# Zone U du plan local d'urbanisme intercommunal de Challans (85047) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 200071629_PLUi_20251106 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 06/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre U du règlement, 3 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ua, Ub, Uc, Ud. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les 3 articles du règlement, mot pour mot ### Article U 3 - Accès et voirie (intitulé du document : DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISÉES DESTINATIONS SOUS DESTINATIONS AUTORISÉES AUTORISÉES USAGES, AFFE) ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS INTERDITES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATION SUSVISÉS USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITÉS, CONSTRUCTIONS SOUMISES À CONDITION SPÉCIALE AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINATION SUSVISÉS habitation commerce et activités de service autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire équipements d'intérêt collectif et services publics logement, hébergement artisanat et commerce de détail, restauration, activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle, hôtels, autres hébergements touristiques, entrepôt, bureau, centre de congrès et d'exposition locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés, locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés, établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale, salles d'art et de spectacles, équipements sportifs, autres équipements recevant du public ; • Les activités, si elles présentent des nuisances incompatibles avec les destinations et sous-destinations de la zone • Les éoliennes non domestiques, • Les dépôts de véhicules et garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs, • Les affouillements et exhaussements de sol non liés et non nécessaires à un projet autorisé, • Les constructions, aménagements, ouvrages incompatibles avec les orientations d’aménagement et de programmation du présent PLUi et notamment, pour la sous-destination ‘artisanat et commerce de détail’ sont interdites : − les nouvelles constructions, dès lors qu’elles se situent en dehors des espaces commerciaux (centralités, espaces de périphérie) définis par l’OAP thématique ‘commerce’ du présent PLUi − l’extension de plus de 10% de la surface de plancher (à compter de la date d’approbation du présent PLUi) des constructions existantes localisées en dehors des espaces commerciaux (centralités, espaces de périphérie) définis par l’OAP thématique ‘commerce’ du présent PLUi − la subdivision de constructions localisées uniquement au sein des espaces de périphérie définis par l’OAP thématique ‘commerce’, dans la mesure où elle génère des surfaces de vente par unité commerciale inférieures aux surfaces planchers définis par l’OAP, à savoir : 500 m² sur Challans, 350 m² sur Beauvoir-sur-Mer et 250 m² sur Sallertaine. En secteur Ud, les constructions nouvelles relevant de la destination habitation sont autorisées sous réserve qu’elles constituent des annexes, des extensions ou des surélévations mesurées et qu’elles ne créent pas de logement supplémentaire. Le changement de destination à des fins de création de logement est admis sous réserve que le bâtiment soit identifié en tant que tel aux documents graphiques conformément à la légende (cf. dispositions générales - page 12) Pour la sous-destination ‘artisanat et commerce de détail’ : les constructions nouvelles, les extensions et les changements de destination des constructions existantes pour cette sousdestination sont admises sous réserve de respecter les dispositions prévues par l’OAP Zone U Page 36 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Communauté de communes de Challans Gois Communauté Uniquement à Challans et à Beauvoir-sur-Mer, en dehors des centralités et des espaces de périphérie, les nouvelles constructions à vocation d’hôtel et/ou restaurant. thématique ‘commerce’ du présent PLUi Uniquement à Challans et à Beauvoir-sur-Mer, en dehors des centralités, les extensions des constructions existantes à vocation d’hôtel et/ou restaurant sont limitées à 10 % de la surface de plancher existante pour la durée du PLUi. SECTION 2 / CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE ### Article U 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : / REGLES VOLUMETRIQUES ET D’IMPLANTATION) Hauteur Hauteur maximale : Différence altimétrique entre le point le plus élevé de cette construction (cheminées et autres ouvrages techniques exclus) et le niveau moyen du terrain naturel aux extrémités de cette construction. Au sein de la zone U et du secteur Ud : la hauteur maximale est fixée à 7,5 mètres Au sein du secteur Ua : la hauteur maximale est fixée à 12 mètres. Au sein du secteur Ub : la hauteur