# PLU de Chambœuf (Loire) : zonage et règles de construction

Chambœuf, code INSEE 42043, 42330, 1 767 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42043_PLU_20210325 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/03/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/reglement.pdf
- Une partie seulement de ce règlement est affichée zone par zone.
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/plan/2.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : 1AU La zone 1AU délimite les secteurs à caractère naturel ou agricole de la commune destinés à permettre l’extension de l’urbanisation à dominante résidentielle (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/1au.md
- A : A La zone A est une zone de richesses naturelles qu’il convient de protéger en raison de la valeur agronomique des sols et des structures agricoles (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/a.md
- AU : AU Il s’agit d’une zone à caractère naturel, non ou insuffisamment équipée pour permettre une utilisation immédiate (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/au.md
- AUF : AUF Il s’agit d’une zone naturelle destinée à être ouverte à l’urbanisation, réservée à l’accueil d’activités industrielles, artisanales et tertiaires (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/auf.md
- N : N Il s’agit d’une zone naturelle qu’il convient de protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment  (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/n.md
- UA : UA Cette zone correspond aux parties denses du Bourg ancien : elle est affectée aux habitations, aux commerces, services et équipements publics (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/ua.md
- UC : UC/UCs Il s'agit de la zone urbaine à vocation principale d’habitat correspondant aux extensions résidentielles du bourg (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/uc.md
- UF : UF Il s’agit d’une zone urbaine dédiée à l’activité économique (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/uf.md
- UL : UL Il s'agit de la zone urbaine réservée aux équipements de sports et de loisirs ou d’équipements collectifs (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/ul.md
- UPJ (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/upj.md

## Permis de construire à Chambœuf

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Chambœuf
- Adresse : 2 place de l'Église, 42330 Chambœuf
- Téléphone : 04 77 54 03 72
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h ; Le mardi, de 14 h à 18 h ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h ; Le jeudi, de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42043_PLU_20210325.
Page : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chamb-uf-42043/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42043