# Zone UT du plan local d'urbanisme intercommunal de Celles (34072) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200017341_PLUi_20250410 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 10/04/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UT du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UT 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : UT (Causse) – Destination des constructions, usage des sols et nature d’activités)

Les types de constructions, activités, usages et affectation des sols qui ne sont pas autorisés sont interdits.

- Constructions, activités, usages et affectation des sols interdits Toutes les activités, usages et affectations des sols qui ne sont pas autorisées ou autorisées sous conditions sont interdites.

- Constructions, activités, usages et affectation des sols autorisés Sont autorisées, dans le secteur UTet : - L’adaptation, la rénovation et l’extension des constructions existantes, - Les lieux de culte, - Les installations et édicules symboliques de type « mats », « sculptures » ou « portiques », - Les équipements en lien avec un lieu de culte recevant du public, - L’entrepôt, locaux techniques et équipements liés aux constructions autorisées dans la zone, - La restauration, - Le commerce de détail strictement en lien avec le temple.

Sont autorisées, dans le secteur UTcom : - L’adaptation, la rénovation et l’extension des constructions existantes, - Les constructions à destination de logement ou d’hébergement, - Les équipements en lien avec un lieu de culte recevant du public, - Les bureaux, - Les locaux techniques et équipements liés aux constructions autorisées dans la zone.

Sont autorisées, dans le secteur UTlo : - L’adaptation, la rénovation et l’extension des constructions existantes, - Les constructions à destination de logement ou d’hébergement, - Les bureaux, à l’exclusion du sous-secteur UTlo-1 - Les locaux techniques liés aux constructions autorisées dans la zone.

Sont autorisées, dans le secteur UTma : - L’adaptation, la rénovation et l’extension des constructions existantes, - Les constructions à destination de logement ou d’hébergement, - Les locaux techniques et équipements liés aux constructions autorisées dans la zone.

Sont autorisées, dans le secteur UTch : - L’adaptation, la rénovation et l’extension des constructions existantes, - Les constructions à destination de logement ou d’hébergement, - Les locaux techniques et équipements liés aux constructions autorisées dans la zone.

Sont autorisées, dans le secteur UTca : - L’adaptation, la rénovation et l’extension des constructions existantes, - Les constructions à destination de logement ou d’hébergement, - Les locaux techniques et équipements liés aux constructions autorisées dans la zone.

Sont autorisées, dans le secteur UTeq : - Les centrales solaires, réseaux et locaux techniques associés, à condition : o que leur implantation prenne une forme simple, sur base de rectangle, cercle ou ovale et évite les décrochés en plan ou en élévation, o de prévoir un espace de stationnement pour les véhicules d’entretien masqué par les installations ou la végétation, - Les entrepôts (hangar matériel, atelier, stockage et séchage bois), à condition, pour les hangars de stockage de bois, de ménager une zone défrichée d’une largeur de 10 m mesurée au droit du bâtiment, traitée en prairie naturelle avec entretien régulier. - Les bureaux, - Les allées piétonnes, à condition : o qu’elles soient constituées de matériaux drainants et d’aspect naturel.

- Les installations et édicules symboliques de type « mats », « sculptures » ou « portiques », à condition : o que leur emprise au sol n’excède pas 20m² par unité et 200 m² au total, o que leur hauteur maximale n’excède pas 7 mètres.

- L’adaptation et l’extension des espaces de stationnement, à condition : o Que les voies d’accès et aires de stationnement soient constituées de matériaux drainants (mélange terre pierres sur caisson, béton désactivé, enrobé teinté couleur pierre), à l’exclusion de tout enrobé noir, o Que les extensions des aires de stationnement soient plantées, à hauteur d’un arbre de haute tige pour 4 places de stationnement supplémentaires.

- Mixité sociale et fonctionnelle Non règlementé.

UT (Causse) – Caractéristiques des constructions

- Hauteur Dans le secteur UTet : o 15 mètres de hauteur totale maximum pour les installations et édicules symboliques de type « mats », « sculptures » ou « portiques, o 5 mètres de hauteur totale maximum (y compris conduits et édicules) pour toutes les autres constructions, dans la limite d’un seul niveau de plancher (R0).

Dans le secteur UTcom : o 12 mètres de hauteur totale maximum (y compris conduits et édicules) pour toutes les constructions.

