# Zone UENR du plan local d'urbanisme de Cergy (95127) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 95127_PLU_20250626 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UENR du règlement, 3 rubriques.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UENR 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : – DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISÉES, INTERDITES OU AUTORISÉES SOUS CONDITIONS)

Sous-destinations Autorisées Interdites

Autorisées sous conditions particulières…

Logement Hébergement

HABITATION COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle

Hôtel

Autre

hébergement

touristique

Cinéma

AUTRES ACTIVITÉS DES SECTEURS SECONDAIRES ET TERTIAIRES

Industrie

Entrepôt

Bureau

Centre de congrès et d’exposition

Cuisine dédiée à la vente en ligne

ÉQUIPEMENTS D’INTÉRÊT COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS

Locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et

industriels

des

administrations publiques

et assimilés

Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles

Équipements sportifs

Lieu de culte

Autres

équipements

recevant du public

EXPLOITATIONS AGRICOLES ET FORESTIÈRES

Exploitation agricole

Exploitation forestière

### Rubrique UENR 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : – CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES 2.1 - Implantation des constructions par r)

Non règlementé
2.2- Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Non règlementé.
2.3 – Implantation des constructions sur un même terrain
Non règlementé.
2.4 - Emprise au sol* maximale des constructions
Non règlementé.
2.5 - Hauteur maximale des constructions
Non règlementé.

### Rubrique UENR 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : – Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions)

Une part de 45% minimum de la superficie du terrain doit être traitée en espace de pleine terre.
IV. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES EN ZONES NATURELLES ET AGRICOLES

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 95127_PLU_20250626.
Page : https://edifiable.fr/plu/cergy-95127/uenr
La commune : https://edifiable.fr/plu/cergy-95127.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/95127/zone/uenr