# Zone N du plan local d'urbanisme de Carnetin (77062) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 77062_PLU_20250603 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre N du règlement, 6 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Na, Nd, Nh, Nm, Nzh. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 6 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique N 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : – DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE)

1-1 – INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
Toutes celles qui ne figurent pas à la sous-section 1-2 suivante.
1-2 - LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
L’ensemble des usages listés dans le présent article sont autorisés sous réserve qu'ils ne soient pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel ils sont implantés et qu’ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.
Dans la zone naturelle N (hors secteurs Nzh, Na, Nh et Nd) et dans le secteur Nm seuls sont autorisés : • Les constructions et installations liées aux infrastructures et aux réseaux, • Les installations et aménagements légers liés à l’accueil du public ou au maraîchage • Les affouillements et exhaussements du sol à condition qu’ils soient destinés aux constructions et aménagements autorisés dans la zone N.
Dans le secteur Nzh (zones humides avérées), seuls sont autorisés : • Les travaux de restauration des zones humides visant une reconquête de leurs fonctions naturelles, • Les aménagements légers nécessaires à la gestion ou à l’ouverture au public de ces milieux, à condition que leur localisation et leur aspect ne portent pas atteinte à la préservation des milieux et que les aménagements soient conçus de manière à permettre un retour du site à l’état naturel (cheminements piétonniers, cyclables réalisés en matériaux perméables et non polluants, etc.)
Dans le secteur Na (aqueduc de la Dhuis), seuls sont autorisés : • Les affouillements et exhaussements du sol à condition qu’ils soient destinés aux constructions et aménagements autorisés par le caractère de la zone. • Les aménagements légers à condition que leur localisation et leur aspect ne portent pas atteinte à l’esthétique de la zone et qui concernent seulement : a) les cheminements piétonniers lorsqu’ils sont nécessaires à l’ouverture au public de ces espaces naturels, b) les objets mobiliers destinés à l’accueil ou à l’information du public, les postes d’observation de la faune.
Dans le secteur Nh seuls sont autorisés : • L’aménagement et l’extension des habitations, dans la limite de 25 m² d’emprise au sol supplémentaire par rapport à l’emprise au sol existante à la date d’approbation du PLU, • Les annexes aux habitations existantes à la date d’approbation du PLU dans la limite de 2 par unité foncière (y compris les annexes existantes à la date d’approbation du PLU) et pour une surface totale de 25 m² d’emprise au sol, à condition que ces annexes soient implantées à moins de 20 mètres de la construction existante. • Les affouillements et exhaussements du sol à condition qu’ils soient destinés aux constructions et aménagements autorisés par le caractère de la zone.
Dans le secteur Nd seuls sont autorisés : • Les affouillements indispensables à la dépollution du site et les exhaussements nécessaires à sa réhabilitation. La hauteur maximum de l’exhaussement sera limitée à 2 mètres. • Les travaux et aménagements nécessaires à la dépollution du site.

N

### Rubrique N 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies publiques et emprises publiques)

L’aménagement (extension, transformation) des constructions existantes est autorisé sous réserve que la distance par rapport à l’alignement de la voie ou de l’emprise publique ne soit pas diminuée ;
Cette disposition ne s’applique pas pour les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics.
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
L’aménagement (extension, transformation) des constructions existantes est autorisé sous réserve que la distance par rapport à la limite séparative ne soit pas diminuée.
Cette disposition ne s’applique pas pour les constructions à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics.
Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Entre deux bâtiments non contigus doit toujours être aménagée une distance suffisante pour permettre l’entretien facile des marges d’isolement et les bâtiments eux-mêmes, ainsi que le passage et le fonctionnement du matériel de lutte contre l’incendie.
N

2-2 – QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
Qualité environnementale
Les constructions nouvelles doivent prendre en compte dans la mesure du possible les objectifs de développement durable et la préservation de l’environnement tout en s’inscrivant en harmonie avec le paysage existant :
• Privilégier les matériaux renouvelables, récupérables, recyclables. • Intégrer des dispositifs de récupération de l’eau de pluie. • Prévoir une isolation thermique pour réduire la consommation d’énergie. • Privilégier l’utilisation des énergies renouvelables, solaires (utilisation passive et active de l’énergie
solaire), géothermique,….et des énergies recyclées. • Orienter les bâtiments pour favoriser la récupération des apports solaires et valoriser la lumière
naturelle pour limiter les dépenses d’énergie.
1. Aspect général
Le projet peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
2. Extensions des constructions existantes à la date d’approbation du PLU
Les murs des extensions doivent être : - soit traités en harmonie (matériaux, enduits, couleurs) avec ceux de la construction principale, - soit être réalisés en bois, ou matériau d’aspect similaire.
Les murs de façade en pierres apparentes doivent être, en cas de nécessité de réfection, refaits à l’identique (composition et finition).
3. Restauration / réhabilitation / extension du bâti existant protégé en application de l'article L 151-19 du Code de l’Urbanisme
Pour les règles concernant ce bâti, se reporter au Titre 1 (Règles et dispositions communes à toutes les zones), article 4 (Dispositions particulières pour la protection du cadre bâti et naturel).
4. Clôtures
S’il en est édifié, les clôtures seront constituées de haies vives d’essences locales doublées ou non de lisses ou de grillage maintenu par des piquets métalliques de la même tonalité. Les grillages ne devront pas être doublés de matériaux occultants de types panneaux de bois, brande, haies artificielles, cannisses, toile,…).
Les clôtures doivent permettre en tout temps la libre circulation des animaux sauvages, en application de l’article L.372-1 du code de l’environnement. Elles seront posées 30 centimètres au-dessus de la surface du sol, leur hauteur est limitée à 1,20 mètre et elles ne peuvent ni être vulnérantes ni constituer des pièges pour la faune. Ces clôtures seront en matériaux naturels ou traditionnels tels que définis par le schéma directeur de la Région Ile de France. Il convient en outre de se reporter à l’article L.372-1 du code de l’environnement en ce qui concerne les conditions de mise en conformité des clôtures existantes et les cas d’exemption.
N