Dans le sous-secteur UTlo-1 : o 8 mètres de hauteur totale maximum (y compris poteaux de soutènement, conduits et édicules) pour toutes les constructions, dans la limite d’un seul niveau de plancher habitable (local technique possible sous le plancher habitable).

Dans le sous-secteur UTlo-2 : o 9 mètres de hauteur totale maximum soit R+2 (y compris poteaux de soutènement, conduits et édicules) pour toutes les constructions nouvelles (local technique possible sous le plancher habitable). o R+0 pour une extension d’un bâtiment existant en R+0, o R+1 pour une extension d’un bâtiment en R+1,

Dans le secteur UTma : o 12 mètres de hauteur totale maximum (y compris poteaux de soutènement, conduits et édicules) pour toutes les constructions, dans la limite de R+3 sur terrain naturel ou socle.

Dans le secteur UTch : o 8 mètres de hauteur totale maximum (y compris poteaux de soutènement, conduits et édicules) pour toutes les constructions, dans la limite d’un seul niveau de plancher habitable (local technique possible sous le plancher habitable).

Dans le secteur UTca : o 7 mètres de hauteur totale maximum (y compris poteaux de soutènement, conduits et édicules) pour les équipements, dans la limite d’un seul niveau de plancher (local technique possible sous le plancher habitable). o 6 mètres de hauteur totale maximum (y compris poteaux de soutènement, conduits et édicules) pour toutes les autres constructions, dans la limite d’un seul niveau de plancher habitable (local technique possible sous le plancher habitable).

Dans le secteur UTeq : o 10 mètres de hauteur totale maximum pour les constructions à vocation d’entrepôt.

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration, en réduisant au maximum les remblais et les déblais. En cas de construction dans la pente, la hauteur maximale est comptée depuis le terrain naturel.

- Emprise au sol Dans le secteur UTet : o La projection au sol de toute la surface de toiture de la nouvelle construction doit être inférieure à 50% de la surface de l’assiette du projet.

Dans le secteur UTcom : o La projection au sol de toute la surface de toiture des constructions doit être inférieure à 80% de la surface du terrain d’assiette du projet, o En cas d’extension d’un bâtiment existant, l’emprise au sol ne pourra excéder 70% de l’emprise du bâtiment existant.

Dans le sous-secteur UTlo-1 : o Emprise au sol maximum par unité : 260 m² o Emprise au sol maximum pour les locaux technique sous niveau principal : 20% de l’emprise de la surface totale, o La projection au sol de toute la surface de toiture des constructions doit être inférieure à 70% de la surface du terrain d’assiette du projet.

Dans le sous-secteur UTlo-2 : o L’emprise au sol de l’extension ne pourra excéder 40% de l’emprise du bâtiment existant. o La projection au sol de toute la surface de toiture de la construction doit être inférieure à 80% de la surface du terrain d’assiette du projet.

Dans le secteur UTma : o Emprise au sol maximum par unité : 80 m², o La projection au sol de toute la surface de toiture de la construction doit être inférieure à 50% de la surface du terrain d’assiette du projet.

Dans le secteur UTch : o Emprise au sol maximum par unité : 80 m², o Emprise au sol maximum pour les locaux technique sous niveau principal : 20% de l’emprise de la surface totale, o La projection au sol de toute la surface de toiture de la construction doit être inférieure à 70% de la surface du terrain d’assiette du projet.

Dans le secteur UTca : o Cabanons : emprise au sol maximum de 35 m2 par unité, o Sanitaires : emprise au sol maximum de70 m2 par unité, o La projection au sol de toute la surface de toiture de la construction doit être inférieure à 40% de la surface du terrain d’assiette du projet.

Dans le secteur UTeq : o L’emprise au sol des constructions à vocation d’entrepôt ne doit pas dépasser 850 m² d’emprise au sol au total.

- Reculs par rapport aux voies ou emprises publiques Non règlementé.

- Reculs par rapport aux limites séparatives Non règlementé.

- Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Dans le secteur UTca : o La distance entre deux constructions distinctes doit être égale au moins au tiers de la hauteur de chacune de ces constructions mesurée au droit du terrain naturel.

Dans les autres secteurs : o La distance entre deux constructions distinctes doit être égale au moins à la moitié de la hauteur de chacune de ces constructions mesurée au droit du terrain naturel.

