# Zone UAV du plan local d'urbanisme intercommunal de Cély (77065) : ce que le règlement autorise

**Zone urbaine** : Constructions principales à l'alignement des voies, en limite séparative ou en retrait de 3 ou 5 mètres ; hauteur et emprise au sol fixées par secteur et par commune ; commerce de détail limité à 200 m² de surface de vente.

Document en vigueur : 200072346_PLUi_20251016 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 16/10/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UAV du règlement, 10 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UAv2. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les règles en clair

Compilées une fois depuis le document, chaque valeur adossée à la phrase du règlement qui la porte. Une valeur sans sa condition est fausse : la condition fait partie de la réponse.

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### Constructions autorisées (rubrique UAV 1, « Destinations et sous-destinations des constructions »)

- **Exploitation forestière, commerce de gros, entrepôt, centre de congrès et d'exposition et cuisine dédiée à la vente en ligne interdits**
  > ... de certains usages et affectations des sols, constructions et activités Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Sont interdites les destinations et sous-destinations suivantes : o Exploitation forestière ; o Commerce de gros ; o Entrepôt ; o Centre de congrès et d'exposition ; o Cuisine dédiée à la vente en ligne.
- **L'aménagement de terrains de camping et de caravanes, de parcs résidentiels de loisirs ou villages de vacances, de sports ou loisirs motorisés, de parcs d'attraction, de golf et d'habitations légères de loisirs est interdit**
  > Sont interdits les usages et affectations des sols suivants : o L'aménagement de terrains destinés à l'accueil des campeurs et des caravanes ; o L'aménagement de terrains destinés à des parcs résidentiels de loisirs ou village de vacances ; o L'aménagement de terrains pour la pratique de sports ou de loisirs motorisés ; o L'aménagement de terrains destinés à des parcs d'attraction ; o L'aménagement de terrains destinés à la pratique du golf ; o ...
- **Le stationnement d'une caravane isolée plus de trois mois est interdit, sauf dans les bâtiments et remises et sur le terrain de la résidence de l'utilisateur**
  > Sont interdits les usages et affectations des sols suivants : [...] légères de loisirs ; o Le stationnement d'une caravane isolée pour une durée supérieure à trois mois consécutifs ou non, sauf dans les bâtiments et remises et sur les terrains où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur ; o Les dépôts extérieurs de véhicules sauf lorsqu'ils sont associés à une destination et à une activité autorisées dans la zone et ...
- **Les dépôts extérieurs de véhicules sont interdits, sauf associés à une activité autorisée et sur son terrain**
  > Sont interdits les usages et affectations des sols suivants : [...] d'une caravane isolée pour une durée supérieure à trois mois consécutifs ou non, sauf dans les bâtiments et remises et sur les terrains où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur ; o Les dépôts extérieurs de véhicules sauf lorsqu'ils sont associés à une destination et à une activité autorisées dans la zone et seulement sur le terrain sur lequel l'activité ...
- **Les aires de stationnement collectives de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs sont interdites** : hors aires associées à une activité autorisée dans la zone, sur le terrain où elle est exercée
  > ... lorsqu'ils sont associés à une destination et à une activité autorisées dans la zone et seulement sur le terrain sur lequel l'activité est exercée o Les aires de stationnement extérieures et/ou couvertes collectives de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs sauf si elles sont associées à une destination et à une activité autorisées dans la zone et seulement sur le terrain sur lequel l'activité est exercée o Les dépôts de matériaux ou de déchets ; o ...
- **Les dépôts de matériaux ou de déchets et l'ouverture de carrière sont interdits**
  > ... si elles sont associées à une destination et à une activité autorisées dans la zone et seulement sur le terrain sur lequel l'activité est exercée o Les dépôts de matériaux ou de déchets ; o L'ouverture et l'exploitation de carrière.
- **La sous-destination « exploitation agricole » est admise si les constructions sont liées à une exploitation existante**
  > Sont admises sous conditions : o La sous-destination « exploitation agricole », à condition que les constructions nécessaires à ces activités soient liées à une exploitation existante. o La sous-destination « artisanat et commerce de détail », à condition de ne pas dépasser 200m² de surface de vente. o La sous-destination “autres hébergements touristiques” uniquement sur la commune de La Chapelle-la-Reine. o La sous-destination « lieux de culte » ...
- **La sous-destination « artisanat et commerce de détail » est admise dans la limite de 200 m² de surface de vente**
  > Sont admises sous conditions : o La sous-destination « exploitation agricole », [...] « artisanat et commerce de détail », à condition de ne pas dépasser 200m² de surface de vente. o La sous-destination “autres hébergements touristiques” uniquement sur la commune de La Chapelle-la-Reine. o La sous-destination « lieux de culte » uniquement dans les communes de Barbizon, Bois-leRoi, Bourron-Marlotte, Cély-en-Bière, Samoreau et Ury. o La sous-destination « ...
- **La sous-destination « autres hébergements touristiques » est admise** : commune de La Chapelle-la-Reine (autre commune)
  > ... à une exploitation existante. o La sous-destination « artisanat et commerce de détail », à condition de ne pas dépasser 200m² de surface de vente. o La sous-destination “autres hébergements touristiques” uniquement sur la commune de La Chapelle-la-Reine. o La sous-destination « lieux de culte » uniquement dans les communes de Barbizon, Bois-leRoi, Bourron-Marlotte, Cély-en-Bière, Samoreau et Ury. o La sous-destination « industrie » uniquement dans les ...
- **La sous-destination « autres hébergements touristiques » n'est admise que sur la commune de La Chapelle-la-Reine** : communes de Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Bois-le-Roi, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, Chartrettes, Cély, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Héricy, Le Vaudoué, Noisy-sur-École, Perthes, Recloses, Saint-Germain-sur-École, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Sauveur-sur-École, Samois-sur-Seine, Samoreau, Tousson, Ury et Vulaines-sur-Seine (ici)
  > ... à une exploitation existante. o La sous-destination « artisanat et commerce de détail », à condition de ne pas dépasser 200m² de surface de vente. o La sous-destination “autres hébergements touristiques” uniquement sur la commune de La Chapelle-la-Reine. o La sous-destination « lieux de culte » uniquement dans les communes de Barbizon, Bois-leRoi, Bourron-Marlotte, Cély-en-Bière, Samoreau et Ury. o La sous-destination « industrie » uniquement dans les ...
- **La sous-destination « lieux de culte » est admise** : communes de Barbizon, Bois-le-Roi, Bourron-Marlotte, Cély, Samoreau et Ury (ici)
  > ... dépasser 200m² de surface de vente. o La sous-destination “autres hébergements touristiques” uniquement sur la commune de La Chapelle-la-Reine. o La sous-destination « lieux de culte » uniquement dans les communes de Barbizon, Bois-leRoi, Bourron-Marlotte, Cély-en-Bière, Samoreau et Ury. o La sous-destination « industrie » uniquement dans les communes de Cély-en-Bière, Ury et Achères-la-Forêt à condition que les constructions ou installations : • ...
- **La sous-destination « lieux de culte » n'est admise que dans la liste des communes de Barbizon, Bois-le-Roi, Bourron-Marlotte, Cély, Samoreau et Ury** : communes de Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Boissy-aux-Cailles, Chailly-en-Bière, Chartrettes, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Héricy, La Chapelle-la-Reine, Le Vaudoué, Noisy-sur-École, Perthes, Recloses, Saint-Germain-sur-École, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Sauveur-sur-École, Samois-sur-Seine, Tousson et Vulaines-sur-Seine (autre commune)
  > ... dépasser 200m² de surface de vente. o La sous-destination “autres hébergements touristiques” uniquement sur la commune de La Chapelle-la-Reine. o La sous-destination « lieux de culte » uniquement dans les communes de Barbizon, Bois-leRoi, Bourron-Marlotte, Cély-en-Bière, Samoreau et Ury. o La sous-destination « industrie » uniquement dans les communes de Cély-en-Bière, Ury et Achères-la-Forêt à condition que les constructions ou installations : • ...
- **La sous-destination « industrie » ne doit engendrer ni risques ni nuisances incompatibles avec la vocation principalement résidentielle des quartiers voisins** : communes de Cély, Ury et Achères-la-Forêt (ici)
  > • n'engendrent pas de risques ni de nuisances incompatibles avec la vocation principalement résidentielle des zones et/ou des quartiers voisins (bruits, trépidations, odeurs, …) ;
- **La sous-destination « industrie » ne doit pas être incompatible avec la sécurité, la salubrité, la commodité ou le caractère du voisinage** : communes de Cély, Ury et Achères-la-Forêt (ici)
  > • ne soient pas incompatibles avec la sécurité, la salubrité, la commodité ou le caractère du voisinage ;
- **La sous-destination « industrie » est admise dans la limite de 200 m² de surface de plancher** : communes de Cély, Ury et Achères-la-Forêt (ici)
  > • ne soient pas destinées à des installations classée (ICPE) soumises à autorisation ou enregistrement ; • ne dépassent pas 200m² de surface de plancher.
- **La sous-destination « industrie » n'est admise que dans la liste des communes de Cély, Ury et Achères-la-Forêt** : communes de Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Bois-le-Roi, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, Chartrettes, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Héricy, La Chapelle-la-Reine, Le Vaudoué, Noisy-sur-École, Perthes, Recloses, Saint-Germain-sur-École, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Sauveur-sur-École, Samois-sur-Seine, Samoreau, Tousson et Vulaines-sur-Seine (autre commune)
  > ... o La sous-destination « lieux de culte » uniquement dans les communes de Barbizon, Bois-leRoi, Bourron-Marlotte, Cély-en-Bière, Samoreau et Ury. o La sous-destination « industrie » uniquement dans les communes de Cély-en-Bière, Ury et Achères-la-Forêt à condition que les constructions ou installations : • n'engendrent pas de risques ni de nuisances incompatibles avec la vocation principalement résidentielle des zones et/ou des quartiers voisins (bruits, ...
- Note : Les règles d'usage des sols sont aussi dans les dispositions communes du règlement. Dans les communes de Cély, Ury et Achères-la-Forêt, l'industrie admise ne peut pas être destinée à une installation classée (ICPE) soumise à autorisation ou enregistrement.

