# PLU de Champagne-sur-Oise (Val-d'Oise) : zonage et règles de construction

Champagne-sur-Oise, code INSEE 95134, 95660, 5 036 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 95134_PLU_20221215 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/12/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 127 pages, 10 zones, 128 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/plan/2.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/1au.md
- 1AUE (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/1aue.md
- 1AUI (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/1aui.md
- 2AU (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/2au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/a.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/ub.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/uc.md
- UI (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/ui.md

## Permis de construire à Champagne-sur-Oise

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Champagne-sur-Oise
- Adresse : 8 bis place du Général-de-Gaulle, 95660 Champagne-sur-Oise
- Téléphone : 01 30 28 77 77
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30 ; Le samedi, de 8 h 30 à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 95134_PLU_20221215.
Page : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/champagne-sur-oise-95134/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/95134