rétention en m3. ✓ L’orifice de fuite du système de rétention est de 80 mm minimum. - Les extensions des constructions existantes inférieures ou égales à 20 m² de surface de plancher sont dispensées de cette compensation.  Eaux de piscine • Les eaux de vidange des bassins et piscines doivent être éliminées comme des eaux pluviales, elles sont donc interdites dans les systèmes de collecte des eaux usées en application de l’article R1331-2 du code de la santé publique. En l’absence de réseau pluvial, elles peuvent être rejetées au milieu naturel après neutralisation du chlore. Les vidanges de piscine sans neutralisation du chlore sont proscrites. - Les eaux de lavage des filtres sont considérées comme des eaux usées ; compte tenu de leur charge organique, elles doivent être épurées par les filières habituelles. ### Article NT 5 - Superficie minimale des terrains Superficie minimale des terrains • Non applicable. ### Article NT 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques • Sous réserves de conditions de sécurité, de visibilité et d’accessibilité, les constructions doivent s’implanter à une distance au moins égale à 10 mètres de l’axe des autres voies et emprises publiques existantes ou à créer; - Cette distance est portée à 10 mètres lorsque les emprises publiques correspondent aux berges des cours d’eau. • Toutefois, des implantations différentes peuvent être admises pour les constructions, installations et les dépôts nécessaires au fonctionnement des services publics et aux réseaux d’intérêt public. ### Article NT 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives • La distance mesurée horizontalement entre tout point de la construction et les limites séparatives doit être supérieure ou égale à 4 mètres. - Cette distance est portée à 10 mètres lorsque les limites séparatives correspondent aux berges des cours d’eau. • Toutefois, des implantations différentes peuvent être admises pour les constructions, installations et les dépôts nécessaires au fonctionnement des services publics et aux réseaux d’intérêt public. ### Article NT 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété • Les constructions principales doivent être implantées, les unes par rapport aux autres, à une distance qui ne peut être inférieure ou égale à 4 mètres. ### Article NT 9 - Emprise au sol Emprise au sol • L’emprise au sol des constructions ne devra pas excéder 5% de la superficie totale des terrains. - Ces dispositions ne s’appliquent pas aux bassins de piscine non couverte. - L’emprise au sol qui sera issue du dépassement, de 30 cm maximum, de la mise en œuvre d’une isolation en saillie ou d’un dispositif de protection contre le rayonnement solaire n’est pas comptabilisée dans l’emprise au sol. PLU de Carcès – Modification n°2 - Règlement Page 110 sur 205 ### Article NT 10 - Hauteur maximale des constructions Hauteur maximale des constructions  Cf. conditions de mesures en dispositions générales. • La hauteur des constructions et des ouvrages ne doit pas excéder 9 mètres. • Dans le cas d’une reconstruction ou d’une réhabilitation d’une construction, une hauteur identique à celle existante est autorisée. • Toutefois, des hauteurs supérieures peuvent être admises pour les équipements d’infrastructure lorsque leurs caractéristiques l’imposent (château d’eau, pylônes EDF, tours relais des faisceaux hertziens, etc.). ### Article NT 11 - Aspect extérieur Aspect extérieur des constructions et aménagements de leurs abords  Dispositions générales • Les constructions doivent présenter une unité d'aspect et de matériaux en harmonie avec les constructions avoisinantes. Les constructions ne doivent donc pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, sites et paysages agricoles, naturels ou urbains et aux perspectives monumentales. Ces constructions et installations doivent, par leurs dimensions, volumes, aspects extérieurs et aménagements de leurs abords, contribuer à une qualité architecturale et environnementale visant leur insertion harmonieuse dans le milieu récepteur. C’est pourquoi, en cas d’atteinte, le projet pourra être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales. • En cas de fortes pentes, les constructions doivent être adaptées au profil du terrain par paliers successifs pour éviter les terrassements importants et mieux intégrer le projet au site.  Façade • Les façades seront de couleur en harmonie avec la gamme de la palette chromatique annexée au règlement. • Les bâtiments annexes doivent être traités de manière semblable aux matériaux des bâtiments principaux, à l’exception des abris de jardin de moins de 12 m² pour lesquels le bois et l’aluminium peuvent être envisagés. • Sont interdits les blocs de climatisation non-intégrés dans les parois et sans grilles de masquage.  Couvertures • Les toitures peuvent comporter un, deux, trois ou quatre pans. • La pente des toitures devra être inférieure ou égale à 30 %. • Les couvertures seront en tuiles rondes « canal » de même couleur que les constructions environnantes. • Dans le cas d’une extension, la couverture doit être réalisée avec les mêmes matériaux que la construction existante. • Les toits plats et terrasses sont autorisés s’ils constituent au maximum 1/3 de la toiture.  Clôtures • Les clôtures doivent être constituées par une haie et/ou un grillage permettant la transparence hydraulique ; • La hauteur totale de la clôture est inférieure ou égale à 1,80 m. • Sont interdits tous types de brises vues, sauf entre deux fonds privés. • Le cas de clôtures réalisées autour des ouvrages et installations nécessaires au fonctionnement des services publics et d’intérêt collectif ne sont pas réglementées notamment dans un souci de sécurité des tiers.  