maximale est fixée à 18 mètres, dans le cas d’une construction de 15 mètres ou plus, le dernier niveau (en attique) sera positionné en retrait d’un minimum de 1,50 mètres par rapport aux façades de l’immeuble qu’il couronne. Cette hauteur maximale n’est possible que si le terrain d’assiette de l’opération est supérieur à 300 m². Si le terrain d’assiette est inférieur à 300 m², la hauteur maximale est fixée à 7,5 m. Cette disposition vise à favoriser des projets d’ensemble. Au sein du secteur Uc : la hauteur maximale est fixée à 22 mètres, le dernier niveau (en attique) sera positionné en retrait d’un minimum de 1,50 mètres par rapport aux façades de l’immeuble qu’il couronne. Au sein de la zone U ainsi que tous ses secteurs, pour la destination « équipements d'intérêt collectif et services publics », la hauteur n’est pas règlementée. Page 37 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Communauté de communes de Challans Gois Communauté Des conditions de hauteurs différentes de celles énoncées ci-dessus peuvent être autorisées ou imposées pour être en cohérence avec la hauteur des constructions existantes mitoyennes. Distances par rapport aux voies publiques ou privées et aux emprises publiques : Les constructions peuvent s’implanter à l’alignement ou en retrait des voies publiques ou privées et des emprises publiques. Des implantations peuvent être imposées : • Pour conforter un front bâti existant relevant d’une forme urbaine qualitative, • Pour permettre la densification du tissu urbain • Pour des raisons de sécurité et de visibilité (notamment au niveau des carrefours), • Pour des raisons de cône de vue paysager à préserver • Lorsque des impératifs techniques le justifient Au surplus, au sein du secteur Ub : Afin que l’implantation des constructions tienne compte du contexte urbain environnant et des particularités du site, une implantation particulière peut être admise ou imposée dans les hypothèses suivantes : 1. Afin de prendre en compte l’implantation, la volumétrie des constructions et la morphologie urbaine environnante (de la portion de rue, ou de l’îlot, ou du quartier) pour que le projet s’insère sans rompre l’harmonie des lieux, d’un front bâti constitué, d’une organisation urbaine particulière ; 2. Afin de prendre en compte les caractéristiques particulières du terrain d’assiette telle qu’une configuration irrégulière ou atypique, une topographie accidentée, une situation en décalage altimétrique par rapport au niveau de la voie, une localisation au contact de plusieurs emprises publiques ou voies, afin d’adapter le projet en vue de son insertion dans le site ; 3. À proximité du patrimoine bâti et non bâti identifié au règlement graphique afin de ne pas compromettre leur mise en valeur ; 4. Afin d’améliorer le confort d’usage des emprises publiques et voies situées en limite du projet (circulation des piétons, passage des vélos, etc.) ; 5. En cas d’implantation à l’alignement du rez-de-chaussée, il peut être autorisé un léger recul jusqu’à 0,60 mètre pour favoriser la végétalisation du pied d’immeuble, si la largeur et les contraintes techniques de la voirie le permettent (objectif recherché par le PCAET) 6. Dès lors qu’une construction située sur les parcelles contiguës du terrain d’assiette du projet est implantée selon un recul différent afin d’inscrire le projet en continuité de l’implantation existante ; Page 38 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Communauté de communes de Challans Gois Communauté 7. Afin de limiter la perte d’ensoleillement des constructions ou propriétés avoisinantes 8. Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, une adaptation respectant l’organisation urbaine et les spécificités locales pourra être étudiée, en fonction du contexte local pour ne pas obérer leur constructibilité. Les éventuelles saillies et surplombs au-dessus du domaine public peuvent être autorisés sous réserve d’une autorisation délivrée par le gestionnaire de l’espace public. Distances par rapport aux limites séparatives, entre les constructions : Néant Excepté au sein du secteur Ub : Pour que l’implantation des constructions tienne compte du contexte urbain environnant et des particularités du site, une implantation particulière peut être admise ou imposée dans les hypothèses suivantes : 1. Afin de prendre en compte de l’implantation, de la volumétrie des constructions et de la morphologie urbaine environnante (de la portion de rue, ou de l’îlot, ou du quartier) afin que le projet s’insère sans rompre l’harmonie des lieux, d’un front bâti constitué ou d’une organisation urbaine particulière ; 2. Afin de prendre en compte les caractéristiques particulières du terrain d’assiette telle qu’une configuration irrégulière ou atypique, une topographie accidentée, une situation en décalage altimétrique par rapport au