# Zone NP du plan local d'urbanisme de Cézac (33123) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 33123_PLU_20221117 (plan local d'urbanisme), approuvé le 17/11/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NP du règlement, 14 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Np. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article NP 6)

> b) En retrait de 15 mètres au moins à partir de l’axe de la RD 249 pour les habitations et de 10 mètres pour les autres constructions.

### Distance aux limites (article NP 7)

> Les constructions doivent s'implanter avec un recul par rapport aux limites séparatives au moins égal à la moitié de la hauteur (R = H/2) de la construction sans pouvoir être inférieur à 3 mètres.

### Emprise au sol (article NP 9)

> Non réglementé.

### Hauteur (article NP 10)

> Normes de hauteur La hauteur des constructions ne peut excéder 4,50 mètres.

### Stationnement (article NP 12)

> Non réglementé.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article NP 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : 1.1. Toutes les constructions et installations (nouvelles et/ou extensions de constructions existant à la date d'approbation du P.L.U.) qui ne sont pas des aménagements légers visés par l’ensemble des alinéas de l’article NP 2 et dont la vocation ne concerne pas la valorisation des espaces naturels ou l’accueil du public pour en favoriser leur découverte. 1.2. En outre, dans les secteurs soumis au risque d'inondation, sont interdits :

- Les affouillements et les exhaussements. - Les clôtures pleines. - Toute installation pouvant constituer un obstacle au champ d’expansion des crues.

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### Article NP 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Sont autorisés les aménagements légers suivants, à condition que leur localisation et leur aspect ne dénaturent pas le caractère des sites, ne compromettent pas leur qualité architecturale et paysagère et n’aient aucun effet notable sur l'environnement :

2.1. Lorsqu'ils sont nécessaires à la gestion ou à l'ouverture au public de ces espaces ou milieux, les cheminements piétonniers, les itinéraires cyclables et les sentes équestres ni cimentés, ni bitumés, les objets mobiliers destinés à l'accueil ou à l'information du public, les postes d'observation de la faune ainsi que les équipements démontables liés à l'hygiène et à la sécurité tels que les sanitaires et les postes de secours lorsque leur localisation dans ces espaces est rendue indispensable par l'importance de la fréquentation du public.

2.2. Les aires de stationnement indispensables à la maîtrise de la fréquentation automobile et à la prévention de la dégradation de ces espaces par la résorption du stationnement irrégulier, sans qu'il en résulte un accroissement des capacités effectives de stationnement, à condition que ces aires ne soient ni cimentées ni bitumées et qu'aucune autre implantation ne soit possible.

2.3. À l'exclusion de toute forme d'hébergement et à condition qu'ils soient en harmonie avec le site et les constructions existantes : les aménagements nécessaires à l'exercice des activités agricoles, pastorales et forestières ne créant pas plus de 50 m2 de surface de plancher.

2.4. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, liés à la voirie et aux réseaux divers (notamment : réseaux d'eau, assainissement, électricité, téléphonie et télécommunications, gaz, …), dans le cas de contraintes techniques justifiées.

2.5. Les aménagements nécessaires à la gestion et à la remise en état d'éléments de patrimoine bâti reconnus par un classement au titre de la loi du 31 décembre 1913 ou localisés dans un site inscrit ou classé au titre des articles L. 341-1 et L. 341-2 du code de l'environnement.

2.6. Dans les secteurs soumis à des nuisances de bruit au voisinage des infrastructures de transports terrestres, délimités par arrêté préfectoral et reportés sur le document graphique, les constructions destinées à l'habitation devront respecter les prescriptions d'isolement acoustique édictées, en application des articles L 571-9 et L 571-10 du Code de l'Environnement.

SECTION II

CONDITIONS DE L'OCCUPATION DES SOLS

### Article NP 3 - Accès et voirie

Non réglementé.

### Article NP 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : RESEAUX DIVERS 4.1)

Eau potable

Toute construction ou installation qui, de par sa destination, nécessite l'alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable par une conduite de caractéristiques suffisantes et munie d'un dispositif anti-retour d'eau (cf. Annexes Sanitaires du présent dossier de P.L.U.).

4.2. Assainissement

a) Eaux usées

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Toute construction ou installation doit évacuer ses eaux et matières usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau collectif d'assainissement en respectant les caractéristiques de ce réseau.

À défaut de réseau public ou d'une impossibilité technique de raccordement, un dispositif d'assainissement autonome est admis sous réserve qu'il soit conforme à la réglementation en vigueur et qu'il permette le raccordement ultérieur éventuel au réseau public.

