# Zone 1AU du plan local d'urbanisme de Cercoux (17077) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 17077_PLU_20260310 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AU du règlement, 16 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 1AU 6)

> Non réglementé

### Distance aux limites (article 1AU 7)

> Non réglementé

### Emprise au sol (article 1AU 9)

> Non réglementé.

### Hauteur (article 1AU 10)

> Non réglementé

### Stationnement (article 1AU 12)

> stationnement Non réglementé

### Espaces verts (article 1AU 13)

> loisirs et de plantations Non réglementé.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article 1AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Toutes occupations et utilisations du sol sont interdites jusqu’à la modification du Plan Local d’Urbanisme, à l’exception des constructions, installations, ouvrages, travaux, affouillements et exhaussements nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

### Article 1AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières)

Les constructions, installations, ouvrages, travaux, affouillements et exhaussements nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif sont admis à condition de ne pas compromettre l’aménagement ultérieur de la zone.

### Article 1AU 3 - Accès et voirie (intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès)

aux voies ouvertes au public

Non réglementé

### Article 1AU 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement et les conditions de réalisation d’un assainissement individuel)

Non réglementé

### Article 1AU 5 - Superficie minimale des terrains

Non réglementé.

### Article 1AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques)

Non réglementé

### Article 1AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives)

Non réglementé

### Article 1AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété)

Non réglementé.

### Article 1AU 9 - Emprise au sol (intitulé du document : Emprise au sol des constructions)

Non réglementé.

### Article 1AU 10 - Hauteur maximale des constructions

Non réglementé

### Article 1AU 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords)

Non réglementé

### Article 1AU 12 - Stationnement (intitulé du document : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d’aires de stationnement)

Non réglementé

### Article 1AU 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : Obligations en matière de réalisation d’espaces libres, d’aires de jeux et de loisirs et de plantations)

Non réglementé.

### Article 1AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : Coefficient d’Occupation des Sols)

Non réglementé

### Article 1AU 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales)

Non réglementé

### Article 1AU 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : Obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications)

électroniques

Non réglementé

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 17077_PLU_20260310.
Page : https://edifiable.fr/plu/cercoux-17077/1au
La commune : https://edifiable.fr/plu/cercoux-17077.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/17077/zone/1au