# Zone UE du plan local d'urbanisme intercommunal de Champagney (70120) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 247000821_PLUi_20251217 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 17/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UE du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UE 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Affectation des sols et destination des constructions)

UH 1 – Destination et sous destinations

Dans le tableau suivant, les sous destinations marquées d’un ✓ sont autorisées ; les sous-destinations marquées d’un  sont interdites. Les constructions marquées d’un  sont autorisées dans les conditions définies à l’article UH2 :

Destination Sous-destination

### Rubrique UE 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

UE 4 – Volumétrie et implantation des constructions Sans objet. UE 5 – Qualité des constructions Se reporter aux dispositions de l’article UB5. UE 6 – Traitement environnemental et paysager Se reporter aux dispositions de l’article UB6.

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 247000821_PLUi_20251217.
Page : https://edifiable.fr/plu/champagney-70120/ue
La commune : https://edifiable.fr/plu/champagney-70120.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/70120/zone/ue