# Zone NL du plan local d'urbanisme de Chabottes (05029) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 05029_PLU_20200417 (plan local d'urbanisme), approuvé le 17/04/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre NL du règlement, 14 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Nl. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article NL 6) >  Sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu'une distance inférieure est impérative sur le plan technique, les installations doivent s'implanter à une distance minimale de 10 mètres de l'axe des voies. ### Distance aux limites (article NL 7) >  Sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu'une distance inférieure est impérative sur le plan technique, les installations autorisées doivent s’implanter à une distance minimale de 3 mètres des limites séparatives. ### Emprise au sol (article NL 9) > Emprise au sol Non réglementé. ## Les 14 articles du règlement, mot pour mot ### Article NL 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :  Toutes constructions, excepté les extensions limitées des constructions existantes et les constructions nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif,  les installations classées au titre de la protection de l’environnement soumises à autorisation ou à déclaration autres que celles visées à l’article Nl 2,  le stationnement isolé de caravanes,  les terrains de camping-caravanage,  les parcs d'attraction,  l'ouverture et l'exploitation de carrières, de gravières et de dépôts,  les dépôts de véhicules,  le changement de destination non conforme à la vocation de la zone des bâtiments existants. ### Article NL 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières §.I) Sont admises, les occupations et utilisations du sol suivantes sous conditions : Les installations, ouvrages techniques et constructions nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, liés au fonctionnement de la zone ou réclamant une localisation dans la zone,  Les installations classées ne sont admises que si elles sont indispensables dans la zone considérée. SECTION 2 CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL ### Article NL 3 - Accès et voirie Les dispositions de l'article 8 du Titre 1 s'appliquent. PLU de Chabottes - Règlement ### Article NL 4 - Desserte par les réseaux Les dispositions de l'article 9 du Titre 1 s'appliquent. ### Article NL 5 - Superficie minimale des terrains Caractéristiques des terrains Non réglementé. ### Article NL 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques)  Sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu'une distance inférieure est impérative sur le plan technique, les installations doivent s'implanter à une distance minimale de 10 mètres de l'axe des voies.  Les sorties sur voies départementales sont conditionnées à l’autorisation du gestionnaire de la voie.  Lorsqu'un emplacement réservé a pour objet de créer ou de modifier une limite de voie ou de parking public, la limite de l'emplacement réservé se substitue à l'alignement des voies. ### Article NL 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives)  Sauf en ce qui concerne les ouvrages techniques et bâtiments liés aux services publics lorsqu'une distance inférieure est impérative sur le plan technique, les installations autorisées doivent s’implanter à une distance minimale de 3 mètres des limites séparatives. ### Article NL 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété) Non réglementé. ### Article NL 9 - Emprise au sol Emprise au sol Non réglementé. ### Article NL 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : Hauteur maximum des constructions (cf. définitions au titre I, article 10))  La hauteur maximum des constructions et installations est de 9 mètres. Elle n’est pas règlementée pour les superstructures techniques et pour les installations liées aux équipements publics ou d’intérêt collectif indispensables. ### Article NL 11 - Aspect extérieur Les dispositions de l'article 11 du Titre 1 s'appliquent. Les aménagements, installations ne doivent pas porter atteinte au paysage par les hauteurs, les volumes, l’aspect des matériaux ou les couleurs.  Les extensions de constructions doivent rester cohérentes avec l’architecture des constructions existantes. ### Article NL 12 - Stationnement Les dispositions de l'article 12 du Titre 1 ne s'appliquent pas. PLU de Chabottes - Règlement ### Article NL 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : Espaces libres et implantations - Espaces boisés classés) Les dispositions de l'article 12 du Titre 1 ne s'appliquent pas.  