# Zone AUB du plan local d'urbanisme de Champanges (74057) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 74057_PLU_20180626 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/06/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUB du règlement, 5 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : AUb. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 5 articles du règlement, mot pour mot

### Article AUB 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES •)

En règle générale, sont interdites :
• Les opérations d'aménagement ou de construction dont la conception ou la localisation conduit à des délaissés de terrains inconstructibles ou à des terrains enclavés.
• Les opérations d'aménagement ou tranches d'opération non compatibles avec le développement ultérieur de la zone, ou compromettant un aménagement cohérent ultérieur.
De plus, pour chaque secteur, les occupations et utilisations du sol interdites sont celles de la zone urbaine correspondante :
Pour les secteurs AUb : règles de la zone UB

### Article AUB 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES)

Les occupations et utilisations du sol suivantes ne sont admises qu’à condition de ne pas porter atteinte au caractère de la zone dont la vocation est définie dans le rapport de présentation.
Pour qu'une opération soit admise dans ces zones, il est nécessaire qu'elle puisse se raccorder aux réseaux et aux équipements publics. A l'intérieur d'une zone, chaque opération d’aménagement ou de construction doit se réaliser sans faire obstacle à l'organisation future de l'ensemble de la zone et notamment sans compromettre ou rendre plus onéreuses la desserte par les réseaux (voirie, réseaux humides et secs) du restant de la zone. Pour chaque secteur, les occupations et utilisations du sol admises sont celles admises dans la zone urbaine correspondante :
Pour les secteurs AUb : règles de la zone UB
SECTION 2 : CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL
• Pour chaque secteur les occupations et utilisations du sol admises sont celles admises dans la zone urbaine correspondante :
Pour les secteurs AUb : règles de la zone UB • Conditions d’urbanisation : • Pour les secteurs affectés d’un indice « OAP » : les opérations d'aménagement doivent porter sur la totalité de la zone. Se reporter au descriptif de la zone dans le rapport des orientations d'aménagement et de programmation. • Pour les autres secteurs : règles de la zone urbaine correspondante.

### Article AUB 3 - Accès et voirie

Les règles applicables sont celles de la zone urbaine correspondante :
Pour les secteurs AUb : règles de la zone UB

### Article AUB 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX 4-1)

EAU POTABLE Pour chaque secteur, les règles applicables relatives au réseau public d’eau potable sont celles de la zone urbaine correspondante :
Pour les secteurs AUb : règles de la zone UB
4-2 - ASSAINISSEMENT

• Eaux usées : Pour chaque secteur, les règles applicables relatives aux réseaux d’assainissement des eaux usées sont celles de la zone urbaine correspondante :

Pour les secteurs AUb : règles de la zone UB

• Eaux pluviales : Pour chaque secteur, les règles applicables relatives d’assainissement des eaux pluviales sont celles de la correspondante :

aux zone

réseaux urbaine

Pour les secteurs AUb : règles de la zone UB

### Article AUB 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Pour chaque secteur, les règles applicables sont celles de la zone urbaine correspondante :
Pour les secteurs AUb : règles de la zone UB

ARTICLES AUb6 à AUb13
Pour chacun de ces 8 articles et pour chaque secteur, les règles applicables sont celles de la zone urbaine correspondante :
Pour les secteurs AUb : règles de la zone UB
Elaboration du P.L.U. de CHAMPANGES 54 Règlement – Approbation PLU juin 2018
A
Comprenant les secteurs Ahr et Ap

Extrait du rapport de présentation :
« Les zones A sont définies dans le rapport de présentation comme zone dans laquelle l'agriculture justifie d'une protection particulière ; cette protection a pour but de maintenir l'agriculture et de garantir le caractère agreste actuel.
Le secteur Ahr est un secteur de gestion de l’existant où des risques naturels ont été identifiés. Les possibilités d’utilisation du sol doivent correspondre aux préconisations de la carte des aléas.
Le secteur Ap définit les zones agricoles protégées au titre du patrimoine pastoral et paysager. »

SECTION 1 : NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 74057_PLU_20180626.
Page : https://edifiable.fr/plu/champanges-74057/aub
La commune : https://edifiable.fr/plu/champanges-74057.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/74057/zone/aub