### Hauteur maximale (rubrique UAV 4, « Hauteur »)

- **11 mètres au faîtage** : secteur UAv2 de Saint-Sauveur-sur-École, toitures à pentes (autre commune)
  > - Avenue Gallieni » à Bois-le-Roi, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 11 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7,50 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 7 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7,50 mètres à l'acrotère** : secteur UAv2 de Saint-Sauveur-sur-École, toitures terrasses (autre commune)
  > ... » à Bois-le-Roi, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 11 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7,50 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 7 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7 mètres à l'égout de toiture** : secteur UAv2 de Saint-Sauveur-sur-École, égout de toiture (autre commune)
  > - Avenue Gallieni » à Bois-le-Roi, [...] mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7,50 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 7 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **11 mètres au faîtage** : secteur UAv4 d'Avon, toitures à pentes (autre commune)
  > - Avenue Gallieni » à Bois-le-Roi, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 11 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7,50 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 7 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7,50 mètres à l'acrotère** : secteur UAv4 d'Avon, toitures terrasses (autre commune)
  > ... » à Bois-le-Roi, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 11 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7,50 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 7 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7 mètres à l'égout de toiture** : secteur UAv4 d'Avon, égout de toiture (autre commune)
  > - Avenue Gallieni » à Bois-le-Roi, [...] mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7,50 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 7 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **11 mètres au faîtage** : secteur UAv3 de Bois-le-Roi, dans le périmètre de l'OAP « Quartier Gare - Avenue Gallieni », toitures à pentes (autre commune)
  > - Avenue Gallieni » à Bois-le-Roi, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 11 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7,50 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 7 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7,50 mètres à l'acrotère** : secteur UAv3 de Bois-le-Roi, dans le périmètre de l'OAP « Quartier Gare - Avenue Gallieni », toitures terrasses (autre commune)
  > ... » à Bois-le-Roi, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 11 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7,50 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 7 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7 mètres à l'égout de toiture** : secteur UAv3 de Bois-le-Roi, dans le périmètre de l'OAP « Quartier Gare - Avenue Gallieni », égout de toiture (autre commune)
  > - Avenue Gallieni » à Bois-le-Roi, [...] mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7,50 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 7 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **8 mètres au faîtage** : communes d'Arbonne-la-Forêt et de Cély, toitures à pentes (ici)
  > ... Cély-en-Bière et des hameaux de Bessonville et de Butteaux (commune de La Chapelle-la-Reine), la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 8 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles) ; o 7m à l'acrotère à condition que le niveau de l'étage ait une surface correspondant au maximum à 50 % de la surface du niveau du RDC de la construction ; o 4,5 mètres à l'égout de toiture (R+combles).
- **7 m à l'acrotère** : communes d'Arbonne-la-Forêt et de Cély, toitures terrasses dont l'étage n'excède pas 50 % de la surface du rez-de-chaussée (ici)
  > Dans les communes d'Arbonne-la-Forêt, [...] la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 8 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles) ; o 7m à l'acrotère à condition que le niveau de l'étage ait une surface correspondant au maximum à 50 % de la surface du niveau du RDC de la construction ; o 4,5 mètres à l'égout de toiture (R+combles).
- **4,5 mètres à l'égout de toiture** : communes d'Arbonne-la-Forêt et de Cély, égout de toiture (ici)
  > Dans les communes d'Arbonne-la-Forêt, [...] de l'étage ait une surface correspondant au maximum à 50 % de la surface du niveau du RDC de la construction ; o 4,5 mètres à l'égout de toiture (R+combles).
- **8 mètres au faîtage** : hameaux de Bessonville et de Butteaux de la commune de La Chapelle-la-Reine, toitures à pentes (autre commune)
  > ... Cély-en-Bière et des hameaux de Bessonville et de Butteaux (commune de La Chapelle-la-Reine), la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 8 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles) ; o 7m à l'acrotère à condition que le niveau de l'étage ait une surface correspondant au maximum à 50 % de la surface du niveau du RDC de la construction ; o 4,5 mètres à l'égout de toiture (R+combles).
- **7 m à l'acrotère** : hameaux de Bessonville et de Butteaux de la commune de La Chapelle-la-Reine, toitures terrasses dont l'étage n'excède pas 50 % de la surface du rez-de-chaussée (autre commune)
  > Dans les communes d'Arbonne-la-Forêt, [...] la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 8 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles) ; o 7m à l'acrotère à condition que le niveau de l'étage ait une surface correspondant au maximum à 50 % de la surface du niveau du RDC de la construction ; o 4,5 mètres à l'égout de toiture (R+combles).
- **4,5 mètres à l'égout de toiture** : hameaux de Bessonville et de Butteaux de la commune de La Chapelle-la-Reine, égout de toiture (autre commune)
  > Dans les communes d'Arbonne-la-Forêt, [...] de l'étage ait une surface correspondant au maximum à 50 % de la surface du niveau du RDC de la construction ; o 4,5 mètres à l'égout de toiture (R+combles).
- **10 mètres au faîtage** : communes de Achères-la-Forêt, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, Chartrettes, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Héricy, Le Vaudoué, Noisy-sur-École, Perthes, Recloses, Saint-Germain-sur-École, Saint-Martin-en-Bière, Samois-sur-Seine, Samoreau, Tousson, Ury et Vulaines-sur-Seine, toitures à pentes (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7 mètres à l'acrotère** : communes de Achères-la-Forêt, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, Chartrettes, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Héricy, Le Vaudoué, Noisy-sur-École, Perthes, Recloses, Saint-Germain-sur-École, Saint-Martin-en-Bière, Samois-sur-Seine, Samoreau, Tousson, Ury et Vulaines-sur-Seine, toitures terrasses (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **6 mètres à l'égout de toiture** : communes de Achères-la-Forêt, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, Chartrettes, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Héricy, Le Vaudoué, Noisy-sur-École, Perthes, Recloses, Saint-Germain-sur-École, Saint-Martin-en-Bière, Samois-sur-Seine, Samoreau, Tousson, Ury et Vulaines-sur-Seine, égout de toiture (autre commune)