Néanmoins, les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes, sauf impossibilité technique. SECTION 3 POSSIBILITES D'OCCUPATION DU SOL ### Article NL 14 - Surfaces et densités L'extension des constructions existantes à vocation de sports et loisirs est autorisée dans les limites suivantes :  Extension maximale de 30% par rapport aux surfaces de plancher ou emprises au sol (pour les constructions sans "surface de plancher") existantes à l'approbation du PLU. PLU de Chabottes - Règlement Annexes 6 1. Quelques définitions ALIGNEMENT L’alignement est la limite (constituée par un plan vertical) entre ce qui est fonds privé et ce qui est (ou sera) domaine public. Cet alignement sert de référence pour déterminer par rapport aux voies, l’implantation des constructions qui seront donc édifiées soit "à l’alignement" soit "en retrait par rapport à l’alignement". AMENAGEMENT DANS LE VOLUME EXISTANT Opération conçue à l'intérieur des murs existants. Les accès, escaliers, balcons non fermés peuvent être autorisés dans l’emprise générale de la construction. ANNEXE (CONSTRUCTION) Une annexe est une construction secondaire, de dimensions réduites et inférieures à celles de la construction principale, située sur la même unité foncière, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale. Elle doit être implantée selon un éloignement restreint afin de marquer un lien d’usage. Elle peut être accolée ou non à la construction principale avec laquelle elle entretient un lien fonctionnel, sans disposer d’accès direct depuis la construction principale. Une annexe se distingue toutefois d’une extension dans le sens où elle est un local accessoire. BATIMENT Un bâtiment constitue un sous-ensemble de la notion de construction. Il est réalisé en élévation et peut comprendre un sous-sol. Il est impérativement couvert par une toiture et doté de systèmes de fermeture en permettant une clôture totale. Ne peuvent donc être considérées comme relevant de la définition du bâtiment les constructions qui ne sont pas closes en raison : - soit de l’absence totale ou partielle de façades closes - soit de l’absence de toiture - soit de l’absence d’une porte de nature à empêcher le passage ou la circulation (de type galerie), et n’ayant pas pour seul but de faire artificiellement considérer une pièce comme non close. (Source : Lexique national d’urbanisme) CAMPING A LA FERME Communément appelé "camping à la ferme" ou "camping chez l’habitant" (ou encore "terrain déclaré"), il s’agit d’une dénomination non règlementaire (aucun classement spécifique) mais relative à un label de qualité. Cependant, il est règlementé et ne peut recevoir plus de 6 tentes ou caravanes (ou camping-cars) ou 20 campeurs, sur simple déclaration en mairie. Il est situé sur une exploitation agricole en activité, à proximité immédiate de l’habitation de l’exploitant. La mairie peut soumettre le fonctionnement du terrain à des conditions particulières, notamment sanitaires A défaut de respecter ces caractéristiques, il doit être obligatoirement classé officiellement soit en terrain de camping classique (de 1 à 5 étoiles), soit en “aire naturelle de camping” (une seule aire par exploitation, interdiction du garage des caravanes, etc.). Leur équipement varie du très simple au confortable. Tous ces terrains, qu’ils soient gérés par des agriculteurs ou d’autres ruraux, doivent faire l’objet d’une déclaration à la mairie (d’où leur nom de terrain "déclarés"). PLU de Chabottes – Règlement Il est couramment admis qu’un point d’eau et un WC doivent, au minimum, être à la disposition des campeurs à une distance raisonnable. Cependant, bon nombre de ces terrains offrent aux usagers des équipements beaucoup plus complets, et parfois même très confortables. Doivent être affichés à l’entrée du terrain : les prix, le règlement intérieur, la capacité d’accueil, la provenance et la qualité de l’eau, la catégorie de classement, et les consignes de sécurité. La délivrance d’une note est obligatoire. Les terrains de camping et aires naturelles sont soumis à la règlementation du droit des sols et font l’objet d’un permis d’aménager (cf. R 443-1 du Code de l’Urbanisme). CONSTRUCTION Une construction est un ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable par l’Homme en sous-sol ou en surface. Le lexique national d’urbanisme vise à clarifier la définition de la construction au regard des autres types d’édifices (installation, ouvrage, bâtiment). La notion de construction recouvre notamment les constructions en surplomb (constructions sur pilotis, cabanes dans les arbres), et les constructions non comprises dans la définition du bâtiment, telles que les pergolas, hangars, abris de stationnement, piscines, les sous-sols non compris dans un bâtiment. Le caractère pérenne de la construction est notamment issu de la jurisprudence civile (JCP 1947. II. 3444, concl. Dupin ; V. P. le TOURNEAU, Droit de la responsabilité et des contrats, 2008/2009, Dalloz Action, n° 8028) et pénale (Crim. 14 oct. 1980 : Bull. crim. N° 257; RDI 1981. 