2-3 – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
Les plantations existantes à hautes tiges doivent être maintenues ou remplacées par des arbres d’essence identiques sauf dans les secteurs sensibles qui peuvent faire l’objet d’une gestion écologique spécifique.
Les constructions, installations ou aménagements doivent être accompagnés de plantations. Les structures végétales ainsi réalisées doivent avoir pour objet de les intégrer dans le paysage en harmonie avec leur environnement.
La surface ou le linéaire végétalisé doit rechercher une continuité écologique, compatible avec l’usage de l’unité foncière, et comprendre à la fois de la pelouse (strate dite « herbacée »), des arbustes (« arbustive ») et des arbres (« arborée »). La continuité écologique doit être recherchée de manière interne par une continuité spatiale sur l’unité foncière elle-même et de manière externe par une connexion avec la végétation extérieure à l’unité foncière.
2-4 – STATIONNEMENT
Les principes et normes relatives au stationnement sont précisés à l’article 18 des dispositions communes à toutes les zones.

ANNEXES

ANNEXE 4 : LISTE DES ESPECES VEGETALES INVASIVES A PROSCRIRE

Source : Porter à connaissance, Seine-et-Marne Environnement

Source: Parisot C., 2009. Guide de gestion différenciée à usage des collectivités. Natureparif –ANVL. 159 pages Document actualisé avec la liste des plantes exotiques envahissantes d'Ile-de-France – Mai 2018 – CBNBP-MNHN Document actualisé avec la liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union européenne en date du 25 juillet 2019 – AFB, UICN Document actualisé avec l’arrêté du 10 mars 2020 portant mise à jour de la liste des espèces animales et végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain -Legifrance Remarque : les espèces dans les cases vertes sont d’ores et déjà présentes en Ile-de-France.

Liste 1 : Espèces végétales invasives à proscrire Espèces Acacia dealbata Willd. Acacia saligna (Labill.) Wendl. Fil. Acer negundo L. Ailanthus altissima (Miller) Swingle Altemanthera philoxeroides (Martius) Griseb. Ambrosia artemisiifolia L. Andropogon virginicus Aristolochia sempervirens L. Artemisia verlotiorum Lamotte Asclepias syriaca L. Aster novi-belgii gr. Aster squamatus (Sprengel) Hieron. Azolla filicuiculoides Lam. Baccharis halimifolia L. Berteroa incana (L.) DC. Bidens connata Willd. Bidens frondosa L. Bothriochloa barbinodis (Lag.) Herter Bromus catharticus Vahl Buddleja davidii Franchet Cabomba caroliniana A. Gray Campylopus introflexus (Hedw.) Brid. Cardiospermum grandiflorum Carpobrotus acinaciformis (L.) L. Bolus Carpobrotus edulis (L.) R. Br. Cenchrus incertus M.A. Curtis Cenchrus setaceus Chenopodium ambrosioides L. Conyza bonariensis (L.) Cronq. Cortaderia jubata (Lemoine ex Carrière) Stapf Cortaderia selloana (Schultes & Schultes fil.) Ascherson & Graebner Cotula coronopifolia L. Crassula helmsii (Kirk) Cockayne Cyperus eragrostis Lam.

Famille Fabaceae Fabaceae Aceracea Simaroubaceae Amaranthaceae Asteraceae Poaceae Aristolochiaceae Asteraceae Asclepiadaceae Asteraceae Asteraceae Azollaceae Asteraceae Brassicaceae Asteraceae Asteraceae Poaceae Poaceae Buddlejaceae Cabombaeae Dicranaceae Sapindaceae Aizoaceae Aizoaceae Poaceae Poaceae Chenopodiaceae Asteraceae Poaceae
Poaceae
Asteraceae Crassulaceae Cyperaceae