L'évacuation des eaux usées et des effluents non domestiques dans le réseau public d'assainissement est subordonnée à l’autorisation du gestionnaire.

Pour les constructions existantes, l’évacuation des eaux et matières traitées est interdite dans les fossés, cours d’eau et réseaux pluviaux.

Pour les constructions neuves, l’évacuation des eaux et matières traitées est autorisée dans les exutoires conformément à la réglementation en vigueur.

b) Eaux pluviales

Les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) sont à la charge exclusive du propriétaire. Celui-ci doit réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain conformément à la réglementation en vigueur en préservant les dispositifs existant sur la parcelle, de telle sorte que le débit de fuite du terrain naturel existant ne soit pas aggravé par l'opération. Ces dispositifs techniques à mettre en place doivent limiter les rejets à 3 l/s/ha.

Les rejets des eaux pluviales de ruissellement issues des aménagements projetés sont soumis à l’autorisation des gestionnaires des ouvrages publics concernés au titre de la Loi sur l’Eau.

Le rejet des eaux pluviales est strictement interdit dans le réseau d'eaux usées lorsque celui-ci existe.

### Article NP 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Non règlementé.

### Article NP 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES EXISTANTES ET A CREER)

6.1. Les constructions nouvelles, au nu du mur de façade (balcon non compris), devront respecter les reculs suivants par rapport aux voies et emprises ouvertes à la circulation automobile, publiques et privées, existantes, à modifier ou à créer :

a) En retrait de 100 mètres au moins à partir de l'axe de l'autoroute A 10, à l'exception des constructions ou installations liées ou nécessaires aux infrastructures routières, des services publics exigeant la proximité immédiate des infrastructures routières, des bâtiments d’exploitation agricole et des réseaux d’intérêt public, en application de l'article L. 111-1-4 du Code de l'Urbanisme.

b) En retrait de 15 mètres au moins à partir de l’axe de la RD 249 pour les habitations et de 10 mètres pour les autres constructions.

c) En retrait de 5 mètres au moins à partir de l'alignement actuel ou projeté des autres voies.

6.2. Dans le cas de terrains desservis par deux voies, il suffit que ces prescriptions soient respectées par rapport à la voie imposant le retrait le plus important.

6.3. Les clôtures devront être implantées à l’alignement.

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### Article NP 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 7.1)

Les constructions doivent s'implanter avec un recul par rapport aux limites séparatives au moins égal à la moitié de la hauteur (R = H/2) de la construction sans pouvoir être inférieur à 3 mètres.

7.2. Lorsque les limites séparatives suivent un fossé ou un cours d’eau existant, toute construction nouvelle (construction principale et annexe séparée) doit être implantée à une distance des berges égale à au moins 15 mètres.

### Article NP 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME UNITE FONCIERE)

Non réglementé.

### Article NP 9 - Emprise au sol

Non réglementé.

### Article NP 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS 10.1)

Conditions de mesure

La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant les travaux d’exhaussement ou d’affouillement du sol nécessaires à la réalisation du projet, jusqu’à l’égout du toit.

En cas de pente du terrain, la mesure sera réalisée à partir du point le plus bas de l’emprise de la construction.

10.2. Normes de hauteur La hauteur des constructions ne peut excéder 4,50 mètres.

10.3. Les exceptions

Toutefois, cette règle ne s’applique pas, à condition de présenter une bonne intégration dans le paysage urbain et naturel pour l'extension de bâtiments existants dont la hauteur est supérieure à la norme définie ci-dessus.

### Article NP 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR 11.1)

Principe général

"Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions et installations, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales" (article R. 111-21 du code de l’urbanisme).

11.2. Dispositions pour les constructions a) Dispositions générales

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1. Les constructions devront présenter une simplicité de formes et une unité de matériaux.

2. Les extensions devront respecter la volumétrie des bâtiments d’origine (sens du faîtage, pente des toitures, alignement des façades, continuité des matériaux de finition).

3. Sur les murs, en parement extérieur, l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d’un revêtement ou d’un enduit est interdit, à l'exception de la pierre de taille.

4. Le traitement des éléments bâtis autres que la construction principale (clôture, dépendances, annexes, …) devra être homogène avec l’aspect de celle-ci.

5. L’utilisation de capteurs solaires, pompes à chaleur et toute installation liée aux énergies renouvelables est autorisée.