- Aspect extérieur des constructions Dans le secteur UTet : - Implantation dans le tènement : Terrassement en plateforme.

- Volumétrie : o les bâtiments doivent s’inscrire dans une forme simple, sur base de rectangle, ovale, cercle et leurs compositions - on évitera les décrochés, tant en plans qu’en élévations, o sculptures et stupas : selon les volontés de l’artiste.

- Toiture : o toitures terrasses végétalisées obligatoires, o auvents en toiles possibles sur terrasses extérieures.

- Façades : parois en bois, en pierres, en terre crue, ou en béton : o les parois en bois seront en lames verticales ou horizontales, essences locales, o les parois en pierre seront en pierres calcaires locales, mise en œuvre traditionnelle ; elles pourront être posées en vêture, avec un soin particulier pour les linteaux : béton brut, ou poutre métallique, et les tableaux, o les parois en terre crue devront être issue de terres locales ; un débord de toiture devra les protéger, o les parois en béton architectonique devront être coulées par lits successifs entre des banches bois.

- Ouvertures et menuiseries extérieures : o les ouvertures obéiront à une orientation verticale - un rythme horizontal pourra être retenu si justifié par un parti architectural, notamment pour les vitrines, o les ouvertures devront s’inscrire obligatoirement dans les proportions suivantes : 1 x 1 ; 1 x 1,6 ; 1 x 2,6, o les menuiseries extérieures seront en bois, en aluminium ou mixte. Le PVC est proscrit, o Les teintes des menuiseries seront naturelles ou dans la gamme de gris ou rouille métallisés.

Dans le secteur UTcom : - Implantation : sur terrassement.

- Volumétrie générale : o les bâtiments doivent s’inscrire dans une forme simple, sur base de rectangle et ses compositions, o on évitera les décrochés, tant en plans qu’en élévations.

- Toiture : toitures terrasses, ou en pentes, classiques ou inversées : o les toitures en pentes seront réalisées en bac acier ondulés, ou en zinc traditionnel, o pour les bacs en acier thermolaqués, les teintes seront dans la gamme de gris ou rouille, métallisée, o les toitures-terrasses seront obligatoirement végétalisées, o les toitures des extensions seront impérativement situées en prolongement, ou sous l’égout de la toiture existante.

- Façades : parois en bois, en métal, en pierres, en terre crue, ou en béton : o les parois en bois seront en lames verticales ou horizontales, essences locales, o les parois en pierre seront en pierres calcaires locales, mise en œuvre traditionnelle, elles pourront être posées en vêture, avec un soin particulier pour les linteaux : béton brut, ou poutre métallique, et les tableaux, o les parois en métal seront en panneaux thermolaqués, ondes simples, les teintes dans la gamme de gris ou rouille, métallisée, ou acier Corten - les parois en terre crue devront être issue de terres locales, un débord de toiture devra les protéger, o les parois en béton architectonique devront être coulées par lits successifs entre des banches bois.

- Ouvertures et menuiseries extérieures : o les ouvertures obéiront à une orientation verticale mais un rythme horizontal pourra être retenu si justifié par un parti architectural, o les ouvertures devront s’inscrire obligatoirement dans les proportions suivantes : 1 x 1 ; 1 x 1,6 ; 1 x 2,6,

56

PLUi L&L – Règlement

o les menuiseries extérieures seront en bois, en aluminium ou mixte. Le PVC est proscrit,

o les teintes des menuiseries seront naturelles ou dans la gamme de gris ou rouille métallisés.

Dans le secteur UTlo : - Implantation : sur terrassement.

- Volumétrie générale : o les bâtiments doivent s’inscrire dans une forme simple, sur base de rectangle et ses compositions, o on évitera les décrochés, tant en plans qu’en élévations.

- Toiture : o toitures terrasses, ou en pentes, classiques ou inversées, o les toitures en pentes seront réalisées en bac acier ondulés, ou en zinc traditionnel, o pour les bacs en acier thermolaqués, les teintes seront dans la gamme de gris ou rouille, métallisée, o les toitures-terrasses seront obligatoirement végétalisées, o les toitures créées seront impérativement situées en prolongement, ou sous l’égout de la toiture existante.