Origine Australie Australie N. Am. Chine
N. Am.
C. et E. Méd. E. Asie N. Am. N. Am. S. et C. Am. Am. trop. + temp. N. Am. Eurosib. N. Am. N. Am.
S. Am. Chine N. et S. Am.
S. Af. S. Af. Am. trop, et subtrop.
Am. trop. Am. trop. S. Am.
S. Am.
S. Af. Aust. N-Z Am. trop.
Liste 1 : Espèces végétales invasives à proscrire Espèces Cytisus multiflorus (L’Hér.) Sweet Cytisus striatus (Hill) Rothm. Egeria densa Planchon Ehrharta calycina Eichornia crassipes Solms. Laub. Elodea canadensis Michaux Elodea nuttalii (Planchon) St. John Epilobium ciliatum Rafin. Erigeron canadensis L. Erigeron sumatrensis (Retz) Galega officinalis L. Gunnera tinctoria Gymnocoronis spilanthoides Helianthus tuberosus L. Helianthus x laetiflorus Pers. Heracleum mantegazzianum gr. Heracleum persicum Heracleum sosnowskyi Humulus japonicus Siebold & Zucc. / Humulus scandens (Lour.) Merr. Hydrocotyle ranunculoides L.f. Impatiens balfouri Hooker fil. Impatiens capensis Meerb Impatiens glandulifera Royle Impatiens parviflora DC. Laburnum anagyroides Medik. Lagarosiphon major (Ridley) Moss Lemna minuta H.B.K. Lemna turionifera Landolt Lespedeza cuneata Lindernia dubia (L.) Pennell Ludwigia grandiflora (Michaux) Greuter et Burdet Ludwigia peploides (Kunth) P.H. Raven Lysichiton americanus Lygodium japonicum Microstegium vimineum Myriophyllum aquaticum (Velloso) Verdcourt Myriophyllum heterophyllum Michx. Oenothera biennis gr. Oxalis pes-caprae
Parthenium hysterophorus
Parthenocissus inserta (A. Kerner) Fritsch Paspalum dilatatum Poiret Paspalum distichum L. Persicaria perfoliata Pittosporum tobira (Thunb.) Aiton fil. Polygonum perfoliatum

Famille Fabaceae Fabaceae Hydrocharitaceae Poaceae Pontederiaceae Hydrocharitaceae Hydrocharitaceae Onagraceae Asteraceae Asteraceae Fabaceae Gunneraceae Asteraceae Asteraceae Asteraceae Apiaceae Apiaceae Apiaceae
Cannabaceae
Araliaceae Balsaminaceae Balsaminaceae Balsaminaceae Balsaminaceae Fabaceae Hydrocharitaceae Lemnaceae Lemnaceae Fabaceae Scrophulariaceae Onagraceae Onagraceae Araceae Schizaeaceae Andropogoneae Haloragaceae Haloragaceae Onagraceae Oxalidaceae
Asteraceae
Vitaceae Poaceae Poaceae Polygonaceae Pittosporaceae Polygonaceae

ANNEXES
Origine W. Méd. Médit. S. Am. S. Af. Brésil N. Am N. Am. N. Am. N. Am. A. trop. S.-E. Eur. / As. Chili S. Am. N. Am. N. Am. Caucase Iran, Irak, Turquie Caucase
Japon
Am. Himalaya N. Am. Himalaya E. Sibér. Méd. / Cent. Eur. S. Af. Am. trop. N. Am. Ex. Orient N.E. Am. N. et S. Am. N. et S. Am. N. Am. Asie Asie, Iran S. Am. N. Am. N. Am. S. Af. Mexique, Caraïbes, Cent. Am. N.-E. Am. S. Am. Am. trop. Asie Eur. / Asie / Orient Asie
Liste 1 : Espèces végétales invasives à proscrire Espèces Prunus cerasus L. Prunus laurocerasus L. Prunus serotina Ehrh. Pueraria montana var. Lobata Pennisetum setaceum Prosopis juliflora Reynoutria japonica Houtt. Reynoutria sachalinensis (Friedrich Schmidt Petrop.) Nakai
Reynoutria x bohemica J. Holub Rhododendron ponticum L. Robinia pseudo-acacia L. Rumex cristatus DC. Rumex cuneifolius Campd. Salvinia molesta Senecio inaequidens DC. Solidago canadensis L. Solidago gigantea Aiton Spartina anglica C.E. Hubbard Sporobolus indicus (L.) R. Br. Symphyotrichum sp. Symphytum asperum gr. Syringa vulgaris L. Triadica sebifera Xanthium strumarium gr.

Famille Rosaceae Rosaceae Rosaceae Fabaceae Poaceae Fabaceae Polygonaceae Polygonaceae Polygonaceae Ericaceae Fabaceae Polygonaceae Polygonaceae Salviniaceae Asteraceae Asteraceae Asteraceae Doaceae Poaceae
Boraginaceae Oleaceae Euphorbiaceae Asteraceae

Liste 2 : espèces invasives potentielles à surveiller attentivement

Espèces

Famille

Acacia longifolia (Andrews) Willd.

Fabaceae

Acacia retinodes Schlecht.

Fabaceae

Ambrosia tenuifolia Sprengel

Asteraceae

Amorpha fruticosa L.

Fabaceae

Aptenia cordifolia (L. fil.) Schwantes

Aizoaceae

Araujia sericifera Brot.

Asclepiadaceae

Aster lanceolatus Willd.

Asteraceae

Atriplex sagittata Borkh.

Chenopodiaceae

Berberis aquifolium Pursh

Berberidacea

Brassica tournefortii Gouan

Brassicaceae

Bromopsis inermis (Leyss.) Holub

Poaceae

Bunias orientalis L.