  > Dans les autres communes, [...] à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **10 mètres au faîtage** : commune de Saint-Sauveur-sur-École, hors secteur UAv2, toitures à pentes (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7 mètres à l'acrotère** : commune de Saint-Sauveur-sur-École, hors secteur UAv2, toitures terrasses (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **6 mètres à l'égout de toiture** : commune de Saint-Sauveur-sur-École, hors secteur UAv2, égout de toiture (autre commune)
  > Dans les autres communes, [...] à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **10 mètres au faîtage** : commune d'Avon, hors secteur UAv4, toitures à pentes (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7 mètres à l'acrotère** : commune d'Avon, hors secteur UAv4, toitures terrasses (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **6 mètres à l'égout de toiture** : commune d'Avon, hors secteur UAv4, égout de toiture (autre commune)
  > Dans les autres communes, [...] à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **10 mètres au faîtage** : secteurs UAv1, UAv2 et UAv4 de Bois-le-Roi, toitures à pentes (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7 mètres à l'acrotère** : secteurs UAv1, UAv2 et UAv4 de Bois-le-Roi, toitures terrasses (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **6 mètres à l'égout de toiture** : secteurs UAv1, UAv2 et UAv4 de Bois-le-Roi, égout de toiture (autre commune)
  > Dans les autres communes, [...] à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **10 mètres au faîtage** : secteur UAv3 de Bois-le-Roi, hors du périmètre de l'OAP « Quartier Gare - Avenue Gallieni », toitures à pentes (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7 mètres à l'acrotère** : secteur UAv3 de Bois-le-Roi, hors du périmètre de l'OAP « Quartier Gare - Avenue Gallieni », toitures terrasses (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **6 mètres à l'égout de toiture** : secteur UAv3 de Bois-le-Roi, hors du périmètre de l'OAP « Quartier Gare - Avenue Gallieni », égout de toiture (autre commune)
  > Dans les autres communes, [...] à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **10 mètres au faîtage** : commune de La Chapelle-la-Reine, hors hameaux de Bessonville et de Butteaux, toitures à pentes (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7 mètres à l'acrotère** : commune de La Chapelle-la-Reine, hors hameaux de Bessonville et de Butteaux, toitures terrasses (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **6 mètres à l'égout de toiture** : commune de La Chapelle-la-Reine, hors hameaux de Bessonville et de Butteaux, égout de toiture (autre commune)
  > Dans les autres communes, [...] à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **10 mètres au faîtage** : commune de Barbizon, constructions autres que les hôtels, toitures à pentes (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **7 mètres à l'acrotère** : commune de Barbizon, constructions autres que les hôtels, toitures terrasses (autre commune)
  > Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **6 mètres à l'égout de toiture** : commune de Barbizon, constructions autres que les hôtels, égout de toiture (autre commune)
  > Dans les autres communes, [...] à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+1+combles).
- **13 mètres au faîtage** : hôtels de la commune de Barbizon, toitures à pentes (autre commune)
  > Dans la commune de Barbizon pour les constructions de la sous-destinations « hôtel », la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 13 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+2+combles) ; o 9,50 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 9 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+2+combles).
- **9,50 mètres à l'acrotère** : hôtels de la commune de Barbizon, toitures terrasses (autre commune)
  > ... « hôtel », la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 13 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+2+combles) ; o 9,50 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 9 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+2+combles).
- **9 mètres à l'égout de toiture** : hôtels de la commune de Barbizon, égout de toiture (autre commune)
  > Dans la commune de Barbizon pour les constructions de la sous-destinations « hôtel », [...] à R+2+combles) ; o 9,50 mètres à l'acrotère des toitures terrasses ; o 9 mètres à l'égout de toiture (R+combles à R+2+combles).
- **4 mètres** : annexes isolées
  > Pour les annexes isolées, la hauteur maximale est limitée à 4 mètres (3 mètres maximum au-delà de la bande constructible).
- **3 mètres** : annexes isolées au-delà de la bande constructible
  > Pour les annexes isolées, la hauteur maximale est limitée à 4 mètres (3 mètres maximum au-delà de la bande constructible).
- **Respect de l'épannelage des constructions avoisinantes**
  > Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : De manière générale, les constructions devront respecter l'épannelage des constructions avoisinantes.
- Note : Les règles de hauteur sont aussi dans les dispositions communes du règlement. Le règlement fixe la hauteur par commune, par secteur et, à Barbizon, pour les hôtels.

### Emprise au sol (rubrique UAV 5, « Emprise au sol »)

- **50 % de l'unité foncière** : secteur UAv1
  > ... les dispositions particulières suivantes : Dans le secteur UAv1, l'emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 50% de l'unité foncière comprise dans la zone UAv.
- **60 % de l'unité foncière** : secteur UAv2
  > Dans le secteur UAv2, l'emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 60% de l'unité foncière comprise dans la zone UAv.
- **70 % de l'unité foncière** : secteur UAv3
  > Dans le secteur UAv3, l'emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 70% de l'unité foncière comprise dans la zone UAv.
- **90 % de l'unité foncière** : secteur UAv4
  > Dans le secteur UAv4, l'emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 90% de l'unité foncière comprise dans la zone UAv.
- Note : Les règles d'emprise au sol sont aussi dans les dispositions communes du règlement. Le pourcentage vaut pour les constructions de toute nature, annexes comprises, et se calcule sur la partie de l'unité foncière comprise dans la zone.

