# PLU de Cauffry (Oise) : zonage et règles de construction

Cauffry, code INSEE 60134, 60290, 2 649 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60134_PLU_20220407 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/04/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 111 pages, 6 zones, 96 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cauffry-60134/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cauffry-60134/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/cauffry-60134/plan/1.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : Zone naturelle qu’il convient de protéger en raison de la valeur agricole des terrains et la volonté de maintenir l’activité agricole (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cauffry-60134/a.md
- N : Il s’agit d’une zone naturelle qu’il convient de protéger en raison de la qualité des sites et paysages et des milieux naturels qui la composent (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cauffry-60134/n.md
- UA : Zone urbaine ancienne, construite le plus souvent en ordre continu ou semi-continu le long des voies (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cauffry-60134/ua.md
- UB : Il s’agit de la zone urbaine d’extension récente caractérisée par des constructions individuelles isolées ou groupées et d’immeubles collectifs d’habitation (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cauffry-60134/ub.md
- UE : Il s’agit de la zone urbaine à usage d’activités de commerces, de services, de bureaux, d’industrie et d’entrepôt (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cauffry-60134/ue.md
- UY : La zone UY est la zone d’activités spécialisées réservée au service public ferroviaire (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cauffry-60134/uy.md

## Permis de construire à Cauffry

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Cauffry
- Adresse : 123 route de Mouy, 60290 Cauffry
- Téléphone : 03 44 73 30 67
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h ; Le mardi, de 14 h à 18 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h ; Le jeudi, de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60134_PLU_20220407.
Page : https://edifiable.fr/plu/cauffry-60134
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cauffry-60134/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60134