Brassicaceae

Cedrus atlantica (Endl.) Carrière

Pinaceae

Claytonia perfoliata Donn. ex Willd.

Portulacaceae

Conyza floribunda H.B.K.

Asteraceae

Crepis bursifolia L.

Asteraceae

Cupressus macrocarpa Hartweg

Cupressaceae

Cyperus difformis L.

Cyperaceae

Dichanthelium acuminatum (Swartz) Gould & C.A. Clarke

Poaceae

Elide asparagoides (L.) Kerguélen (= Medeola myrtifolia L.) Liliaceae

Erigeron annuus (L.) Pers.

Asteraceae

81

ANNEXES
Origine Eur. / Asie du Sud-Ouest Balk.-pers. N. Am. Asie de l’Est N. et E. Af. Am. Trop. Japon E. Asie Orig. hybride Balkans / Pén. ibér. N. Am. Grèce / Sicile S. Am. S.E. du Brésil S. Af. N. Am. N. Am. S. Angleterre Am. trop, subtrop.
Caucase-pers. Balkans Chine et Japon Am / Médit
Origine Australie S. Australie S. Am. N. Am S. Af. S. Am. N. Am.
N. Am. Med. As.
S.-E. Eur. N. Af. N. Am. Am. trop. Ital. N. Am. Paleotemp.
N. Am. N. Am.
Liste 2 : espèces invasives potentielles à surveiller attentivement

Espèces

Famille

Euonymus japonicus L. fil.

Celastraceae

Freesia corymbosa (Burm.) N.E. Br.

Iridaceae

Gazania rigens (L.) Gaertner

Asteraceae

Gomphocarpus fruticosus (L.) Aiton fil.

Asclepiadaceae

Hakea sericea Schrader

Proteaceae

Juncus tenuis Willd.

Juncaceae

Ligustrum lucidum Aiton fil.

Oleaceae

Lonicera japonica Thunb

Caprifoliaceae

Lycium barbarum L.

Solanaceae

Medicago arborea L.

Fabaceae

Morus alba L.

Moraceae

Nothoscordum borbonicum Kunth

Liliaceae

Oenothera longiflora L.

Onagraceae

Oenothera striata Link (= O. stricta)

Onagraceae

Opuntia ficus-indica (L.) Mill.

Cactaceae

Opuntia monacantha (Willd.) Haw.

Cactaceae

Pennisetum villosum R. Br. ex Fresen

Poaceae

Periploca graeca L.

Asclepiadiaceae

Phyllostachys mitis Rivière

Poaceae

Phyllostachys nigra (Lodd.) Munro

Poaceae

Phyllostachys viridi-glaucescens (Pair.) Riv.

Poaceae

Pyracantha coccinea M. J. Roemer

Rosaceae

Rumex thyrsiflorus Fingerh.

Polygonaceae

Saccharum spontaneum L.

Poaceae

Salpichroa origanifolia (Lam.) Baillon

Solanaceae

Selaginella kcraussiona (G. Kunze) A. Braun

Selaginellaceae

Senecio angulatus L. fil.

Asteraceae

Senecio deltoideus Less.

Asteraceae

Setaria parviflora (Poiret) Kerguélen

Poaceae

Sicyos angulata L.

Cucurbitaceae

Solanum chenopodioides Lam. (= S. sublobatum Willd. ex Roemer & Schultes)

Solanaceae

Sporobolus neglectus Nash

Poaceae

Sporobolus vaginiflorus (Toney) Wood

Poaceae

Symphoricarpos albus (L.) S. F. Blake

Caprifoliaceae

Tetragonia tetragonioides (Pallas) O. Kuntze

Tetragoniaceae

Tradescantia fluminensis Velloso

Commelinaceae

Ulex europaeus L. subsp. latebracteatus (Mariz) Rothm.

Fabaceae

Ulex minor Roth subsp. breoganii Castroviejo & Valdés Bermejo

Fabaceae

Veronica persica Poiret

Scrophulariaceae

Yucca filamentosa L.

Liliaceae

Liste 3 : espèces à surveiller Espèces Abutilon theophrastii Medik. Achillea crithmifolia Waldst. & Kit. Agave americana L.