### Recul sur la voie (rubrique UAV 3, « Implantation par rapport aux voies et emprises publiques »)

- **À l'alignement des voies et emprises publiques** : façade sur rue de la construction principale, sauf recul ou bande constructible inscrits au règlement graphique
  > ... du bâti et/ou bandes constructibles) liée à des secteurs ou rues où l'implantation par rapport aux voies et emprises publiques est différente, la façade sur rue de toute construction principale doit s'implanter à l'alignement des voies et emprises publiques.
- **Retrait admis** : bâtiment déjà construit à l'alignement ou mur de clôture plein
  > Une implantation en retrait est cependant admise : • lorsqu'il existe déjà un bâtiment construit à l'alignement ou un mur de clôture plein ;
- **Retrait admis** : extension, dans son prolongement, d'une construction existante avant l'approbation du PLUi et non conforme aux règles actuelles
  > • lorsque l'extension d'une construction non conforme aux règles actuelles, existante avant la date d'approbation du PLUi, est édifiée dans le prolongement de celle-ci ; • pour les terrains situés en retrait de la voie et qui n'ont qu'un accès à cette voie ;
- **Retrait admis** : terrain situé en retrait de la voie et qui n'y a qu'un accès
  > Une implantation en retrait est cependant admise : [...] • pour les terrains situés en retrait de la voie et qui n'ont qu'un accès à cette voie ;
- **Retrait admis** : bâtiment édifié à l'arrière d'un bâtiment existant en première ligne sur la rue, ou qui ne participe pas à la composition architecturale de la rue
  > Une implantation en retrait est cependant admise : [...] • pour un bâtiment édifié à l'arrière d'un bâtiment existant situé en première ligne sur la rue, ou qui, du fait de sa localisation, ne participe pas à la composition architecturale de la rue ou de l'espace public.
- **Non réglementé** : annexes isolées de moins de 20 m² d'emprise au sol et de 4 m de hauteur
  > Dans tous les cas, il n'est pas fixé de règle d'implantation par rapport aux voies et emprises publiques pour les annexes isolées inférieures à 20 m2 d'emprise au sol et 4 mètres de hauteur (3 mètres maximum au-delà de la bande constructible).
- Note : Les règles d'implantation par rapport aux voies sont aussi dans les dispositions communes du règlement.

### Distance aux limites séparatives (rubrique UAV 3, « Implantation par rapport aux voies et emprises publiques »)

- **En limite séparative** : construction principale
  > Implantation par rapport aux limites séparatives Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : La construction principale peut s'implanter soit en limites séparatives soit en retrait de ces limites séparatives.
- **En retrait des limites séparatives** : construction principale
  > ... aux limites séparatives Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : La construction principale peut s'implanter soit en limites séparatives soit en retrait de ces limites séparatives.
- **3 mètres minimum** : construction principale en retrait dont la façade est aveugle ou ne comporte que des jours de souffrance
  > En cas de retrait de la construction principale, celle-ci devra s'implanter avec les constructions proches en respectant un recul minimum de : • 3 mètres, si la façade en retrait est aveugle ou si elle ne comporte que des jours de souffrance;
- **5 mètres minimum** : construction principale en retrait, autres façades
  > En cas de retrait de la construction principale, celle-ci devra s'implanter avec les constructions proches en respectant un recul minimum de : [...] • 5 mètres dans les autres cas. Un retrait différent est admis lorsque l'extension d'une construction non conforme aux règles actuelles, existante avant la date d'approbation du PLUi, est édifiée dans le prolongement de celle-ci sous conditions qu'elle ne créé pas de nouvelles vues qui seraient non conformes à ...
- **Non réglementé** : annexes isolées de moins de 20 m² d'emprise au sol et de 4 m de hauteur
  > Dans tous les cas, il n'est pas fixé de règle d'implantation par rapport aux limites séparatives pour les annexes isolées inférieures à 20 m2 d'emprise au sol et 4 mètres de hauteur (3 mètres maximum audelà de la bande constructible).
- **Accès automobile d'au moins 3 mètres de large à maintenir** : constructions implantées sur les deux limites séparatives latérales
  > ... réserve que pour les constructions implantées sur ces deux limites soit maintenu un accès automobile (passage couvert, porche...) d'une largeur minimum de 3 mètres.
- Note : Les règles d'implantation par rapport aux limites séparatives sont aussi dans les dispositions communes du règlement. Un retrait différent est admis pour l'extension, dans son prolongement, d'une construction existante avant l'approbation du PLUi et non conforme aux règles actuelles, si elle ne crée pas de nouvelles vues non conformes. En cas de servitude de cour commune, les distances de cet article s'appliquent. Sur une même unité foncière, les constructions principales non contiguës sont distantes d'au moins 3, 5 ou 10 mètres selon les vues des façades qui se font face.

### Places de stationnement (rubrique UAV 8, « Obligations en matière de stationnement »)

- Note : Le stationnement renvoie aux dispositions communes du règlement : aucune norme n'est écrite dans le chapitre de la zone.