141, note Roujou de Boubée). CONSTRUCTION EXISTANTE Une construction est considérée comme existante si elle est reconnue comme légalement construite et si la majorité des fondations ou des éléments hors fondations déterminant la résistance et la rigidité de l'ouvrage remplissent leurs fonctions. Une ruine ne peut pas être considérée comme une construction existante. Cette définition comporte un critère physique permettant de la différencier d’une ruine (conformément à la jurisprudence). Elle retient en outre la condition d’existence administrative : seule une construction autorisée est considérée existante. Ainsi une construction, édifiée soit avant la loi du 15 juin 1943 relative au permis de construire, soit conformément à l’autorisation requise et obtenue à cet effet, est considérée comme légalement construite (CE. 15 mars 2006, Ministre de l’équipement, req. N°266.238). (Source : Lexique national d’urbanisme) CONTIGUITE Des constructions sont contiguës lorsqu’une façade, un pignon ou une limite sont directement en contact l’un avec l’autre. Un portique, un porche ou un angle ne constituent pas des constructions contiguës. EGOUT DE TOITURE L’égout de toiture est le point d’intersection entre la façade du mur gouttereau (à distinguer d’un mur pignon) et les chevrons de la toiture en bas de pente (charpente). Il correspond à la hauteur de façade, jusqu’à l’acrotère en cas de toiture terrasse. EMPRISE DE VOIRIE, PLATE-FORME, CHAUSSEE L’emprise d’une voie est la surface de terrain que la Collectivité Publique possède ou s’engage à acquérir dans les conditions légales et dans les délais réglementaires (par cession gratuite, achat à l’amiable ou expropriation) pour y asseoir une voie quelle que soit sa nature (voie carrossable, cyclable ou piétonnière). Cette emprise comprend normalement la chaussée elle-même, ses trottoirs éventuels et les talus nécessaires. La plate-forme comprend les trottoirs et la chaussée. La chaussée constitue la partie réservée à la circulation des véhicules. EMPRISE AU SOL L'emprise au sol est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. PLU de Chabottes – Règlement EQUIPEMENTS COLLECTIFS D’INTERET GENERAL ET SERVICES PUBLICS Il s’agit de l’ensemble des installations, des réseaux et des bâtiments, qui permettent d’assurer à la population résidante et aux entreprises, les services collectifs dont elles ont besoin, il s’agit : - des équipements d’infrastructures (réseaux et aménagements au sol et en sous-sol), - des équipements de superstructures (bâtiments à usage collectif, d’intérêt général), dans les domaines hospitaliers, sanitaire, social, enseignement et services annexes, culturel, sportif, cultuel, défense et sécurité, ainsi que les services publics administratifs locaux départementaux, régionaux et nationaux. Un équipement collectif d’intérêt général peut avoir une gestion privée ou publique. EXTENSION L'extension d'une construction existante, à la date d'approbation du PLU, peut s'effectuer horizontalement et/ou verticalement. Pour être qualifiée d'extension, il faut que : - elle soit contiguë à la construction existante, - elle soit reliée fonctionnellement avec la construction existante, - sa surface de planchers n'excède pas le tiers environ de la surface de planchers de la construction existante. INSTALLATION Selon le Lexique national d’urbanisme, la notion d'espace utilisable par l'Homme vise à différencier les constructions, des installations dans lesquelles l'Homme ne peut rentrer, vivre ou exercer une activité. Les constructions utilisées pour les exploitations agricoles, dans lesquelles l’Homme peut intervenir, entrent dans le champ de la définition. A contrario, les installations techniques de petites dimensions (chaufferie, éoliennes, poste de transformation, canalisations …), et les murs et clôtures n’ont pas vocation à créer un espace utilisable par l’Homme. SURFACE DE PLANCHER (Décret n° 2011-2054, 29 déc. 2011 : JO, 31 déc. 2011 