# Zone UT du plan local d'urbanisme intercommunal de Champis (07052) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 200041366_PLUi_20260305 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UT du règlement, 5 rubriques. ## Les 5 rubriques du règlement, mot pour mot Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions. ### Rubrique UT 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : UT 2. – Implantation et volumétrie des constructions) UT 2.1. - Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies Les bâtiments peuvent s’implanter à l’alignement des voies et emprises publiques. UT 2.2. - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être implantées en limites séparatives ou selon un recul au moins égal à la moitié de sa hauteur et jamais inférieure à 3 m . UT 2.3. – Hauteurs des constructions La hauteur des constructions est limitée à maximale de 4m. 9 m au faîtage (R+1). Les annexes devront avoir une hauteur ### Rubrique UT 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : UT 3 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère) UT 3.1. – Volumes Non règlementé. UT 3.2. – Façades Non règlementé. UT 3.3. – Toitures Non règlementé. UT 3.4. – Ouvertures Non règlementé. UT 3.5. – Panneaux solaires et photovoltaïques Non règlementé. UT 3.6. – Clôtures En limite des voies et des emprises publiques et en limites séparatives : Si elles sont nécessaires, les clôtures doivent être végétalisées et/ou constituées d’un grillage. La hauteur des clôtures ne doit pas dépasser 2 m. Voir le chapitre « Règlementation des clôtures » en annexe. ### Rubrique UT 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : UT 4 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions) Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones ». ### Rubrique UT 8 - Stationnement (intitulé du document : UT 5 - Stationnement) Les dimensions minimales à prévoir par place sont de 2,50 m par 5 m. Les places de stationnement à l'air libre doivent bénéficier d'un traitement paysager et en matériaux perméables. doivent être réalisés Le nombre de places de stationnement sera en lien avec l’usage et la consistance (Surface de planchers) de la construction. Les arbres existants adultes et en bonne santé 2 arbres devront être plantés . doivent être maintenus. En cas d’abattage d’un arbre, au moins Voir chapitre « règlementation du stationnement des cycles » en annexes. UT 6 - Equipement et réseaux ### Rubrique UT 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : UT 6.1. – Accès et voirie) Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones ». UT 6.2. – Desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200041366_PLUi_20260305. Page : https://edifiable.fr/plu/champis-07052/ut La commune : https://edifiable.fr/plu/champis-07052.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/07052/zone/ut