# PLUi de Caumont (Gers) : zonage et règles de construction

Caumont, code INSEE 32093, 32400, 103 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200035632_PLUi_20231009 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/10/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 260 pages, 14 zones, 104 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/reglement.txt

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/1au.md
- 1AUM (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/1aum.md
- 1AUPV (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/1aupv.md
- 1AUX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/1aux.md
- 2AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/2au.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/n.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/ub.md
- UC (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/uc.md
- UD (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/ud.md
- UE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/ue.md
- UL (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/ul.md
- UT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/ut.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/ux.md

## Permis de construire à Caumont

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Caumont
- Adresse : 45 place des Chênes, 32400 Caumont
- Téléphone : 05 62 69 70 57
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le jeudi, de 13 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200035632_PLUi_20231009.
Page : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/caumont-32093/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/32093