# PLU de Chagnon (Loire) : zonage et règles de construction

Chagnon, code INSEE 42036, 42800, 527 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42036_PLU_20140320 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/03/2014, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 94 pages, 7 zones, 111 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chagnon-42036/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chagnon-42036/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/chagnon-42036/plan/1.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : A : Il s’agit d’une zone agricole à protéger de l’urbanisation en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/chagnon-42036/a.md
- AU : AU : Il s’agit d’une zone non équipée, destinée à être ouverte à l’urbanisation à l’échéance d’une dizaine d’année à compter de la date d’approbation du PLU (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/chagnon-42036/au.md
- AUA : AUa Il s’agit d’une zone actuellement insuffisamment équipée, destinée à permettre l’extension de l’urbanisation de la commune en s’inscrivant en continuité dir (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/chagnon-42036/aua.md
- N : N : Il s’agit d’une zone naturelle et forestière à protéger de l’urbanisation en raison : – soit de la qualité des sites, milieux et espaces naturels, des paysa (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/chagnon-42036/n.md
- UA : UA Il s'agit d'une zone à caractère central correspondant au cœur historique de la commune destinée à l’habitat, aux commerces et services, où les qualités du p (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/chagnon-42036/ua.md
- UC : UC Il s'agit d'une zone de moyenne densité destinée principalement à l’habitat de type individuel dans laquelle les bâtiments sont construits en ordre discontin (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/chagnon-42036/uc.md
- UL : UL : Il s’agit d’une zone réservée aux équipements (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/chagnon-42036/ul.md

## Permis de construire à Chagnon

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Chagnon
- Adresse : 72 place de la Fontaine-Disparue, 42800 Chagnon
- Téléphone : 04 77 75 44 10
- Horaires : Le mardi, de 8 h 15 à 12 h ; Le lundi, de 13 h 15 à 17 h 15 ; Le jeudi, de 8 h 15 à 12 h 15 et de 13 h 15 à 17 h 15 ; Le vendredi, de 13 h 15 à 17 h 15

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42036_PLU_20140320.
Page : https://edifiable.fr/plu/chagnon-42036
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chagnon-42036/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42036