# Zone AU du plan local d'urbanisme de Champeix (63080) : ce que le règlement autorise

Cette zone correspond à une zone d’urbanisation future à long terme, dans le prolongement du secteur du Thuel.

Document en vigueur : 63080_PLU_20230928 (plan local d'urbanisme), approuvé le 28/09/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU du règlement, 15 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (article AU 9)

> Non réglementé.

## Les 15 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Toutes les constructions sauf celles mentionnées à l’article AU 2. Article AU 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIÈRES Seules sont autorisées les constructions et installations techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.
SECTION II - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DES SOLS

### Article AU 3 - Accès et voirie

Non règlementé

### Article AU 4 - Desserte par les réseaux

Non règlementé

### Article AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS)

Non réglementé.

### Article AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Les constructions neuves seront implantées avec un recul minimum de 5 mètres. Les dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas aux constructions et installations techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, lorsqu’une implantation différente est nécessaire pour répondre à des besoins de fonctionnalités, de sécurité, d’intégration paysagère, et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti ou à l’environnement naturel.

### Article AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES)

Les constructions seront implantées avec un recul minimum de 5 mètres. Les dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas aux constructions et installations techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, lorsqu’une implantation différente est nécessaire pour répondre à des besoins de
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fonctionnalités, de sécurité, d’intégration paysagère, et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti ou à l’environnement naturel.

### Article AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ)

Non réglementé.

### Article AU 9 - Emprise au sol

Non réglementé.

### Article AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR)

Non règlementé

### Article AU 11 - Aspect extérieur

Non règlementé

### Article AU 12 - Stationnement

Non règlementé

### Article AU 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES, PLANTATIONS)

Non règlementé

SECTION III - POSSIBILITÉS MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

### Article AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL)

Sans objet.

SECTION IV - CONDITIONS TECHNIQUES PARTICULIERES

### Article AU 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENT)

Non réglementé.

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### Article AU 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATION)

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TITRE IV DISPOSITIONS APPLICABLES AUX
ZONES AGRICOLES
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RÈGLEMENT DE LA ZONE A

CARACTÈRE DE LA ZONE
La zone agricole est à protéger de l'urbanisation en raison du potentiel agronomique, biologique, ou économique des terres agricoles, afin de permettre à l’agriculture de se développer sans contrainte. Elle comprend un sous-secteur Ap, dans lequel les possibilités de construction sont limitées.
La zone A est concernée par : - le Plan de Prévention du Risque inondation de la Couze Chambon. Il est nécessaire de se reporter à l’article DG 9 du présent règlement, - l’identification des sites et secteurs à protéger pour des motifs d’ordre écologiques. Il est nécessaire de se reporter à l’article DG 10, - l’identification des éléments bâtis et paysagers remarquables. Il est nécessaire de se reporter à l’article DG 11 du présent règlement.
SECTION I - NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 63080_PLU_20230928.
Page : https://edifiable.fr/plu/champeix-63080/au
La commune : https://edifiable.fr/plu/champeix-63080.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/63080/zone/au