### Espaces libres et plantations (rubrique UAV 7, « Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions »)

- **30 % en pleine terre végétalisée** : secteur UAv1
  > Dans le secteur UAv1 : • au moins 30% de la superficie de la partie de l'unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface de pleine terre végétalisée.
- **40 % en surface perméable** : secteur UAv1
  > Dans le secteur UAv1 : [...] • au moins 40 % de la superficie de la partie de l'unité foncière dans la zone UAv doit être traitée en surface perméable
- **20 % en pleine terre végétalisée** : secteur UAv2
  > Dans le secteur UAv2 : • au moins 20% de la superficie de la partie de l'unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface de pleine terre végétalisée, au moins 30 % de la superficie de la partie de l'unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface perméable
- **30 % en surface perméable** : secteur UAv2
  > • au moins 20% de la superficie de la partie de l'unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface de pleine terre végétalisée, au moins 30 % de la superficie de la partie de l'unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface perméable
- **10 % en pleine terre végétalisée** : secteur UAv3 des communes de Bois-le-Roi et de Samois-sur-Seine (autre commune)
  > Dans les secteurs UAv3 des communes de Bois-le-Roi et Samois-sur-Seine et dans le secteur UAv4 de la commune d'Avon : - au moins 10% de la superficie de la partie de l'unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface de pleine terre végétalisée ; et 10 % supplémentaire en surface éco-aménageable.
- **10 % supplémentaire en surface éco-aménageable** : secteur UAv3 des communes de Bois-le-Roi et de Samois-sur-Seine (autre commune)
  > Dans les secteurs UAv3 des communes de Bois-le-Roi et Samois-sur-Seine et dans le secteur UAv4 de la commune d'Avon : - au moins 10% de la superficie de la partie de l'unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface de pleine terre végétalisée ; et 10 % supplémentaire en surface éco-aménageable.
- **10 % en pleine terre végétalisée** : secteur UAv4 de la commune d'Avon (autre commune)
  > Dans les secteurs UAv3 des communes de Bois-le-Roi et Samois-sur-Seine et dans le secteur UAv4 de la commune d'Avon : - au moins 10% de la superficie de la partie de l'unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface de pleine terre végétalisée ; et 10 % supplémentaire en surface éco-aménageable.
- **10 % supplémentaire en surface éco-aménageable** : secteur UAv4 de la commune d'Avon (autre commune)
  > Dans les secteurs UAv3 des communes de Bois-le-Roi et Samois-sur-Seine et dans le secteur UAv4 de la commune d'Avon : - au moins 10% de la superficie de la partie de l'unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface de pleine terre végétalisée ; et 10 % supplémentaire en surface éco-aménageable.
- **10 % en pleine terre végétalisée** : secteur UAv3 des communes de Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, Chartrettes, Cély, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Héricy, La Chapelle-la-Reine, Le Vaudoué, Noisy-sur-École, Perthes, Recloses, Saint-Germain-sur-École, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Sauveur-sur-École, Samoreau, Tousson, Ury et Vulaines-sur-Seine (ici)
  > Dans les secteurs UAv3 pour les autres communes : • au moins 10% de la superficie de la partie de l'unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface de pleine terre végétalisée ; • au moins 20 % de la superficie de la partie de l'unité foncière dans la zone UAv doit être traitée en surface perméable.
- **20 % en surface perméable** : secteur UAv3 des communes de Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, Chartrettes, Cély, Fleury-en-Bière, Fontainebleau, Héricy, La Chapelle-la-Reine, Le Vaudoué, Noisy-sur-École, Perthes, Recloses, Saint-Germain-sur-École, Saint-Martin-en-Bière, Saint-Sauveur-sur-École, Samoreau, Tousson, Ury et Vulaines-sur-Seine (ici)
  > Dans les secteurs UAv3 pour les autres communes : [...] • au moins 20 % de la superficie de la partie de l'unité foncière dans la zone UAv doit être traitée en surface perméable.
- Note : Les règles d'espaces verts sont aussi dans les dispositions communes du règlement. Les pourcentages portent sur la partie de l'unité foncière située dans la zone. Le chapitre ne fixe pas de surface perméable ni de pleine terre propre au secteur UAv4 hors de la commune d'Avon.

## Les 10 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UAV 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Destinations et sous-destinations des constructions)

Destinations

Sous-destinations

Exploitation agricole et forestière

Habitation

Exploitation agricole Exploitation forestière

Logement Hébergement

Commerce et activités de service

Artisanat et commerce de détail Restauration

Commerce de gros Activités de service avec l’accueil d’une clientèle

Hôtels Autres hébergements touristiques

Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Équipements d’intérêt collectif et services publics

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

Salles d'art et de spectacles Équipements sportifs Lieux de culte

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire

Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d'exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne

Autorisé

Interdit

Admis sous conditions

Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités

Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes :

Sont interdites les destinations et sous-destinations suivantes : o Exploitation forestière ; o Commerce de gros ; o Entrepôt ; o Centre de congrès et d'exposition ; o Cuisine dédiée à la vente en ligne.

Sont interdits les usages et affectations des sols suivants : o L’aménagement de terrains destinés à l’accueil des campeurs et des caravanes ; o L’aménagement de terrains destinés à des parcs résidentiels de loisirs ou village de vacances ; o L’aménagement de terrains pour la pratique de sports ou de loisirs motorisés ; o L’aménagement de terrains destinés à des parcs d’attraction ; o L’aménagement de terrains destinés à la pratique du golf ; o L’aménagement de terrains destinés aux habitations légères de loisirs ; o Le stationnement d’une caravane isolée pour une durée supérieure à trois mois consécutifs ou non, sauf dans les bâtiments et remises et sur les terrains où est implantée la construction constituant la résidence de l’utilisateur ; o Les dépôts extérieurs de véhicules sauf lorsqu’ils sont associés à une destination et à une activité autorisées dans la zone et seulement sur le terrain sur lequel l’activité est exercée o Les aires de stationnement extérieures et/ou couvertes collectives de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs sauf si elles sont associées à une destination et à une activité autorisées dans la zone et seulement sur le terrain sur lequel l’activité est exercée o Les dépôts de matériaux ou de déchets ; o L’ouverture et l’exploitation de carrière.

Sont admises sous conditions : o La sous-destination « exploitation agricole », à condition que les constructions nécessaires à ces activités soient liées à une exploitation existante. o La sous-destination « artisanat et commerce de détail », à condition de ne pas dépasser 200m² de surface de vente. o La sous-destination “autres hébergements touristiques” uniquement sur la commune de La Chapelle-la-Reine. o La sous-destination « lieux de culte » uniquement dans les communes de Barbizon, Bois-leRoi, Bourron-Marlotte, Cély-en-Bière, Samoreau et Ury. o La sous-destination « industrie » uniquement dans les communes de Cély-en-Bière, Ury et Achères-la-Forêt à condition que les constructions ou installations : • n’engendrent pas de risques ni de nuisances incompatibles avec la vocation principalement résidentielle des zones et/ou des quartiers voisins (bruits, trépidations, odeurs, …) ; • ne soient pas incompatibles avec la sécurité, la salubrité, la commodité ou le caractère du voisinage ; • ne soient pas destinées à des installations classée (ICPE) soumises à autorisation ou enregistrement ; • ne dépassent pas 200m² de surface de plancher.

### Rubrique UAV 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : Mixité sociale et fonctionnelle)

Voir les dispositions communes.

### Rubrique UAV 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Implantation par rapport aux voies et emprises publiques)

Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Sauf disposition particulière inscrite au règlement graphique (recul d’implantation du bâti et/ou bandes constructibles) liée à des secteurs ou rues où l'implantation par rapport aux voies et emprises publiques est différente, la façade sur rue de toute construction principale doit s’implanter à l’alignement des voies et emprises publiques.

Une implantation en retrait est cependant admise : • lorsqu’il existe déjà un bâtiment construit à l’alignement ou un mur de clôture plein ; • lorsque l'extension d'une construction non conforme aux règles actuelles, existante avant la date d’approbation du PLUi, est édifiée dans le prolongement de celle-ci ; • pour les terrains situés en retrait de la voie et qui n’ont qu’un accès à cette voie ; • pour un bâtiment édifié à l’arrière d’un bâtiment existant situé en première ligne sur la rue, ou qui, du fait de sa localisation, ne participe pas à la composition architecturale de la rue ou de l’espace public.

Dans tous les cas, il n’est pas fixé de règle d’implantation par rapport aux voies et emprises publiques pour les annexes isolées inférieures à 20 m2 d’emprise au sol et 4 mètres de hauteur (3 mètres maximum au-delà de la bande constructible).

Implantation par rapport aux limites séparatives

Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : La construction principale peut s’implanter soit en limites séparatives soit en retrait de ces limites séparatives.

En cas de retrait de la construction principale, celle-ci devra s’implanter avec les constructions proches en respectant un recul minimum de :

• 3 mètres, si la façade en retrait est aveugle ou si elle ne comporte que des jours de souffrance; • 5 mètres dans les autres cas.