niveau de la voie, une localisation au contact de plusieurs voies ou emprises publiques afin d’adapter le projet en vue de son insertion dans le site ; 3. À proximité du patrimoine bâti et non bâti identifié au règlement graphique afin de ne pas compromettre leur mise en valeur ; 4. Dans le cas de travaux d’aménagement, de surélévation ou d’extension limitée d’une construction existante implantée différemment de la règle définie au règlement particulier de chaque zone, dans le respect d’une harmonie d’ensemble des constructions ; 5. Pour les constructions existantes et en cas d’isolation par l’extérieur, un débord de 30 cm peut être autorisé dans le retrait 6. Afin de limiter la perte d’ensoleillement des constructions ou propriétés avoisinantes Page 39 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Communauté de communes de Challans Gois Communauté Emprise au sol des constructions/ surface de plancher des constructions : En secteur Ud uniquement : - les extensions à l’habitation existante sont autorisées dans la limite de 30% de l’emprise au sol de l’habitation existante, pour la durée du PLUi. - les annexes à l’habitation sont autorisées dans la limite de 50 m² d’emprise au sol totale pour la durée du PLUi (total des annexes hors piscine). ### Article U 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : / QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE ET ENVIRONNEMENTALE) Généralités Constructions nouvelles : • Les constructions, de style traditionnel ou contemporain, doivent s’intégrer harmonieusement aux constructions voisines ou mitoyennes, à la forme urbaine de la rue ou de l’ilot, aux paysages environnants : implantation, volumes, matériaux, ordonnancement des façades, dimension des ouvertures, menuiseries. • Tout pastiche d’une architecture étrangère à la région est interdit. • L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts est interdit (par exemple : briques creuses, ou agglomérés de ciment, parpaings). • Le zinc ou matériaux d'aspect similaire ne devront pas présenter de visserie apparente (exemple : bac acier à joint debout) Pour les secteurs Ub, Uc et Ud : L’innovation et la qualité architecturale guideront le renouvellement de la ville sur elle-même. Ainsi, Toutes les façades d’une construction doivent bénéficier d’un même degré de qualité architecturale et être traitées avec la même qualité de finition que les façades principales. Démolition des bâtiments : La démolition des bâtiments ne devra pas être de nature à compromettre la protection ou la mise en valeur du patrimoine bâti ou non bâti, du quartier, de la forme urbaine, du front bâti. Réhabilitation ou restauration des bâtiments anciens en pierre : Les restaurations ou réhabilitations des bâtiments anciens en pierre devront respecter les spécificités architecturales d’origine (volumes, ordonnancement, dimensions des ouvertures, coloration, menuiseries …). Les travaux à effectuer sur les constructions ne doivent pas porter atteinte à l’homogénéité de la forme urbaine (alignement, mitoyenneté, …) ni aux caractéristiques architecturales (volumes, ordonnancement) de la construction. Dispositifs de production et d’économie d’énergie et autres éléments techniques Les équipements techniques liés à la gestion énergétique (citernes à gaz, pompes à chaleur, climatiseur, …) ne devront pas apparaître directement à la vue depuis l’espace public. Des dispositifs d’intégration en matériaux durables ou accompagnement végétal pourront être utilisés. Les panneaux solaires (eau chaude sanitaire) et photovoltaïque seront posés sans saillie, de préférence au faîtage et seront axés par rapport aux ouvertures de la façade. Cette règle ne s’applique qu’aux panneaux posés sur des toitures en pente. Page 40 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Communauté de communes de Challans Gois Communauté Pour les secteurs Ub, Uc et Ud : Surélévation des bâtiments existants : Tout projet de surélévation du bâtiment d’origine peut être refusé s’il entraine des changements trop radicaux en termes de composition d’ensemble urbain (alignement bâti, volumétrie générale…) et/ou de volumétrie et de composition de façades de la construction d’origine. Pour l’ensemble des mesures énoncées ci-dessus, tout projet de modification peut être refusé s’il porte atteinte, de par son implantation, aux espaces extérieurs attenants à la construction ayant une qualité paysagère forte, à sa volumétrie et/ou aux traitements de façades et toitures de la construction d’origine. Tout nouveau projet doit assurer l’insertion des nouvelles constructions avec le tissu urbain existant, ayant une valeur patrimoniale ponctuelle et/ou d’ensemble. Protection des arbres : Les arbres de hautes tiges (Arbres dont le tronc mesure au moins 40 cm de circonférence à 1,5 m du sol et qui atteint au moins 4 m de hauteur, par