et circulaire du 3 février 2012 relative au respect des modalités de calcul de la surface de plancher des constructions définies par le livre I du code de l’urbanisme) La surface de plancher de la construction s'entend de la somme des surfaces de plancher closes et couvertes, sous une hauteur de plafond supérieure à 1,80 m, calculée à partir du nu intérieur des façades du bâtiment N'entrent pas dans le calcul de la surface de plancher : - les surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur - les vides et les trémies afférentes aux escaliers et ascenseurs - les surfaces de plancher d'une hauteur sous plafond inférieure ou égale à 1,80 m - les surfaces de plancher aménagées en vue du stationnement des véhicules motorisés ou non, y compris les rampes d'accès et les aires de manœuvres - les surfaces de plancher des combles non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial - les surfaces de plancher des locaux techniques nécessaires au fonctionnement d'un groupe de bâtiments ou d'un immeuble autre qu'une maison individuelle au sens de l'article L. 231-1 du CCH, y compris les locaux de stockage des déchets - les surfaces de plancher des caves ou des celliers, annexes à des logements, dès lors que ces locaux sont desservis uniquement par une partie commune - une surface égale à 10 % des surfaces de plancher affectées à l'habitation telles qu'elles résultent le cas échéant de l'application des alinéas précédents, dès lors que les logements sont desservis par des parties communes intérieures PLU de Chabottes – Règlement UNITE FONCIERE OU PROPRIETE FONCIERE Désignent l’ensemble des parcelles d’un seul tenant appartenant à un même propriétaire. Ainsi, dès lors qu’une propriété foncière est traversée par une voie ou un cours d’eau n’appartenant pas au propriétaire, elle est constituée de plusieurs unités foncières ou terrains. Les règles d'implantations par rapport aux limites séparatives s'appliquent aux limites extérieures de chaque unité foncière (et non de chaque parcelle cadastrale). Quand une limite de zone ne correspond pas à la limite d'une unité foncière, la règle s'applique par rapport à la limite de zone. PLU de Chabottes – Règlement 2. Recommandations ADAPTATION : Un des principaux problèmes rencontrés lors de l'instruction du permis de construire est celui de l'adaptation au terrain. A partir de cette constatation, les suggestions suivantes vous sont proposées : CONSEILS GENERAUX :  Implantation : l'implantation d'un bâtiment sur un terrain devra tenir compte de ses caractéristiques : (conditions d'accès, parcellaire, forme urbaine du quartier topographie, végétation, environnement ensoleillement). En règle générale, la pente du toit sera parallèle aux courbes de niveau.  Desserte : Réfléchir aux conditions d'accès :  accès situé en amont : placer le garage au niveau supérieur.  accès situé en aval : placer le garage au niveau inférieur, rechercher le cas échéant des accès latéraux.  Terrassements : Les terrassements ne devront pas être réalisés avant l'obtention du permis de construire. Lorsque ceux-ci sont nécessaires, le sol devra être remodelé selon son profil naturel et la terre végétale régalée sur le sel. Les terrassements devront toujours être limités à la stricte emprise de la construction. ADAPTATION AU SOL Mauvaise adaptation (terrain pente Sud)  cette construction ne respecte pas le terrain  bouleversement du terrain, création d'un talus artificiel instable  végétation existante détruite N Adaptation correcte (terrain pente Est ou Ouest)  accrochage au sol étudié;  construction de 1/2 niveaux respectant la pente du terrain, la végétation et bénéficiant d'un bon ensoleillement ;  limitation des es terrassements à la stricte emprise au sol PLU de Chabottes – Règlement RECOMMANDATIONS POUR LES OPERATIONS DE PLANTATIONS D'AGREMENT ET POUR LA MAITRISE DU DEVELOPPEMENT DES ESPECES ENVAHISSANTES.  