# Zone AUY du plan local d'urbanisme intercommunal de Chamblay (39093) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 243900420_PLUi_20240819 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 19/08/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUY du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique AUY 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Il est recommandé de consulter en annexe au présent règlement du PLUi avant d’élaborer un projet définitif la fiche « végétaux » du Val d’Amour.

Les nouvelles plantations seront prioritairement d'essences végétales locales, par exemple :

- une strate arbustive pouvant comporter du noisetier, cornouiller, églantier, fusain …,

- strate arborescente pouvant comporter du chêne pédonculé, charme, frêne commun …).

Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes.

Au moins 10% de la superficie de l’unité foncière doit être traitée en espaces perméables et libres de toute construction.

Les espaces libres de toutes constructions seront aménagés en espaces verts et plantés.

Les parcs de stationnement publics ou privés sont conçus de façon à limiter l’imperméabilisation des sols. Ils doivent faire l’objet d’un traitement paysager de qualité et être plantés d’un arbre pour 4 emplacements.

Tout arbre de haute tige abattu doit être remplacé par un baliveau de 6 cm de diamètre minimum à 1 m de hauteur.

Dans les secteurs des orientations d’aménagement et de programmation, les constructions doivent prévoir les aménagements paysagers à réaliser (espaces verts et publics paysagers, végétalisés,…) identifiées au schéma correspondant.

ARTICLE 15 1AUY - PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES

Non règlementé.

ARTICLE 16 1AUY - INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Toute construction nouvelle devra pouvoir être raccordée aux réseaux à très haut débit (THD) voire à la fibre optique quand ils existent. En conséquence, des dispositifs de branchement seront installés depuis le domaine public jusqu'à la parcelle à desservir.

Les canalisations et câbles mis en place dans le domaine privé sont à la charge de l’aménageur.

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Zone 1 AUY

TITRE 5 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

A AH AP

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Titre 5 – Dispositions applicables aux zones agricoles

ZONE A

### Rubrique AUY 8 - Stationnement

1°) Principes généraux Le stationnement des véhicules répondant aux besoins des constructions ou installations, doit être assuré en dehors du domaine public. Les manœuvres d'entrée ou de sortie des véhicules doivent pouvoir s'effectuer hors des voies publiques.

2°) Normes de stationnement Les règles applicables aux établissements et constructions non prévus ci-dessous sont celles auxquelles ces établissements sont le plus directement assimilables.

Pour les constructions à usage commercial et de bureau, il est exigé 1 place pour 25 m²de surface de plancher.

Pour les constructions à usage de local industriel, d’entrepôt, d’exploitation forestière ou artisanal et pour toute surface de plancher supérieure à 250 m², il est exigé 25% minimum de la surface de plancher en places de stationnement et l’obligation de prévoir un emplacement pour le chargement/déchargement.

Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif :  le nombre de place exigé devra répondre aux besoins créés par l’équipement ;  une étude devra être faite par le constructeur afin de déterminer la réalité des besoins et la manière dont ces besoins seront satisfaits en tenant compte des places qu’il réalise lui-même des possibilités de stationnement à proximité, de la fréquentation de l’équipement des autres moyens de desserte, des heures d’ouvertures, etc.

Dans les opérations d’aménagement, il est possible de réaliser un parc de stationnement commun à l'ensemble ou à une partie de l'opération pour satisfaire au besoin en stationnement des constructions ou installations projetées.

3°) Stationnement des cycles

Pour les constructions à usage d'activités et les équipements collectifs, un emplacement couvert adapté aux besoins doit être situé à proximité de l'accès aux établissements avec une place minimum pour 50 m² de surface de plancher.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 243900420_PLUi_20240819.
Page : https://edifiable.fr/plu/chamblay-39093/auy
La commune : https://edifiable.fr/plu/chamblay-39093.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39093/zone/auy