Un retrait différent est admis lorsque l'extension d'une construction non conforme aux règles actuelles, existante avant la date d’approbation du PLUi, est édifiée dans le prolongement de celle-ci sous conditions qu’elle ne créé pas de nouvelles vues qui seraient non conformes à la règle édictée cidessus.

L’implantation sur les deux limites séparatives latérales est autorisée sous réserve que pour les constructions implantées sur ces deux limites soit maintenu un accès automobile (passage couvert, porche...) d’une largeur minimum de 3 mètres. Ce passage devra être maintenu ouvert dans le temps.

En cas de création d’une servitude de cour commune les règles de distance des constructions par rapport aux limites séparatives sont celles du présent article.

Dans tous les cas, il n’est pas fixé de règle d’implantation par rapport aux limites séparatives pour les annexes isolées inférieures à 20 m2 d’emprise au sol et 4 mètres de hauteur (3 mètres maximum audelà de la bande constructible).

Implantation des constructions sur une même unité foncière

Les constructions principales non contiguës devront être distantes d’au moins : • 3 mètres si les façades en retrait (qui se font face) sont aveugles ou qu’elles ne comportent que des jours de souffrance ; • 5 mètres si une des façades de la construction (qui se font face) est aveugle et l’autre non ; • 10 mètres si les deux façades (qui se font face) comportent des vues.

### Rubrique UAV 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Hauteur)

Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes :

De manière générale, les constructions devront respecter l’épannelage des constructions avoisinantes.

Dans le secteur UAv2 de la commune de Saint-Sauveur-sur-Ecole, dans le secteur UAv4 de la commune d'Avon et dans le secteur UAv3 sur le périmètre de l’OAP « Quartier Gare – Avenue Gallieni » à Bois-le-Roi, la hauteur maximale des constructions est limitée à :

o 11 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7,50 mètres à l’acrotère des toitures terrasses ; o 7 mètres à l’égout de toiture (R+combles à R+1+combles).

Dans les communes d’Arbonne-la-Forêt, Cély-en-Bière et des hameaux de Bessonville et de Butteaux (commune de La Chapelle-la-Reine), la hauteur maximale des constructions est limitée à :

o 8 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles) ; o 7m à l’acrotère à condition que le niveau de l’étage ait une surface correspondant au maximum à 50 % de la surface du niveau du RDC de la construction ; o 4,5 mètres à l’égout de toiture (R+combles).

Dans les autres communes, la hauteur maximale des constructions est limitée à : o 10 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+1+combles) ; o 7 mètres à l’acrotère des toitures terrasses ; o 6 mètres à l’égout de toiture (R+combles à R+1+combles).

Dans la commune de Barbizon pour les constructions de la sous-destinations « hôtel », la hauteur maximale des constructions est limitée à :

o 13 mètres au faîtage des toitures à pentes (R+combles à R+2+combles) ; o 9,50 mètres à l’acrotère des toitures terrasses ; o 9 mètres à l’égout de toiture (R+combles à R+2+combles).

Pour les annexes isolées, la hauteur maximale est limitée à 4 mètres (3 mètres maximum au-delà de la bande constructible).

### Rubrique UAV 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Emprise au sol)

Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Dans le secteur UAv1, l’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 50% de l’unité foncière comprise dans la zone UAv. Dans le secteur UAv2, l’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 60% de l’unité foncière comprise dans la zone UAv. Dans le secteur UAv3, l’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 70% de l’unité foncière comprise dans la zone UAv. Dans le secteur UAv4, l’emprise au sol des constructions de toute nature, y compris les annexes, ne peut excéder 90% de l’unité foncière comprise dans la zone UAv.

### Rubrique UAV 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Caractéristiques architecturales des façades et toitures

Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes :

Matériaux et couleurs : Les menuiseries, huisseries, boiseries, seront peintes d’une couleur choisie dans le nuancier joint en annexe du présent règlement. Le bois lasuré et le bois vernis non brillant sont autorisés. Les bardages en bois pourront avoir une finition naturelle permettant de griser naturellement.

Les matériaux de couverture seront de tons terre cuite locale (rouge-brun vieilli nuancé). Les tons ardoise sont autorisés dans le cas de travaux de réparation ou d’extension pour une construction ayant déjà une toiture de ce type.

Les couleurs retenues devront se rapprocher de celles détaillées dans le nuancier exposé dans les dispositions communes. La couleur des enduits pourra être obtenue par les agrégats et sables, ou à l’aide de produits du commerce.

Caractéristiques architecturales des façades : Les façades et pignons des constructions principales seront traités soit en pierre du pays, soit enduits en mortier gratté et de teintes naturelles, soit en brique s’il en existe dans le contexte bâti environnant, à l’exclusion de tout autre matériau exotique au territoire.

Les teintes des façades, menuiseries, et enduits extérieurs devront se rapprocher de celles du nuancier exposé dans les dispositions communes.

Le traitement architectural de la façade doit s’harmoniser à l’ensemble constitué par les façades des constructions voisines. Les façades latérales et postérieures doivent être traitées avec le même soin que la façade principale sur rue.

En cas de pose de volets roulants sur une construction si celle-ci comporte des volets battants, ces derniers devront être maintenus afin d’habiller la façade.

Les volets battants seront à barre ou semi-persiennés ou persiennés. Les volets avec écharpe en « Z » sont interdits (voir schémas ci-dessous). Ils seront en bois ou métalliques.

Caractéristiques architecturales des toitures : Les toitures terrasses sont autorisées pour les extensions et les constructions annexes. Elles devront être végétalisées hormis sur la commune de Cély-en-Bière.

Les toitures à pentes seront recouvertes de tuiles plates ou tuiles petit moule de terre cuite, de ton brun rouge vieilli (60 à 90 au m²) à l’exception des hameaux de Mainbervilliers et de Marlanval sur la commune de Boissy-aux-Cailles. La pose des tuiles devra être uniforme pour ne pas produire d’effet décoratif. Les constructions existantes dont les matériaux originels de couverture sont différents (tuiles mécaniques, ardoise, chaumes, zinc…) pourront être refaites avec ces mêmes matériaux.

Les toitures des constructions devront présenter un ou plusieurs éléments à deux versants dont la pente sera comprise entre 35° et 45°, et ne comporter aucun débord sur pignon.

Une pente de toit inférieure à la pente minimale autorisée et un toit à un seul versant pourront être tolérés pour les vérandas et pour les extensions à condition que leur hauteur ne dépasse pas 4m au faîtage. Pour les gouttières, seuls le zinc, le cuivre et la fonte sont autorisés.

Annexes : Les toitures des annexes aux constructions principales doivent être conçues en cohérence avec la toiture de la construction existante. La pente de toit pourra être inférieure à la pente de la construction principale et aux règles indiquées ci-dessus pour les annexes d’une surface inférieure à 20m² et d’une hauteur inférieure à 4 mètres. Les annexes visibles de la voie publique et compris dans la marge de recul entre l’alignement et la construction principale devront être particulièrement soignés afin de ne pas dénaturer le caractère de la construction principale par des pentes en dissonance avec celle-ci.