- Façades : parois en bois, en métal, en pierres, en terre crue, ou en béton : o les parois en bois seront en lames verticales ou horizontales, d’essences locales, o les parois en pierre seront en pierres calcaires locales, mise en œuvre traditionnelle ; elles pourront être posées en vêture, avec un soin particulier pour les linteaux : béton brut, ou poutre métallique, et les tableaux, o les parois en métal seront en panneaux thermolaqués, ondes simples, les teintes dans la gamme de gris ou rouille métallisés o les parois en terre crue devront être issue de terres locales ; un débord de toiture devra les protéger o les parois en béton architectonique devront être coulées par lits successifs entre des banches bois.

- Ouvertures et menuiseries extérieures : o les ouvertures obéiront à une orientation verticale mais un rythme horizontal pourra être retenu si justifié par un parti architectural, o les ouvertures devront s’inscrire obligatoirement dans les proportions suivantes : 1 x 1 ; 1 x 1,6 ; 1 x 2,6, o les menuiseries extérieures seront en bois, en aluminium ou mixte. Le PVC est proscrit, o les teintes des menuiseries seront naturelles ou dans la gamme de gris ou rouille, métallisés.

- En outre, dans le sous-secteur UTlo-1, les éventuels locaux technique en socle auront des parois en bois, lames verticales, horizontales, ou croisées, éléments ajourés.

Dans le secteur UTma : - Implantation : sur terrassement.

- Volumétrie : les bâtiments doivent s’inscrire dans une forme simple, sur base de rectangle et ses compositions - on évitera les décrochés, tant en plans qu’en élévations.

- Toiture : toitures à 1 ou 2 pentes, classiques ou inversées,

o les toitures en pentes seront réalisées en bac acier ondulés, ou en zinc traditionnel,

o pour les bacs en acier thermolaqués, ondulations simples, les teintes seront dans la gamme de gris métallisés

o en cas d’extension, les toitures créées seront impérativement situées en prolongement, ou sous l’égout de la toiture existante.

- Façades : parois en bois, en métal, en pierres, en terre crue, ou en béton o les parois en bois seront en lames verticales ou horizontales, essences locales, o les parois en pierre seront en pierres calcaires locales, mise en œuvre traditionnelle, elles pourront être posées en vêture, avec un soin particulier pour les linteaux : béton brut, ou poutre métallique, et les tableaux, o les parois en métal seront en panneaux thermolaqués, ondes simples, les teintes dans la gamme de gris ou rouille métallisés ; acier Corten accepté o les parois en terre crue devront être issue de terres locales ; un débord de toiture devra les protéger, o les parois en béton architectonique devront être coulées par lits successifs entre des banches bois.

- Ouvertures et menuiseries extérieures : o les ouvertures obéiront à une orientation verticale mais un rythme horizontal pourra être retenu si justifié par un parti architectural, o les ouvertures devront s’inscrire obligatoirement dans les proportions suivantes : 1 x 1 ; 1 x 1,6 ; 1 x 2,6, o les menuiseries extérieures seront en bois, en aluminium ou mixte. PVC proscrit - les teintes des menuiseries seront naturelles ou dans la gamme de gris ou rouille, métallisée.

- Local technique en socle : parois en bois, lames verticales, horizontales, ou croisées, éléments ajourés.

Dans le secteur UTch : - Implantation : o sur poteaux et plots de fondations o local technique sur terrassement

- Volumétrie : o les bâtiments doivent s’inscrire dans une forme simple, sur base de rectangle et ses compositions o on évitera les décrochés, tant en plans qu’en élévations.

- Toiture : o toitures à 2 pentes, classiques ou inversées, o les toitures en pentes seront réalisées en bac acier ondulés, ou en zinc traditionnel, o pour les bacs en acier thermolaqués, ondulations simples, les teintes seront dans la gamme de gris, métallisée

- Façades : o parois seront en bois et auront des lames verticales ou horizontales, d’essences locales,

- Ouvertures et menuiseries extérieures : o les ouvertures obéiront à une orientation verticale mais un rythme horizontal pourra être retenu si justifié par un parti architectural o les ouvertures devront s’inscrire obligatoirement dans les proportions suivantes : 1 x 1 ; 1 x 1,6 ; 1 x 2,6 o les menuiseries extérieures seront en bois, en aluminium ou mixte. Le PVC est proscrit o les teintes des menuiseries seront naturelles ou dans la gamme de gris ou rouille métallisés.

