# PLUi de Champdivers (Jura) : zonage et règles de construction

Champdivers, code INSEE 39099, 39500, 445 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200010650_PLUi_20240926 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 515 pages, 17 zones, 114 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/reglement.txt

## Les 17 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/1aua.md
- 1AUB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/1aub.md
- 1AUY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/1auy.md
- 1AUZ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/1auz.md
- AM (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/am.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/n.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/ub.md
- UC (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/uc.md
- UD (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/ud.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/ue.md
- UJ (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/uj.md
- UP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/up.md
- UV (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/uv.md
- UW (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/uw.md
- UY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/uy.md
- UZ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/uz.md

## Permis de construire à Champdivers

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Champdivers
- Adresse : 4 rue du Château, 39500 Champdivers
- Téléphone : 03 84 70 00 65
- Horaires : Le mardi, de 10 h 30 à 12 h 30 ; Le jeudi, de 10 h 30 à 12 h 30 ; Le vendredi, de 16 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200010650_PLUi_20240926.
Page : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/champdivers-39099/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39099