opposition aux arbres à basse tige ou arbustes) ne pourront pas être abattus. En cas d’impossibilité technique et justifiée de pouvoir conserver ces arbres, ceux-ci devront être remplacés par des arbres de hauteur équivalente et d’essence noble et locale. Façades et devantures commerciales : Les façades et devantures commerciales participent largement à l’animation de l’espace public ; pour ces raisons, elles doivent s’intégrer de la façon la plus harmonieuse possible au cadre bâti de la ville et à son patrimoine et doivent satisfaire les prescriptions suivantes : • Les devantures commerciales doivent être conçues dans leur forme et leurs dimensions en harmonie avec la composition de la façade de la construction, et notamment se limiter à la hauteur du rez-de-chaussée ; • Les devantures se développant sur plusieurs niveaux peuvent être autorisées à condition que l’immeuble ait été conçu dans cette perspective, ou bien que son architecture le permette ; • Le choix des matériaux et des couleurs doit se faire dans le respect de la façade de la construction et de l’environnement bâti ; • Les percements destinés à recevoir des vitrines doivent respecter la composition d’ensemble de la façade et doivent être adaptés à l’architecture de la construction ; • Dans tous les cas les devantures commerciales doivent s’inscrire dans la composition architecturale d’ensemble des façades, sans masquer ni recouvrir même partiellement, des éléments décoratifs architecturaux ; • Sauf impossibilité architecturale ou technique avérée les coffres d’enroulement des grilles de fermeture ne doivent pas être disposés en saillie ; les dispositifs de protection ne doivent pas supprimer la transparence visuelle. Les enseignes doivent être parfaitement intégrées et respecter les obligations du Règlement Local de Publicité SECTION 3 / ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX Pour cette section, se reporter aux dispositions communes du règlement. Page 41 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Communauté de communes de Challans Gois Communauté Pour les secteurs Ub, Uc et Ud : Eaux pluviales : La gestion des eaux pluviales est à la charge et de la responsabilité exclusive du propriétaire de l’unité foncière qui doit réaliser des dispositifs adaptés à l’opération, à la topographie, à la nature du sol et du sous-sol, pour garantir la collecte, l’évacuation et le traitement éventuel des eaux pluviales dans des conditions respectant les dispositions réglementaires en vigueur, dont les dispositions du zonage pluvial de la Ville de Challans. • L’infiltration sur l’unité foncière doit être la première solution recherchée pour l’évacuation des eaux pluviales recueillies (par la mise en place de revêtements perméables tels que les pavés non jointifs, la création de noues, de tranchées d’infiltration, etc.). • Si l’infiltration est insuffisante, le rejet de l’excédent sera dirigé de préférence vers le milieu naturel. En cas d’impossibilité avérée de restituer les eaux pluviales au milieu naturel, elles peuvent être rejetées, suivant le cas, au caniveau ou au réseau public séparatif d’eaux pluviales. • Le rejet d’eaux pluviales est soumis à des limitations de débit pour étaler les apports pluviaux. Le volume d’eaux pluviales à stocker et le débit de rejet maximal autorisé sont fixés suivant les dispositions du zonage pluvial de la Ville de Challans : 3 litres/s/ha Page 42 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Communauté de communes de Challans Gois Communauté LA ZONE UE Eléments informatifs sur la zone UE La zone UE correspond aux parties urbanisées à vocation d’activités économiques. Le tissu est caractéristique de ce type d’activité avec des bâtiments aux divers usages liés à ces activités (vente, transformation, chaîne de fabrication, stockage, gardiennage, …) et aux gabarits assez importants. Le secteur UEao correspond au pôle activ’ocean. Les règles énoncées ci-dessous sont essentiellement destinées à : • permettre un développement rationnel et maîtrisé de ces constructions. • assurer une bonne cohabitation entre cette activité et les espaces urbanisés qui l’entourent. • favoriser une intégration paysagère des constructions. • assurer la qualité urbaine, architecturale et paysagère des entrées de ville. Pour les éléments qui la concernent, la zone UE est également soumise aux dispositions générales et communes du règlement. Page 43 Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Communauté de communes de Challans Gois Communauté SECTION 1 / DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITÉS --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200071629_PLUi_20251106. Page : https://edifiable.fr/plu/challans-85047/u La commune : https://edifiable.fr/plu/challans-85047.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/85047/zone/u