- Local technique en socle : parois en bois, lames verticales, horizontales, ou croisées, éléments ajourés.

Dans le secteur UTca : - Implantation : o cabanons : sur poteaux et plots de fondations, o sanitaires : terrassements en plateforme.

- Volumétrie : o les bâtiments doivent s’inscrire dans une forme simple, sur base de rectangle et ses compositions, o on évitera les décrochés, tant en plans qu’en élévations.

- Toiture : o toitures en pentes, classiques ou inversées,

58

PLUi L&L – Règlement

o les toitures en pentes seront réalisées en bac acier ondulés, ou en zinc traditionnel,

o pour les bacs en acier thermolaqués, les teintes seront dans la gamme de gris ou rouille métallisés.

- Façades : o cabanons : parois en bois, o sanitaires : parois en bois, en pierres, ou en béton o les parois en bois seront en lames verticales ou horizontales, essences locales, o les parois en pierre seront en pierres calcaires locales, mise en œuvre traditionnelle, elles pourront être posées en vêture, avec un soin particulier pour les linteaux : béton brut, ou poutre métallique, et les tableaux o les parois en béton architectonique devront être coulées par lits successifs entre des banches bois.

- Ouvertures et menuiseries extérieures : o les ouvertures obéiront à une orientation verticale mais un rythme horizontal pourra être retenu si justifié par un parti architectural, o les ouvertures devront s’inscrire obligatoirement dans les proportions suivantes : 1 x 1 ; 1 x 1,6 ; 1 x 2,6 o les menuiseries extérieures seront en bois, en aluminium ou mixte. Le PVC est proscrit, o les teintes des menuiseries seront naturelles ou dans la gamme de gris ou rouille métallisés.

- Installations techniques Les climatiseurs ou antennes doivent être masqués.

Les installations techniques nécessaires au fonctionnement des réseaux (armoires réseaux, boîtiers…) doivent être intégrées aux constructions ou aux clôtures.

Les gaines, et cheminées (y compris leurs conduits) doivent s’intégrer dans la composition architecturale et être traités de manière à limiter leur impact visuel depuis l’espace public.

- Dispositifs de production d’énergie renouvelable Les dispositifs de production d’énergie solaire thermique ou photovoltaïque sont autorisés en toiture uniquement.

Les installations de production d’énergie solaire au sol sont autorisées, uniquement en accompagnement d’une construction, dans la limite de 150m² de surface de panneau et de 2 mètres de hauteur totale et sous réserve d’une bonne intégration paysagère (limiter les vues depuis l’espace public et les points de vue voisins).

Les éoliennes sont interdites.

Les dispositifs utilisant l’énergie géothermique sont autorisés.

- Clôtures -

Les clôtures sont interdites. Les haies devront être composées d’essences mixtes, choisies parmi des essences non invasives, adaptées au milieu et au changement climatique (voir liste indicative en fin de document).

### Rubrique UT 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : UT (Causse) – Caractéristiques des espaces non bâtis)

- Espaces libres 70% des espaces libres doivent rester en pleine terre.

Les espaces libres doivent être défrichés.

Dans l’ensemble des secteurs hormis le secteur UT-et, les espaces libres doivent être entretenus en prairie naturelle avec entretien régulier.

Dans le secteur UTet, les espaces libres doivent être entretenus en prairies, massifs fleuris, plantations ponctuelles de petits sujets d’essence locale à feuilles caduques, avec entretien régulier.

Les allées devront être traitées selon : chaussée drainante, mélange terre pierres sur caisson - béton balayé ou désactivé, enrobé teinté, teint pierre - allée bois - enrobé noir proscrit.

- Stationnement Chaque projet devra comporter au minimum le nombre suivant d’espaces de stationnement pour les voitures : o En secteur UTlo-a et UTlo-b : 0,5 places de stationnement par logement, o En secteur UTch : 0,5 place par chambre, o En secteur UTch : 1 place par logement,

Les constructions qui le nécessitent intègreront uniquement des aires de stationnement (obligatoirement provisoires) pour véhicules de livraison, d’entretien, de secours ou transport des personnes à mobilité réduite.

Les espaces de stationnement extérieurs doivent rester non imperméabilisés (pleine terre ou matériaux drainants), sauf impossibilité technique (forte pente…) et végétalisés. Ils devront être traitées selon : chaussée drainante, mélange terre pierres sur caisson - béton balayé ou désactivé, enrobé teinté, teint pierre - allée bois - enrobé noir proscrit.