Ouvertures en façade ou en toiture (fenêtres de toit, lucarnes et terrasses de toit) : L’éclairement éventuel des combles sera assuré par des ouvertures en lucarnes, à deux ou trois versants, ou par des châssis de toit. La hauteur de chaque lucarne sera supérieure à sa largeur. Les lucarnes barrées sur le schéma ci-dessous sont interdites.

Pour les pans de toiture visibles depuis l’espace public :

• le nombre d’ouvertures en toiture est limité à une lucarne ou un châssis de toit par élément de 3 mètres linéaire de long pan sauf dans le cas de verrière ;

• Les châssis de toit devront avoir une proportion verticale avec des dimensions maximales de 0,80m x 1mètre.

Afin d’intégrer les châssis de toit à la construction, il est demandé : o de les placer dans l’axe par rapport aux ouvertures du rez-de-chaussée ; o de les implanter une même ligne horizontale sur la toiture ; o de les incorporer par une pose, de type encastré, sans saillie ; o qu'ils aient une proportion verticale.

L’architecture contemporaine est admise dans la mesure où :

o cette architecture respecte les éléments typologiques et les principes volumétriques et morphologiques des tissus urbains environnants. Les constructions contemporaines doivent s’inspirer du bâti ancien (réinterprétation des volumes) tout en créant un bâti adapté aux usages actuels. La construction doit être conçue avec des matériaux nobles et durables (zinc pré patiné, zinc naturel, bois aspect naturel, cuivre, pierre, brique, tuile de terre cuite, enduit à la chaux…), tout en veillant à limiter le nombre de matériaux différents employés ;

o elle dialogue avec l’architecture traditionnelle et participe à la mise en valeur du patrimoine en évitant les pastiches architecturaux (moindre qualité des matériaux, de leur mise en œuvre, proportions des volumes, etc.).

Sur la commune d’Avon : Voir les dispositions communes, les dispositions exposées ci-dessus et les dispositions particulières suivantes :

Sauf nécessité technique, les détails constitutifs de l'ensemble architectural doivent être préservés, ou restitués notamment les balcons, la modénature, les sculptures et tous les ornements, épis de toiture, les souches de cheminée, et tous les éléments de terre-cuite décoratifs, les portes, portails.

Pour les constructions type Maisons de Ville, (constructions maçonnées essentiellement implantée à l’alignement sur la voie) : La maçonnerie de petits moellons de pierre doit être enduite. Les chaînages de pierre, l'entourage des baies, les corniches, linteaux, bandeaux en pierre de taille ne doivent être ni enduits, ni peints. Les modénatures recevront un badigeon ou du lait de chaux. L'ordonnancement des baies doit être respecté (proportion des ouvertures plus haute que large, l'alignement des baies, les unes au-dessus des autres, ou sur le même niveau horizontal).

Lorsque les façades sont ordonnancées (séries de fenêtres alignées horizontalement et verticalement), les menuiseries doivent être du même type sur l’ensemble des baies identiques. Les menuiseries et les ferronneries qui participent à l’image de l’ensemble d’un édifice doivent conserver ou retrouver ce caractère, notamment la finesse des sections utilisées. Elles doivent chacune être d’une seule couleur sur une même façade, toutefois les portes cochères et devantures peuvent avoir des couleurs plus soutenues. Les volets roulants sont interdits.

La pente et la forme originelle des couvertures doit être respectée ; le matériau originel de couverture (en général, tuiles plates) doit être respecté, ou restauré. Les tuiles plates sont du type « petit moule » de 60 à 90 tuiles au m². Les châssis de toiture doivent être limités en nombre, et leur dimension ne pas excéder 0,78 m de large sur 0,98m de long (en suivant la pente du rampant). Les châssis de toit devront être axés par rapport aux baies des étages inférieures ou trumeaux. Toutefois une dimension supérieure peut être admise dans le cas d’une composition architecturale adaptée à la forme et à la surface de couverture (châssis, verrières).

Les menuiseries des portes, fenêtres et contrevents ou volets, des portails, seront en bois peint. Toutefois des menuiseries métalliques (structures de verrières, volets dépliants, portails), peuvent être admises lorsque leur utilisation s’adapte à des constructions représentatives de leur usage (époques, fonctions). Les bois qui divisent les vantaux de fenêtres en 2, 3 ou 4 carreaux doivent être maintenus ou restaurés.

Pour les constructions type Villas (villas Belle-Epoque et début XXème siècle) : La maçonnerie de pierre, de meulière ou de brique doit être préservée dans son intégrité et ne doivent pas être enduites ni peintes lorsque leur calepinage ou leur appareillage participent à l’aspect décoratif ; les réparations des parties en pierre seront exécutées en pierre de même qualité (couleur, grain, taille). Les petites réparations, pourront être réalisées en matériaux de substitution, à condition de présenter le même aspect fini que la pierre originelle.

Les ouvrages en béton, ou ciment constitutifs des compositions architecturales originelles seront réparés, restitués ou modifiés en tenant compte de l'unité de matériaux. Les détails architecturaux des façades, tels que balcons, consoles, ferronneries, bandeaux, corniches, lucarnes, cheminées, épis de toiture, etc.…seront préservés et restitués. Les sculptures, céramiques, etc.…seront préservés.

Les charpentes apparentes des porte-à-faux de toiture, des balcons, des porches et auvents seront maintenues dans leur intégralité. La couverture sera entretenue ou modifiée dans le respect des dispositions originelles, des pentes et des matériaux. La surélévation des toitures pourra être refusée sur les immeubles d'intérêt architectural. Les châssis de toiture doivent être limités en nombre, et leur dimension ne pas excéder 0,78m de large sur 0,98m de long (en suivant la pente du rampant). Toutefois une dimension supérieure peut être admise dans le cas d’une composition architecturale adaptée à la forme et à la surface de couverture (châssis, verrières). Les châssis de toit devront être axés par rapport aux baies des étages inférieures ou trumeaux. Les menuiseries et les ferronneries qui participent à l’image de l’ensemble d’un édifice doivent conserver ou retrouver ce caractère, notamment la finesse des sections utilisées. Elles doivent chacune être d’une seule couleur sur une même façade, toutefois les portes cochères et devantures peuvent avoir des couleurs plus soutenues.

Pour les constructions d’architecture moderne : La maçonnerie de pierre, de meulière ou de brique doit être préservée dans son intégrité et ne doivent pas être enduites ni peintes lorsque leur calepinage ou leur appareillage participent à l’aspect décoratif ; les réparations des parties en pierre seront exécutées en pierre de même qualité (couleur, grain, taille). Les petites réparations, pourront être réalisées en matériaux de substitution, à condition de présenter le même aspect fini que la pierre originelle. Les ouvrages en béton, ou ciment constitutifs des compositions architecturales originelles seront réparés, restitués ou modifiés en tenant compte de l'unité de matériaux. Les bandeaux, couronnements, encadrements de baies et saillies décoratives seront préservées, lorsqu’ils contribuent à l’identité des constructions.

Les détails architecturaux des façades, tels que balcons, consoles, ferronneries, bandeaux, corniches, lucarnes, cheminées, épis de toiture, etc.…seront préservés et restitués. Les sculptures, céramiques, etc.…seront préservés.