Famille Malvaceae Asteraceae Agavaceae

ANNEXES
Origine Sino-nippon S. Af. S. Af. S. et Af. S.-E. Austr. Am. pacifico-atl. Sino-jap. Sino-Jap. Chine Med. E. Asie S. Am. subtrop. S. Am. S. Am. C. Am. S. Am. Abyssinie E. Méd. Japon Japon Japon Méd. Eurosib. S. As. / N. et E. Afr. S. Am. S. et trop. Af. S. Af. S. Af. C. Am. N. Am.
S. Am.
N. Am. N. Am. N.W. Am. Australie / Nlle-Zél. S. Am. Pén. Ibér.
Médit.
W. As. N. Am.
Origine Rég. subpont Pén. balk. C. Am.
Liste 3 : espèces à surveiller Espèces Alternanthera caracasana H.B.K. Amaranthus blitoides S. Watson Amaranthus bouchonii Thell. Amaranthus deflexus L. Amaranthus retroflexus L. Ambrosia psilostachya DC. Anchusa ochroleuca M. Bieb. Artemisia annua L. Bidens subalternans L. Boussaingaultia cordifolia Ten. Broussonetia papyrifera (L.) Vent. Centaurea diffusa Lam. Cordyline australis (Forster) Endl. Cornus sericea L. Coronopus didymus (L.) Sm. Cortaderia richardi Cotoneaster horizontalis Decne. Datura innoxia Miller (= D. metel L.) Datura stramonium L. Echinochloa colona (L.) Link Echinochloa muricata (P. Beauv.) Fernald Echinochloa oryzoides (Ard.) Fritsch Echinochloa phyllopogon (Stapf) Koss. Elaeagnus xebbingei Hort Elaeagnus angustifolia L. Eleusine indica (L.) Gaertner Eragrostis mexicana (Hormem.) Link Erigeron karvinskianus DC. Eschscholzia californica Cham. Euphorbia maculata L. Fallopia baldschuanica (Regel) Holub Galinsoga parviflora Cav. Galinsoga quadriradiata Ruiz & Pavon Gamochaeta americana (Miller) Weddell Gamochaeta subfalcata (Cabrera) Cabrera Glyceria striata (Lam.) Hitchc. Heteranthera limosa (Swartz) Willd. Heteranthera reniformis Ruiz & Pavon Hypericum gentianoides L. (= H. sarothra Michaux) Hypericum mutilum L. Ipheion uniflorum (Lindley) Rafin. (= Triteleia unifiora Lindley)
Ipomoea indica (Burm.) Merr. Ipomoea purpurea Roth Isatis tinctoria L. Lemna aequinoctialis Welw. Lemna perpusilla Torrey Lepidium virginicum L. Mariscus rigens (C. Presl) C.B. Clarke ex Chodat

Famille Amaranthaceae Amaranthaceae Amaranthaceae Amaranthaceae Amaranthaceae Asteraceae Boraginaceae Asteraceae Asteraceae Basellaceae Moraceae Asteraceae Agavaceae Cornaceae Brassicaceae Poaceae Rosaceae Solanaceae Solanaceae Poaceae Poaceae Poaceae Poaceae Elaeagnaceae Elaeagnaceae Poaceae Poaceae Asteraceae Papaveraceae Euphorbiaceae Polygonaceae Asteraceae Asteraceae Asteraceae Asteraceae Poaceae Pontederiaceae Pontederiaceae Hypericaceae Hypericaceae Liliaceae Convolvulaceae Convovulaceae Brassicaceae Lemnaceae Lemnaceae Brassicaceae Cyperaceae

83

ANNEXES
Origine Am. trop. N. Am. Orig. incert. S. Am. N. Am. N. Am. S.-E. Eur. Eurasie S. Am S. Am. subtrop. Tahiti S.-E. Eur. Nlle Zélande
N. Am. Nlle Zélande Chine Am. C. Am. Paléo/sub. trop N. Am. Asie Asie trop.
thermocosm. Am. N. Am. N. Am. N. Am. Cent. Asie S. Am. S. Am. Am. N. et S. Am. N. Am. Am. trop. N. et S. Am. N. Am. N. Am. S. Am. Amph. subtr Am. trop. Asie
Asie, Af. N. et S. Am. Am.
Liste 3 : espèces à surveiller Espèces Matricaria discoidea DC. (= Chamomilla suaveolens (Pursh) Rjrdb.) Melilotus albus Medik. Mirabilis jalapa L. Nassella trichotoma (Nées) Hackel in Arech. Nicotiana glauca R.C. Graham Nonea pallens Petrovic Oenothera humifusa Nutt. Oenothera laciniata Hill. (= 0. sinuata L.) Oenothera rosea L’Hérit. ex Aiton Opuntia tuna (L.) Miller Oxalis articulata Savigny Oxalis debilis H.B.K. Oxalis fontana Bunge Oxalis latifolia Kunth Panicum capillare L. Panicum dichotomiflorum Michaux Panicum hillmannii Chase Panicum miliaceum L. Panicum schinzii Hakel Phytolacca americana L. Pinus nigra Arnold Platycladus orientalis (L.) Franco Polygala myrtifolia L. Pterocarya fraxinifolia (Poir.) Spach Rhus hirta (L.) Sudworth (= R. typhina L.) Ricinus commuais L. Rorippa austriaca (Crantz) Besser Rumex patientia L. Secale montanum Guss. Senecio leucanthemifolius Poiret subsp. vernalis (Waldst. & Kit.) Alexander (= S. vernalis W. & K.) Setaria faberi F. Hermann Solanum bonariense L.