Les projets de plus de deux habitations devront intégrer des stationnements vélos couverts et munis d’emplacements pour recharger les vélos à assistance électrique (2 vélos minimum par logement).

Chaque place de stationnement de voiture devra avoir une surface minimale de 15m² dans le cas général et 25m² pour les entrepôts.

UT (Causse) – Équipements et réseaux

- Accès et voirie Voirie : Les voies publiques ou privées ouvertes à la circulation générale doivent être carrossables et présenter des dimensions, formes et caractéristiques techniques adaptées aux usages qu’elles supportent et aux opérations qu’elles doivent desservir. Dans tous les cas, elles doivent présenter une largeur de bande de roulement suffisante et des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité publique de la défense contre l’incendie, de la protection civile et à l’enlèvement des ordures ménagères.

Les voiries en impasse ne doivent pas dépasser 100 mètres de longueur. Les voiries en impasse doivent comporter en leur extrémité une aire de manœuvre permettant le retournement des véhicules. Dans les impasses de plus de 25 mètres, cette aire de manœuvre doit avoir un diamètre minimal de 18 mètres de chaussée.

La création de voirie doit intégrer la mise en place de cheminements piétons/vélos.

Tout terrain enclavé est inconstructible, à moins que son propriétaire ne justifie d’une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire, en application de l’article 682 du code civil. Accès : Pour rappel, la création de nouveaux accès hors agglomération sur la voirie départementale nécessite l’accord de l’autorité départementale.

Toute autorisation d’occupation ou d’utilisation des sols peut être refusée si les accès présentent un risque pour la sécurité publique. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la disposition des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

Les accès doivent être adaptés et proportionnés à la taille et aux besoins de l’opération. La largeur des accès est limitée à 5 mètres pour les logements, sauf contrainte technique (notamment liée à la pente).

Les accès doivent être aménagés de sorte à permettre le libre écoulement des eaux pluviales.

- Eau potable Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public de distribution d’eau potable de caractéristiques adaptées et alimenté en quantité suffisante par une ressource conforme à la règlementation en vigueur.

Pour rappel, les prescriptions de chaque déclaration d’utilité publique (DUP) s’appliquent si elles sont plus contraignantes que le règlement du PLUi.

- Assainissement des eaux usées domestiques Toute construction ou installation nouvelle doit évacuer toutes ses eaux usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau collectif de traitement des eaux usées.

Seules les eaux usées domestiques peuvent être rejetées dans le réseau d’eaux usées.

- Assainissement des eaux usées non domestiques Les installations, ouvrages, travaux et activités réalisés à des fins non domestiques et entrainant des déversements, écoulements et rejets, même non polluants, doivent se conformer à la réglementation en vigueur. Le traitement et l’élimination des eaux usées doivent être adaptés à l'importance et à la nature de l’activité afin d’assurer une protection suffisante du milieu naturel.

Le raccordement éventuel au réseau collectif de traitement des eaux usées doit faire l’objet d’une autorisation du service assainissement compétent.

- Eaux de piscine : Sans objet.

Les eaux pluviales peuvent faire l’objet d’une récupération et d’une utilisation, sous réserve d’usage adéquat et dans le respect de la règlementation sanitaire départementale en vigueur.

En l'absence d'un réseau d'eaux pluviales, les constructions et aménagements ne doivent pas avoir pour conséquence, conformément aux dispositions du Code civil :

- en amont de faire obstacle au libre écoulement des eaux de ruissellement, - en aval d’augmenter le débit ou la concentration du ruissellement,

Pour rappel, les rejets d’eau pluviale dans les fossés des routes départementales doivent faire l’objet d’une demande d’autorisation auprès de l’autorité départementale accompagnée a minima d’une notice hydraulique justifiant la nonaggravation du fonctionnement hydraulique du réseau routier en situation future.

- Electricité et télécommunications L’installation de nouvelles lignes de télécommunications et de distribution d’énergie, et dans la mesure du possible, le remplacement des lignes existantes, doivent être réalisées en souterrain.

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200017341_PLUi_20250410.
Page : https://edifiable.fr/plu/celles-34072/ut
La commune : https://edifiable.fr/plu/celles-34072.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/34072/zone/ut