Plantation Il est recommandé de faire des plantations qui offrent plusieurs espèces et plusieurs strates végétales afin de constituer des haies ou des massifs plus résistants aux attaques, nécessitant moins d’entretien et offrant des conditions plus favorables pour l’accueil des espèces animales. Pour les plantations en massif un ratio de 3 à 5 plants/m² est recommandé. Pour les plantations de haies un ratio de 2 à 3 plants/ml sera recherché. Les espèces choisies doivent être des espèces indigènes et, si possible, d’origine locale (à rechercher dans des pépinières locales). Elles s’insèreront au mieux dans le paysage et les écosystèmes locaux. Il est important d’éviter les variétés exotiques souvent proposées en pépinières. A Chabottes, il est recommandé les espèces suivantes : Liste des espèces recommandées pour des plantations (établie à l’aide des données du site internet Flore Alpes - www.florealpes.com) Arbres de haut-jet : à mettre en sujet isolé, en plantations d’alignement ou en bosquets Aulne blanc Bouleau verruqueux Chêne blanc Erable champêtre Erable à feuille d’Obier Erable sycomore Frêne commun Hêtre sylvestre Taxus Alnus incana Betula pendula Quercus pubescens Acer campestre Acer opalus Acer pseudoplatanus Fraxinus excelsior Fagus sylvatica Taxus baccata Peuplier tremble Peuplier noir Saule blanc Sapin pectiné Epicéa commun Mélèze d’Europe Pin cembro Pin à crochet Pin sylvestre Populus tremula Populus nigra Salix alba Abies alba Picea abies Larix decidua Pinus cembra Pinus uncinata Pinus sylvestris Autres arbres ou grands arbustes : à mettre en plantations d’alignement, en bourrage de haies ou en bosquets Alisier blanc Sorbier des oiseleurs Merisier Sorbus aria Sorbus aucuparia Prunus avium Cerisier de sainte -Lucie Merisier en grappes Noisetier Autres arbustes : à mettre en bourrage de haies ou en bosquets Prunus mahaleb Prunus padus Corylus avellana Prunelier (épine noire) Fusain d'Europe Prunus spinosa Euonymus europaeus Nerprun des Alpes Nerprun purgatif Aubépine monogyne Cornouiller sanguin Saule pourpre Saule Marsault Rhamnus alpina Rhamnus cathartica Crataegus monogyna Cornus sanguinea Salix purpurea Salix caprea Lianes – espèces grimpantes Camérisier à balais Clématite vigne-blanche Lonicera xylosteum Clematis vitalba Saule cendré Saule pruineux Saule drapé Sureau noir Troène commun Viorne lantane Viorne obier Houblon Salix cinerea Salix daphnoides Salix eleagnos Sambucus nigra Ligustrum vulgare Viburnum lantana Viburnum opulus Humulus lupulus PLU de Chabottes – Règlement  Espèces envahissantes Il est par contre IMPERATIF de proscrire les espèces exotiques envahissantes. Les plus courantes qui peuvent se trouver dans les jardins ou encore, pour certaines d’entres elles, chez les pépiniéristes, sont les suivantes : Espèces exotiques envahissantes courantes dans les jardins Ailante Ailanthus altissima Erable negundo Acer negundo Robinier (appelé acacia) Robinia pseudo-acacia Faux indigo Amorpha fruticosa Arbre aux papillons Buddleja davidii Sumac de Virginie Rhus typhina Berce du Caucase Heracleum montegazzianum Herbe de la pampa Cortaderia selloana Impatiens Impatiens balfouri Impatiens glandulifera Impatiens parviflora asters américains Aster lanceolatus Aster novi-belgii Aster x salignus Raisin d’amérique Phytolacca americana Renoué du Japon Reynoutria japonica Reynoutria sachalinensis Reynoutria x bohemica Rudbéckie laciniée Rudbeckia laciniata Solidage Solidago gigantea Solidago canadensis Vigne vierge Parthenocissus inserta D’autre part, certaines espèces envahissantes peuvent également se développer dans les secteurs naturels. Celles-ci doivent absolument être proscrites dans les plantations. Lorsque ces espèces sont présentent sur un site, elles doivent être éliminées dès que cela est possible (ou au moins contenues). Dans ce cas, il faut faire attention au mode d’élimination, spécifique à chaque espèce pour éviter leur dispersion. Sur la commune, la base de données SILENE a inventorié les espèces envahissantes suivantes : Espèces exotiques envahissantes connues sur la commune (base de données SILENE-Flore) Espèces Bunias orientalis L., 1753 Veronica persica Poir., 1808 Pinus nigra Arnold subsp. nigra Lapsana communis subsp. intermedia (M.Bieb.) Hayek, 1931 Amaranthus hybridus L., 1753 Buddleja davidii Franch., 1887 Reynoutria japonica Houtt., 1777 Bunias d'Orient, Roquette d'Orient Véronique de Perse Pin noir d'Autriche Lapsane intermédiaire Amarante hybride Buddleja du père David, Arbre à papillon, Arbre aux papillons Renoué du Japon Modérée Modérée Modérée Majeure Modérée Majeure Emergente Statut PLU de Chabottes – Règlement Carte (IGN) de Localisation des espèces envahissantes connues Sources : base de données SILENE - Conservatoire Botanique National Méditerranéen de Porquerolles et Conservatoire Botanique National Alpin de Gap-Charance - complétée par relevés de terrain. PLU de Chabottes – Règlement --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 05029_PLU_20200417. Page : https://edifiable.fr/plu/chabottes-05029/nl La commune : https://edifiable.fr/plu/chabottes-05029.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/05029/zone/nl