# PLU de Carpiquet (Calvados) : zonage et règles de construction

Carpiquet, code INSEE 14137, 14650, 3 428 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 14137_PLU_20220929 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/09/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 45 pages, 8 zones, 91 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : (rappel du Rapport de Présentation) La zone 1AU est une zone à caractère naturel ouverte à l'urbanisation si elle est équipée et aménagée par des opérations d'a (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137/1au.md
- 1AUE : (rappel du Rapport de Présentation) La zone 1AUe ("e" comme économique) est destinée à la création d’un parc d’activités tertiaires (bureaux, commerces et servi (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137/1aue.md
- 2AU : (rappel du Rapport de Présentation) Cette zone à caractère naturel est réservée au développement urbain sur le village ou sur Bellevue (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137/2au.md
- A : (rappel du Rapport de Présentation) Sont classés en zone A, les secteurs de la commune, équipés ou non, que l’on souhaite protéger en raison du potentiel agrono (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137/a.md
- N : (rappel du Rapport de Présentation) Sont classées en Zone Naturelle et Forestière les parties du territoire, équipées ou non où la desserte par les réseaux et v (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137/n.md
- UA : (rappel du Rapport de Présentation) La zone UA ("A" comme aéroport) est réservée aux infrastructures, équipements et constructions nécessaires ou compatibles av (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137/ua.md
- UC : (rappel du Rapport de Présentation) Cette zone correspond à des quartiers urbains où domine l'habitat (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137/uc.md
- UE : (rappel du Rapport de Présentation) La zone UE ("e" comme économique) est destinée à l’accueil d'activités artisanale, industrielle, commerciale, hôtelière, d'e (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137/ue.md

## Permis de construire à Carpiquet

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Carpiquet
- Adresse : 1 avenue Charles-de-Gaulle, 14650 Carpiquet
- Téléphone : 02 31 71 20 20
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h 30 ; Le mercredi, de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 h ; Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 14137_PLU_20220929.
Page : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/carpiquet-14137/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/14137