Famille
Asteraceae
Fabaceae Nyctaginaceae Poaceae Solanaceae Boraginaeeae Onagraceae Onagraceae Onagraceae Cactaceae Oxalidaceae Oxalidaceae Oxalidaceae Oxalidaceae Poaceae Poaceae Poaceae Poaceae Poaceae Phytolaccaceae Pinaceae Cupressaceae Polygalaceae Juglandaceae Anacardiaceae Euphorbiaceae Brassicaceae Polygonaceae Poaceae
Asteraceae
Poaceae Solanaceae

ANNEXES
Origine
N.-E. Asie
Eurasie S. Am. S. Am. S. Am. S.-E. Eur.
N. Am. N. Am. trop. W. Inde S.Am. S. Am. N. Am. S. Am. trop. N. Am. N. Am.
C. Asie
N. Am. S. Eur. Chine S. Af. Caucase N. Am. Af. trop. Méd. orient. S.-E. Eur. Médit.
E. et C. Eur.
S. Am.
ANNEXE 4 : LISTE DES ESPECES VEGETALES PRECONISEES

ANNEXES

ANNEXES

ANNEXES

LIANES Elles sont plus difficiles à trouver auprès des fournisseurs mais on peut en citer quelques-unes :
Lierre (Hedera helix) http://www.haiesvives.org/html/arbres%20arbustes%20lianes/lierre.htm
Chèvrefeuille des bois (Lonicera periclymenum) http://www.haiesvives.org/html/arbres%20arbustes%20lianes/chevrefeuille%20des%20bois.htm
Clématite des haies (Clematis vitalba) http://www.haiesvives.org/html/arbres%20arbustes%20lianes/clematite.htm
Gesse sauvage (Lathyrus sylvestris) http://www.haiesvives.org/html/arbres%20arbustes%20lianes/gesse%20sauvage.htm
Ronce des bois (Rubus fruticosus) http://www.haiesvives.org/html/arbres%20arbustes%20lianes/ronce.htm
Le tableau ci-après liste l’ensemble des espèces végétales préconisées par Seine-et-Marne environnement dans le cas d’un milieu humide.

ANNEXES

ANNEXES

ANNEXE 6 : LISTE DES ESPECES ALLERGISANTES Source : Réseau National de Surveillance Aérobiologique (R.N.S.A.)

ANNEXES

### Rubrique N 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Hauteur des constructions)

L’aménagement (extension, transformation) des constructions existantes à destination d’habitat est autorisé sous réserve après aménagement de ne pas dépasser la hauteur initiale.
Les annexes isolées des constructions existantes à destination d’habitat ne peuvent dépasser une hauteur totale de 3 mètres.

### Rubrique N 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Emprise au sol)

Dans le secteur Nh, l’extension des habitations est limitée à 25 m² d’emprise au sol supplémentaire par rapport à l’emprise au sol existante à la date d’approbation du PLU. L’emprise au sol des annexes ne pourra excéder une emprise au sol de 25 m².

### Rubrique N 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : – CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE)

2-1 – VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

### Rubrique N 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Assainissement des eaux usées)

N

Toute construction ou installation nouvelle, à usage d’habitation ou d’activités, devra obligatoirement être raccordée au réseau public s’il existe selon les normes du règlement d’assainissement de la CAMG.
L’évacuation des eaux usées liées aux activités autres que domestiques dans le réseau public d’assainissement est soumise aux prescriptions de qualité définies par le règlement d’assainissement en vigueur de la CAMG.
En zone d’assainissement non collectif, les eaux usées doivent être dirigées par des canalisations souterraines sur des dispositifs autonomes de traitement et d’évacuation conformes à la réglementation sanitaire de la CAMG et aux éventuelles contraintes particulières qui pourraient être imposées par les services compétents en fonction de la nature du sol ou du sous-sol.
Assainissement des eaux pluviales Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales (articles 640 et 641 du code civil).
Toute construction ou installation nouvelle doit gérer l’assainissement de ses eaux pluviales à la parcelle notamment : - par récupération dans des bacs de stockage - par infiltration.
En cas d’impossibilité technique démontrée de rejet en milieu naturel direct, d’infiltration dans le sous-sol ou d’insuffisance de capacité d’infiltration et lorsqu’il existe un réseau collectif apte à recueillir les eaux pluviales, les aménagements sur le terrain devront garantir leur évacuation dans ledit réseau à débit contrôlé, conformément au règlement d’assainissement en vigueur.
Toutes précautions doivent être prises afin que les eaux pluviales ne se déversent pas sur les propriétés voisines.
Desserte électrique et gaz, desserte en télécommunications
Le cas échéant, le raccordement des constructions aux réseaux concessionnaires (Télécommunications, électricité, gaz) doit être effectué en souterrain jusqu’à la limite du domaine public en un point à déterminer avec le service concessionnaire.
Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques
Le raccordement des nouvelles constructions au réseau de distribution de données numériques, s’il existe, est obligatoire.

ANNEXES

Annexe 1 : Palettes de couleurs Annexe 2 : Recommandations pour la réalisation de toitures végétalisées Annexe 3 : Recommandations pour l’implantation de capteurs solaires Annexe 4 : liste des espèces végétales invasives à proscrire Annexe 5 : Liste des espèces végétales préconisées Annexe 6 : liste des espèces allergisantes
ANNEXE 1 – PALETTES DE COULEURS

La palette de couleur est référencée selon la norme RAL de manière à faciliter la sélection des tons choisis chez les fournisseurs, marchands de matériaux et professionnels du bâtiment. D’une manière générale, les couleurs comportent toutes une dose de gris afin de limiter la saturation et d’adoucir ainsi la couleur.
Les palettes suivantes sont applicables pour la zone UA. Elles peuvent également servir de référence sur l’ensemble de la commune où davantage de nuances sont autorisées à condition de rester dans les tons doux. Toutes les couleurs criardes sont interdites.

