# PLU de Cesancey (Jura) : zonage et règles de construction

Cesancey, code INSEE 39088, 39570, 389 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 39088_PLU_20240610 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/06/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 38 pages, 8 zones, 81 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cesancey-39088/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cesancey-39088/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : Les zones 1AU couvrent deux secteurs agricoles ou naturels de la commune situés en continuité immédiate du village, disposant d’équipements publics existants de (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/cesancey-39088/1au.md
- 1AUE : La zone 1AUE couvre une seule zone, destinée spécifiquement à accueillir un refuge animalier et tous les équipements et constructions nécessaires à ce refuge. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cesancey-39088/1aue.md
- 2AU : La zone 2AU couvre des secteurs agricoles ou naturels de la Commune ne disposant pas des équipements publics existants de capacité suffisante à sa périphérie im (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/cesancey-39088/2au.md
- A : La zone A est une zone réservée à l’activité agricole (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cesancey-39088/a.md
- N : La zone N couvre les secteurs naturels et forestiers de la commune, à protéger en tant que tels (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/cesancey-39088/n.md
- UA : Cette zone correspond aux principales entités bâties anciennes du village (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cesancey-39088/ua.md
- UB : Cette zone correspond aux secteurs où l'urbanisation s'est développée à partir du début du 20ème siècle (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cesancey-39088/ub.md
- UY : Cette zone est occupée par des activités et horticoles et commerciales en lien avec l’horticulture et le maraîchage. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/cesancey-39088/uy.md

## Permis de construire à Cesancey

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Cesancey
- Adresse : 22 place de la Mairie, 39570 Cesancey
- Téléphone : 03 84 25 04 12
- Horaires : Le mardi, de 8 h 30 à 13 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 18 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39088_PLU_20240610.
Page : https://edifiable.fr/plu/cesancey-39088
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cesancey-39088/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39088