# PLU de Chaintré (Saône-et-Loire) : zonage et règles de construction

Chaintré, code INSEE 71074, 71570, 569 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 71074_PLU_20230126 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/01/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 82 pages, 8 zones, 98 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chaintre-71074/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chaintre-71074/reglement.txt

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU : La zone 2AU est strictement réservée à l'urbanisation future à long terme (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaintre-71074/2au.md
- A : La destination de la zone A est une zone naturelle à maintenir en raison de la richesse de son sol, favorable à l'agriculture (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaintre-71074/a.md
- N : La zone N est une zone naturelle et forestière qui englobe des espaces à protéger en raison de la qualité des paysages et de leur intérêt écologique (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaintre-71074/n.md
- UA : La zone UA est constituée par le bourg de CHAINTRÉ (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaintre-71074/ua.md
- UB : Les zones UB sont constituées par les principaux hameaux "Les Prés de Savy", "les Buissonats", "La Begerie", "Les Cadots" ainsi que par les zones sud et est du  (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaintre-71074/ub.md
- UE : Les zones UE sont les zones pavillonnaires de lotissements ou d'implantations spontanées récentes (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaintre-71074/ue.md
- UL : La zone UL est destinée principalement aux activités de sports, de loisirs et d'accueil touristique (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaintre-71074/ul.md
- UX : La zone UX est destinée à accueillir principalement des activités artisanales, industrielles, commerciales ou de service (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaintre-71074/ux.md

## Permis de construire à Chaintré

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Chaintré
- Adresse : 36 place du Luminaire, 71570 Chaintré
- Téléphone : 03 85 35 60 09
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h ; Le mercredi, de 8 h à 12 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 71074_PLU_20230126.
Page : https://edifiable.fr/plu/chaintre-71074
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chaintre-71074/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/71074