6. Les vérandas et puits de jour sont autorisés.

b) Dispositions applicables aux constructions existantes

1. Traitement et rénovation des façades : • Ils doivent respecter strictement les techniques traditionnelles de restauration et en utilisant les matériaux d’origine ou des matériaux ayant un aspect similaire (parement, enduit, peinture). • Les constructions en maçonnerie ou moellons enduits doivent conserver leur aspect. L’enduit sera positionné au nu des pierres d’encadrement des baies ou des chaînes d’angles, sans surépaisseur. Il sera réalisé en mortier de teinte claire au plus près de la teinte d’origine. • L’ensemble des détails de modénatures existants doit être conservé.

2. Traitement et rénovation des toitures : • La rénovation ou l'extension des toitures doit être réalisée dans le respect de la couverture existante, tant pour la nature des matériaux que pour le débord de toit. • Les pentes seront conservées et seront compatibles avec les caractéristiques du matériau de couverture. • Les toitures-terrasses sont autorisées si elles permettent d’intégrer l’extension à l’existant.

11.3. Dispositions applicables pour les bâtiments d'exploitation agricole

Les bâtiments liés à l'activité d'exploitations agricoles de la zone respecteront les dispositions suivantes :

1. Les couvertures de toit doivent respecter la couleur terre cuite naturelle ou les tons sombres mats.

2. Les matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d'un parement, d'un enduit ou d'une peinture ne peuvent être laissés apparents.

3 Les couleurs des revêtements des murs seront à choisir dans une gamme de couleurs de pierre de Gironde, sable clair et blanc cassé, gris colorés et bruns.

11.4. Dispositions applicables aux clôtures non agricoles

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1. La hauteur des clôtures sur domaine public ou en limite séparative n’excèdera pas 1,60 mètres, mesurée à partir du sol naturel. Toutefois, dans le cas de construction en continuité de murs existants, une hauteur supérieure pourra être admise. 2. Les murs existants en maçonnerie enduite et traditionnelle (pierre apparente) seront conservés. La reprise, la surélévation ou le prolongement de murs existants sont interdits dans les secteurs soumis au risque d'inondation. Dans le reste de la zone, ils devront utiliser les matériaux d’origine ou des matériaux ayant un aspect similaire à ceux employés initialement. 3. Les haies d'essences rustiques, doublées ou non d’un grillage sont autorisées en clôtures sur domaine public ou en limite séparative et ne devront pas excéder 2 mètres. Les haies monospécifiques de résineux sont proscrites.

### Article NP 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES)

Non réglementé.

### Article NP 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS 13.1)

Indépendamment de leur valeur spécifique, les éléments végétaux existants, qui contribuent largement à donner à la zone son caractère naturel, doivent être préservés. 13.2. La localisation et l’aménagement des espaces libres de toute construction ou de circulation doivent prendre en compte les plantations existantes sur l’unité foncière ou à proximité. Les remodelages de terrain ne devront pas aggraver les conditions d'écoulement des eaux. 13.3. Les dépôts autorisés doivent être masqués par un écran de végétation constitué d’essences locales (Conf. Annexe n°2). 13.4. Les plantations prescrites aux alinéas précédents devront privilégier les essences locales ou répandues dans la région (Conf. Annexe n°2).

SECTION III

POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

### Article NP 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL (C.O.S.))

Non réglementé.



Annexe n°1 :

Envoyé en préfecture le 28/11/2022 Reçu en préfecture le 28/11/2022 Publié le ID : 033-243301181-20221117-22111709PLUCEZ-DE

Liste des éléments repérés au titre de l’Article L-123.1.5.7° du Code de l’Urbanisme :

Annexe n°2 :

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Plaquette du CAUE de la Gironde : « Planter des haies rustiques » :

Annexe n°3 :

Zones archéologiques :

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COMMUNE DE CEZAC

Elaboration du

Plan Local d’Urbanisme

 Repérage n° : Localisation :

 Intérêt culturel :

 Dénomination :

moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Liste des éléments de petit  Réf. Cadastrale :  Section :  Parcelle :

patrimoine recensés au titre de l’Art. 123.1.5.7° du Code de l’Urbanisme

PLU

ELABORATION

Prescrit Le 23 février 2006

Arrêté

Approuvé

RepéragVeu pno°ur: être annexé à la décision du Conseil Municipal, en date du ……………….......