MENUISERIES EXTERIEURES (VOLETS, FENETRES, PORTAIL…)

FAMILLE DES BLANCS

FAMILLE DES GRIS

FAMILLE DES NOIRS

FAMILLE DES BLEUS

FAMILLE DES VERTS

FAMILLE DES ROUGES ET BRUNS

Attention : Les couleurs des palettes sont données uniquement à titre indicatif compte tenu des variations d’impression qui pourraient subvenir à la reproduction du document. En tout état de cause, ce sont les chiffres qui font référence et qui serviront de base pour le choix des couleurs dans les nuanciers proposés par les fournisseurs de matériaux et de peintures.
COULEUR DE RAVALEMENT APPLICABLE POUR LA ZONE UA (secteur ancien)
Compte tenu du caractère rural du secteur ancien, les enduits extérieurs à base de plâtre, de chaux ou en mélange (mortier bâtard) seront à privilégier pour les ravalements des façades.
La couleur varie en fonction du sable employé, mais est général dans les tons dits « pierre ». Pour les soubassements, on pourra mélanger au mortier de la brique pilée qui donne un aspect légèrement rosé.
A titre indicatif, la palette de couleur des enduits extérieurs applicable à la zone UA est la suivante :

ENDUITS EXTERIEURS (MURS DE FACADE, MURS DE CLOTURE…)

SABLE JAUNE

CHAMPAGNE

OCRE JAUNE

GREGE

BEIGE

OCRE ROSE

Attention : Les couleurs des palettes sont données uniquement qu’à titre indicatif compte tenu des variations d’impression qui pourraient subvenir à la reproduction du document. En tout état de cause, c’est la dénomination qui devra guider le choix.

COULEUR DE RAVALEMENT APPLICABLE POUR LES AUTRES ZONES
La palette de couleurs des enduits utilisés est plus large tout en restant dans les variations des couleurs données ci-avant. En tout état de cause, les couleurs vives sont prohibées.
ANNEXE 2 : RECOMMANDATIONS POUR LA RÉALISATION DE TOITURES VÉGÉTALISÉES
Un toit vert ou végétal est constitué essentiellement de cinq composantes. En partant du support de toit, on retrouve :
- la structure portante ; - une couche d'étanchéité. Une barrière antiracines et une membrane d'étanchéité séparent le
système du toit vivant du bâtiment isolé qui se trouve en dessous ; - une couche éventuelle de drainage et de filtration. En cas d'excédent d'eau, une couche de
réservoirs ou de galets la filtre puis elle se déverse dans une canalisation. Pendant les périodes sèches, l'eau stockée remonte vers les racines ; - une terre végétale ; - une couche végétale si l'on recherche un aspect engazonné ou de type prairie, ou une couche d'un substrat léger, pauvre et absorbant type mélange de billes d'argile expansée ou d'ardoise expansée, sans engrais dans lequel on plantera surtout des plantes succulentes, de type sédums (ex : sedum album, sedum sexangulare, sedum lydium…) et de plantes adaptées aux milieux secs (thym, ciboulette, fétuque...). Les sédums stockent l'eau, absorbent les pluies qui ruisselleraient sur un toit plat ordinaire.
L'épanouissement des plantes du toit végétal prend quelques années.