La couverture sera entretenue ou modifiée dans le respect des dispositions originelles, des pentes et des matériaux. La surélévation des toitures pourra être refusée sur les immeubles d'intérêt architectural. Les châssis de toiture doivent être limités en nombre, et leur dimension ne pas excéder 0,78m de large sur 0,98m de long (en suivant la pente du rampant). Toutefois une dimension supérieure peut être admise dans le cas d’une composition architecturale adaptée à la forme et à la surface de couverture (châssis, verrières). Les châssis de toit devront être axés par rapport aux baies des étages inférieures ou trumeaux.

Les terrasses doivent être traitées en harmonie avec les façades, notamment lorsqu’elles sont disposées sous des vues plongeantes. Les ajouts techniques, ou édicules doivent être insérés dans la composition d’ensemble.

Les menuiseries et les ferronneries qui participent à l’image de l’ensemble d’un édifice doivent conserver ou retrouver ce caractère. Elles doivent chacune être d’une seule couleur sur une même façade, toutefois les portes cochères et devantures peuvent avoir des couleurs plus soutenues. Les menuiseries des verrières et grandes baies vitrées doivent être entretenues ou modifié dans le respect de la composition d’ensemble –finesse des structures, formes, rythmes. Les volets peuvent être du type volets roulants, suivant la structure des baies.

Pour les devantures commerciales : Lors de modifications de formes de percements de rez-de-chaussée, pour la création de boutiques commerciales, il sera tenu compte de l'ordonnancement de la façade. La création de larges ouvertures, ou la suppression de sculptures ou de modénatures pourra être interdite. La devanture commerciale doit être intégrée au rez-de-chaussée de l’immeuble : la devanture n’excédera pas la hauteur du plancher du premier étage. Les devantures sont traitées :

• soit sous la forme d’un vitrage en tableau de la maçonnerie de façade ; le vitrage sera installé avec un retrait de 25cm maximum ; les jambages de maçonnerie doivent être symétriques et d’une largeur proportionnelle en adéquation avec le tout la façade et de la vitrine ;

• soit sous forme d’une devanture, comportant des montants verticaux symétriques et d’une largeur proportionnelle en adéquation avec le tout de la façade et de la vitrine et un bandeau horizontal au droit du linteau.

Les devantures ne doivent pas excéder l’emprise de la surface commerciale telle qu’elle se présente au droit de la façade, sauf composition architecturale rendue nécessaire par la configuration des lieux. Lorsque qu’un commerce se développe sur plusieurs immeubles la devanture doit être décomposée en autant de séquences que d’immeubles.

Caractéristiques architecturales des clôtures

Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes :

Les murs de clôtures en pierre existants seront conservés et restaurés à l’identique.

La hauteur maximale de toutes les clôtures n’excédera pas 2 mètres sauf à ce que soit prolongé un mur de clôture en pierres existant sur la propriété ou sur les propriétés voisines.

Clôtures en limites des voies et des places publiques : Les clôtures seront réalisées :

o Soit sous forme d’un mur en pierres à joints beurrés (largement), enduit à la chaux, devant être surmonté d’un couronnement de pierres ou d’un chaperon de tuiles plates petit moule, et dont la hauteur sera supérieure à 1,70 mètre ;

o Soit sous forme d’un mur bahut enduit ou muret en pierres inférieur à 0,70 mètre, et surmontée d'une grille métallique à claire voie à barreaudage vertical dans un rapport d’1/3(muret) et 2/3 pour le barreaudage vertical.

Clôtures en limites séparatives : Les clôtures seront composées soit de :

o murs enduits mais chaperonnés de tuiles plates ; o de treillages pérennes en bois ; o de grillages avec ou sans soubassement, doublés d’une haie vive. Dans le cas où un soubassement serait prévu, il ne pourrait excéder 0,20 mètre de hauteur. Une liste des essences végétales recommandées est proposée en annexe.

Les portes et portails : Sauf contrainte technique ou de sécurité, un seul portail est autorisé par voie bordant l'unité foncière ou le lot issu d'une division. La largeur des portails est limitée à 3,50 mètres. Une largeur jusqu’à 5 mètres maximum pourra être autorisée en cas de difficultés de manœuvre justifiées. La réalisation d'un second accès piéton à la parcelle est autorisée.

Patrimoine bâti et paysager à protéger, à conserver, à restaurer, à mettre en valeur ou à requalifier

Voir les dispositions communes.

Performances énergétiques et environnementales, éléments techniques

Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes : Pour toutes les communes hormis les communes d’Arbonne-la-Forêt, Boissy-aux-Cailles (hameaux de Marlanval et Mainbervilliers uniquement), Bois-le-Roi, Fleury-en-Bière, La Chapelle-la-Reine, SaintMartin-en-Bière, Samois-sur-Seine, Vulaines-sur-Seine, les panneaux solaires sont autorisés uniquement s’ils ne sont pas visibles depuis l'espace public.

La mise en œuvre des panneaux devra s’effectuer :

o dans une composition architecturale d’ensemble prenant en compte la composition de la façade et de la toiture (ouvertures notamment), la couleur et l’aspect de la couverture ;

o avec une intégration au plus près du nu du matériau de la toiture (pose encastrée ou en superposition estompée) ;

o selon une forme simple rectangulaire constituée d’un seul tenant par pan de toiture.

### Rubrique UAV 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions)

Surfaces minimales de pleine terre végétalisée/perméables/éco-aménageables

Voir les dispositions communes et les dispositions particulières suivantes :

Dans le secteur UAv1 : • au moins 30% de la superficie de la partie de l’unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface de pleine terre végétalisée. • au moins 40 % de la superficie de la partie de l’unité foncière dans la zone UAv doit être traitée en surface perméable

Dans le secteur UAv2 : • au moins 20% de la superficie de la partie de l’unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface de pleine terre végétalisée, au moins 30 % de la superficie de la partie de l’unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface perméable

Dans les secteurs UAv3 des communes de Bois-le-Roi et Samois-sur-Seine et dans le secteur UAv4 de la commune d’Avon :

- au moins 10% de la superficie de la partie de l’unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface de pleine terre végétalisée ; et 10 % supplémentaire en surface éco-aménageable.

Dans les secteurs UAv3 pour les autres communes : • au moins 10% de la superficie de la partie de l’unité foncière située dans la zone UAv doit être traitée en surface de pleine terre végétalisée ; • au moins 20 % de la superficie de la partie de l’unité foncière dans la zone UAv doit être traitée en surface perméable.

Eléments de paysage à protéger

Voir les dispositions communes.

Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement

Voir les dispositions communes.

Caractéristiques des clôtures permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux

Voir les dispositions communes.

### Rubrique UAV 8 - Stationnement (intitulé du document : Obligations en matière de stationnement)

Voir les dispositions communes.

### Rubrique UAV 9 - Desserte par les voies publiques ou privées

Voir les dispositions communes.

### Rubrique UAV 10 - Desserte par les réseaux

Voir les dispositions communes.

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200072346_PLUi_20251016.
Page : https://edifiable.fr/plu/cely-77065/uav
La commune : https://edifiable.fr/plu/cely-77065.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77065/zone/uav