 LocalisaMtimoenB:ernadette COUREAU Maire,  Dénomination :  Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel : moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Liste des éléments de patrimoine inventoriés au titre de l’article L-123.1.5.7° du CU - PLU de CEZAC - URBANhymns

Le petit patrimoine communal

On relève à Cézac de nombreux éléments de petit patrimoine témoignant d’us et coutumes passés (lavoirs, puits, croix…)

Ils présentent une diversité de forme disséminées sur le territoire et nourrissant son identité.

On relève en outre la présence d’éléments bâtis d’importance liés à l’activité viticole du territoire.

Grandes demeures et logis ponctuent ainsi l’archRietepcértaugree n°d:es villages et les grands espaces viticoLolecsa. lisation :

 Intérêt culturel :

 Dénomination :  Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Repérage n° :

 Localisation :  Dénomination :  Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel : moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Liste des éléments de patrimoine inventoriés au titre de l’article L-123.1.5.7° du CU - PLU de CEZAC - URBANhymns

 Repérage n° : 1 Localisation :

Château de Cézac

 Dénomination : Ensemble bâti

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel :

moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Repérage n° : 2

 Localisation : Chamy de Bastion / Brandart

 Dénomination : Habitat rural ancien

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel : moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Liste des éléments de patrimoine inventoriés au titre de l’article L-123.1.5.7° du CU - PLU de CEZAC - URBANhymns

 Repérage n° : 3 Localisation :

La jasson

 Dénomination : Habitat rural ancien

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel :

moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Repérage n° : 4

 Localisation : Lépine

 Dénomination :

Habitat rural ancien  Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel : moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Liste des éléments de patrimoine inventoriés au titre de l’article L-123.1.5.7° du CU - PLU de CEZAC - URBANhymns

 Repérage n° : 5 Localisation :

Le Tayat  Dénomination :

Demeure viticole

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel :

moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Repérage n° : 6

 Localisation : Les Ortigues

 Dénomination : Chais

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel : moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Liste des éléments de patrimoine inventoriés au titre de l’article L-123.1.5.7° du CU - PLU de CEZAC - URBANhymns

 Repérage n° : 7 Localisation :

La Barronnerie

 Dénomination : Ancienne demeure viticole

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel :

moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Repérage n° : 8

 Localisation : Le bourg

 Dénomination : Eglise

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel : moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Liste des éléments de patrimoine inventoriés au titre de l’article L-123.1.5.7° du CU - PLU de CEZAC - URBANhymns

 Repérage n° : 9 Localisation :

Landreau Est

 Dénomination : Grande demeure viticole

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel :

moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Repérage n° : 10

 Localisation : Maillet

 Dénomination :

Ensemble bâti viticole  Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel : moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Liste des éléments de patrimoine inventoriés au titre de l’article L-123.1.5.7° du CU - PLU de CEZAC - URBANhymns

 Repérage n° : 11 Localisation :

Le Vallon

 Dénomination : Habitat rural

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel :

moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Repérage n° :

 Localisation :  Dénomination :  Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel : moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Liste des éléments de patrimoine inventoriés au titre de l’article L-123.1.5.7° du CU - PLU de CEZAC - URBANhymns

Autres éléments de patrimoine

 Repérage n° : Localisation :

 Dénomination :

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel :

moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Repérage n° : 12

 Localisation : Landreau

 Dénomination : Lavoir

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel : moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Liste des éléments de patrimoine inventoriés au titre de l’article L-123.1.5.7° du CU - PLU de CEZAC - URBANhymns

 Repérage n° : 13 Localisation :

Landreau Est

 Dénomination : Ensemble bâti viticole

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel :

moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Repérage n° : 14

 Localisation : Conilh  Dénomination : Grande demeure viticole

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel : moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Liste des éléments de patrimoine inventoriés au titre de l’article L-123.1.5.7° du CU - PLU de CEZAC - URBANhymns

 Repérage n° : Localisation :

 Dénomination : Calvaire

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel :

moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Repérage n° :

 Localisation :

 Dénomination : Calvaire

 Réf. Cadastrale :  Section :

 Parcelle :

 Intérêt culturel : moyen de qualité élevé (parfois exceptionnel)

 Particularité :

Liste des éléments de patrimoine inventoriés au titre de l’article L-123.1.5.7° du CU - PLU de CEZAC - URBANhymns

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 33123_PLU_20221117.
Page : https://edifiable.fr/plu/cezac-33123/np
La commune : https://edifiable.fr/plu/cezac-33123.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/33123/zone/np