Structure portante
Elle peut être en béton, acier ou bois et doit supporter le poids de l’installation prévue qui peut doubler voire tripler lorsqu'elle est gorgée d'eau en cas de pluie ou de fonte de la neige accumulée.
Le toit peut être plat ou incliné (35° au maximum). Il est recommandé de construire des terrasses avec une pente minimale de 1 à 2 %, pour diminuer l’épaisseur de la couche drainante, et donc le poids de la structure.
Étanchéité
Comme pour toute toiture, elle est essentielle. L'importance de la couche d'étanchéité ne doit jamais être sous-estimée ; une terrasse végétalisée bien faite fuit beaucoup moins que si elle ne l'était pas, mais les coûts de réparation d'une fuite sont souvent au moins doublés comparés aux toitures-terrasses classiques. Le complexe isolant doit être résistant à la compression et aux racines.
Les membranes bitumineuses SBS (éventuellement APP) sont les plus adaptées, mais dans leurs versions « anti-racine » uniquement. Elles offrent une épaisseur plus importante que leurs sœurs synthétiques et présentent moins de problème de recyclage selon leurs promoteurs.
L'application en deux couches d'une membrane anti-racine est recommandée.
Il est aussi possible de mettre en œuvre des étanchéités en polyoléfine dites TPO ou FPO (cartouche éthylène propylène + polypropylène), le caoutchouc synthétique (EPDM) et le PVC. Les choix des espèces, le type de drainage (barrière composée d’une couche d’air) et l’entretien régulier rendent inutile le traitement herbicide inclus dans le bitume. Cependant, la réglementation exige l’ajout d’une couche anti-racine car les fabricants d’étanchéité utilisent du bitume qui est une base « attirant » les racines.
Remarque : selon l'épaisseur et le type de substrat et le climat local, certaines plantes doivent être proscrites. Ceux qui veulent favoriser la biodiversité chercheront à y favoriser les espèces plus locales, mais adaptées à ces « milieux extrêmes » très secs et chauds au plus fort de l'été et exposés aux chocs thermiques de forte amplitude.
Les rouleaux « pré-végétalisés » peuvent être réenroulés pour contrôle ou réparation de l'étanchéité. Certaines terrasses sont couvertes de plantes en godets qu'on peut enlever ou déplacer.
La couche de drainage et de filtration
Selon l'inclinaison de toit, la résistance de la structure portante et l'épaisseur et la nature du substrat, une couche drainante peut être mise en œuvre. C'est le plus souvent du polyéthylène gaufré qui crée un espace de drainage d'environ 10 mm de hauteur dirigeant l'eau de pluie vers le drain du toit ou vers les gouttières extérieures. Pour éviter son colmatage par des particules du sol/substrat, il est éventuellement possible de lui adjoindre un filtre géotextile non-tissé qui retient les fines particules du sol et laisse l'eau s'égoutter. Ce géotextile absorbe aussi l'eau qui la traverse, offrant un milieu humide pour les racines des plantes. Cependant, le non-tissé offre peu de résistance aux racines qui le pénètrent en réduisant son efficacité. On le recouvre donc généralement encore d'un autre géotextile traité anti-racine.
Le substrat de croissance : terre végétale
Le substrat doit être léger et résistant à la compaction tout en retenant l'eau. Sa composition est généralement un mélange de terre et/ou de compost végétal de feuilles ou d'écorces mélangé à des agrégats de pierres légères et adsorbantes (pierre ponce, matériau expansé, éventuellement récupération de déchets de tuiles broyés..) ayant un diamètre de 3 à 12 mm. Les agrégats représentent un volume variant de 40 à 70 % du substrat de culture en fonction de l'épaisseur de substrat, de l'irrigation (si engazonnement) et du type de culture souhaité. L'épaisseur totale du substrat peut ainsi être réduite à seulement 10 cm d'épaisseur, voire moins pour les rouleaux prévégétalisés de sédums. 15 cm est en zone tempérée l'épaisseur minimale convenant aux plantes très résistantes au gel. 15 cm sont nécessaires pour bénéficier d'une plus grande variété de plantes.
Ses capacités de rétention en eau, de perméabilité, de résistance à l’érosion, de densité conditionnent le bon fonctionnement du système.
Pour les toitures de graminées, les architectes paysagistes ont longtemps recommandé un minimum de 30 cm de terre sur les toits végétaux, mais la terre devient très lourde lorsqu'elle est saturée d'eau (environ 1,6 tonne par mètre cube, ou 160 kg par mètre carré pour une épaisseur de 10 cm) avec des risques de dommages à l'étanchéité et à la structure d'un immeuble classique si elle n'a pas été soigneusement renforcée. Le milieu étant moins favorable aux vers de terre, la terre tend à se compacter, évacuant l'oxygène nécessaire à la survie des plantes. Les erreurs passées incitent à attacher la plus grande
importance au substrat qui doit permettre la vie des plantes, sans recherche de productivité (laquelle demanderait un entretien accru).
La couche végétale
Techniquement, toutes les plantes peuvent pousser sur les toits mais certaines peuvent nécessiter des soins constants pour les préserver d'un soleil permanent, du gel et des grands vents. Dans la plupart des cas, la végétation ne sera qu’herbacée ou arbustive. Elle sera choisie en fonction du climat de la région, de l’ensoleillement, de la pente du toit, de l'épaisseur du substrat, etc. De manière générale, on devrait privilégier des plantes vivaces et indigènes très résistantes aux températures extrêmes et qui s'implanteront rapidement pour couvrir les surfaces de sol afin de réduire son assèchement par le soleil et le vent. Les plantes couvre-sols ont aussi l'avantage de laisser peu de place aux herbes sauvages ou indésirables et de réduire l'entretien. Les plantes alpines et rudérales conviennent parfaitement à cet usage.
Les plantes à privilégier peuvent être :
- plantes fleuries : les origans ; les alliums de petite taille comme la ciboulette, qui offre aussi l'avantage d'être un condiment ; un mélange de fleurs des champs pour créer un pré fleuri ; le gazon d'Espagne ou armérie maritime (Armeria maritima) ; les iris nains comme l'iris Pumila ; le géraniums sanguin (g.sanguineum); les campanules, les centaurées, etc. ;
- couvre-sols : les œillets ; les gypsophiles ; les sedums ; les thyms, les joubardes, etc. ;
- graminés : les fétuques et particulièrement la fétuque bleue (Festuca glauca) et fétuque améthyste (Festuca amethystina) particulièrement compactes et décoratives ;
- plantes vertes : les iberis comme la corbeille d'argent (Iberis sempervirens) ; les armoises, etc

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77062_PLU_20250603.
Page : https://edifiable.fr/plu/carnetin-77062/n
La commune : https://edifiable.fr/plu/carnetin-77062.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77062/zone/n