Portails et portes • La position des portails et portes donnant sur les voies privées ou publiques doit permettre d’assurer la sécurité des usagers. • Les portails pour véhicules doivent respecter un recul de 5 mètres par rapport à l’alignement des voies publiques existantes ou projetées, afin de permettre le stationnement temporaire d’un véhicule et faciliter l’accès à la voie.  Paraboles et antennes • Les paraboles et antennes de réception ou d’émission sont interdites en façades ou sur les garde-corps des balcons et terrasses. PLU de Carcès – Modification n°2 - Règlement Page 111 sur 205  Citerne de gaz et gasoil • Les citernes de gaz seront enterrées. • Les citernes de gasoil seront disposées à l’intérieur des constructions ou enterrées  Mur de soutènement • Les talus des pentes supérieures ou égales à 80% doivent être tenus par un mur de soutènement dont la face apparente doit être en pierre locale appareillée sans joint apparent. • Les pierres de murs de restanque détruits pour les terrassements liés aux constructions ou à l’aménagement de leurs abords doivent être réutilisées dans la construction et/ou leurs aménagements extérieurs. • Les murs de soutènement doivent être conçus de manière à s’adapter à la configuration du terrain naturel. Les murs de soutènement apparents doivent être traités en pierres du pays dans l’esprit des restanques traditionnelles et limitées à 2 m de hauteur. Dans la plupart des cas, ils convient de les répartir sur plusieurs niveaux de hauteur moindre (cf. schémas). Les restanques existantes, composantes héritées du paysage local, sont à conserver et à restaurer. Les enrochements sont autorisés, tandis que les dispositifs modulaires et gabion à emboitement sont interdits.  Environnement et Énergies renouvelables • Tous les dispositifs techniques à caractère environnemental ou de développement durable sont autorisés à la condition d’une bonne intégration dans le site. • L’installation de matériel de production d’énergie renouvelable en façade, en garde-corps, en toiture, ou en tout autre élément des constructions est autorisé. • Ces éléments devront être partie intégrante de la composition architecturale des bâtiments. Il est de même pour les parements ou bardages extérieurs répondant à un besoin en isolation thermique ou acoustique.  Panneaux solaires • Au vu des taux d’ensoleillement de la région, ils sont vivement conseillés. Les proportions et les dimensions des panneaux solaires doivent être les plus harmonieuses possibles. • Leurs équipements et accessoires de raccordement et de distribution doivent être intégrés dans la construction ou masqués. ### Article NT 12 - Stationnement Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires de stationnement  Modalités d’application • Le stationnement de tous les véhicules correspondant aux besoins des constructions nouvelles doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées (clientèle, personnel, visiteurs, livraisons). • La superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un véhicule est de 25 m² y compris les dégagements. • Les places de stationnement devront être réalisées sur le terrain supportant l’opération. • Dans le cas d’une impossibilité technique ou architecturale d’aménager sur le terrain de l’opération le nombre nécessaire d’emplacements nécessaires au stationnement, le constructeur peut être autorisé: - à aménager sur un terrain, situé à moins de 300 mètres du premier, les surfaces de stationnement qui lui font défaut; - à justifier l’obtention d’une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation.  Les besoins minimum à prendre en compte sont • Habitation : 2 places par logement. • Hôtels, restaurants, résidence de tourisme : une place par chambre ou par 25 m² de salle de restaurant. • Établissements recevant du public autres que ceux évoqués ci-dessus: une place de stationnement pour 4 personnes. • Il n’est pas exigé de places de stationnement pour les extensions des bâtiments existants, les changements d’affectation au sens du Code de la Construction et de l’Habitation. PLU de Carcès – Modification n°2 - Règlement Page 112 sur 205 ### Article NT 13 - Espaces libres et plantations Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’espaces libres, aires de jeux, de loisirs, espaces verts, plantations • Les terrains indiqués au document graphique comme étant des Espaces boisés classés sont régis par les dispositions des articles L.130-1 et suivants du Code de l’Urbanisme. • Les espaces libres doivent couvrir au moins 60% de la superficie du terrain. Ils doivent être traités en espaces non imperméabilisés et plantés. • Les aires de stationnement publiques et en surface devront être plantées à raison d’un arbre de haute tige pour 4 places. • Les aires de stationnement pour employés et visiteurs pourront être végétalisées avec des dalles gazon pavé ou bénéficier d’un traitement au sol afin de faciliter la perméabilité des sols. • Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. • Les espaces extérieurs privés (allées, espaces minéraux) devront être le moins possible imperméabilisés. • Les végétaux utilisés devront être adaptés au climat méditerranéen et peu consommateurs d’eau. • Les essences végétales fortement allergènes seront à utiliser en faibles proportions (pins, cyprès, etc.). Section 3 : Possibilités maximales d’occupation du sol --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83032_PLU_20251104. Page : https://edifiable.fr/plu/carces-83032/nt La commune : https://edifiable.fr/plu/carces-83032.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83032/zone/nt