# PLUi de Champigneulles (Meurthe-et-Moselle) : zonage et règles de construction

Champigneulles, code INSEE 54115, 54250, 6 551 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 245400601_PLUi_20260618 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 18/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 376 pages, 6 zones, 54 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/champigneulles-54115/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/champigneulles-54115/reglement.txt
- Plan de zonage, 18 planches : https://edifiable.fr/plu/champigneulles-54115/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/champigneulles-54115/plan/18.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUHS2 (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champigneulles-54115/1auhs2.md
- AP (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champigneulles-54115/ap.md
- AUAF (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champigneulles-54115/auaf.md
- NG (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champigneulles-54115/ng.md
- UAP (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champigneulles-54115/uap.md
- UH2S (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/champigneulles-54115/uh2s.md

## Permis de construire à Champigneulles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Champigneulles
- Adresse : 1 rue de l'Hôtel-de-Ville, 54250 Champigneulles
- Téléphone : 03 83 34 23 00
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30 ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 245400601_PLUi_20260618.
Page : https://edifiable.fr/plu/champigneulles-54115
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/champigneulles-54115/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/54115