# Zone UC du plan local d'urbanisme de Champlan (91136) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 91136_PLU_20260113 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UC du règlement, 16 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UCb, UCp. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article UC 6)

> Toute construction nouvelle peut être implantée à l’alignement ou en retrait, en cas de retrait, celui-ci est au minimum de 5 m.

### Distance aux limites (article UC 7)

> En cas de retrait celui-ci doit être au moins égal à la moitié de la hauteur de la façade du bâtiment, avec un minimum de 3 mètres (L> H/2 > 3 m).

### Emprise au sol (article UC 9)

> L’emprise au sol maximale de l’ensemble des constructions de toute nature sur une même unité foncière est fixée à 40 %.

### Hauteur (article UC 10)

> Corps de bâtiment H < 12 m Le corps de bâtiment est limité à une hauteur de 12 mètres.

### Stationnement (article UC 12)

> Pour les constructions à usage d'habitation : 1 place de stationnement par tranche de 50 m² de surface de plancher, à partir de 29 m² de surface de plancher, avec au minimum une place par logement.

### Espaces verts (article UC 13)

> Les espaces de pleine terre représenteront au minimum 30 % de la surface du terrain et seront aménagés en espaces verts.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article UC 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES •)

Les exploitations agricoles et forestières
• Habitations o Hébergement (totalement interdit) o Logements ▪ L'aménagement de terrains destinés à l'accueil des campeurs, des caravanes, les mobil-homes, les constructions modulaires, en application de l'article R.443-7 du Code de l'urbanisme, le stationnement des caravanes isolées, à l'exception des cas visés à l'article R.111-40 du Cu. ▪ L’installation de caravanes, camping-car, mobil-homes, constructions modulaires et toute forme de construction temporaire. ▪ Les logements inférieurs à 29 m² à l’exception des logements situés en sous-secteur UCp.
• Commerce et activités de service o Restauration à l’exception du sous-secteur UCp o Commerce de gros o Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle ▪ Parc d’attraction ▪ Les activités de réparation automobiles o Cinéma o Autres hébergements touristiques
• Equipements d'intérêt collectif et services publics o Salles d'art et de spectacles o Equipements sportifs o Lieux de culte o Autres équipements recevant du public
• Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire o Industrie ▪ Les ouvertures et exploitations de carrières o Entrepôt ▪ Les activités de réparation et de démolition automobile o Bureau ▪ Les activités de réparation et de démolition automobile o Centre de congrès et d'exposition o Cuisine dédiée à la vente en ligne
• Les affouillements et exhaussements du sol, dès lors qu'ils ne sont pas liés à des travaux de construction, les activités de réparation et de démolition automobile.
• Le dépôt de toute nature, le stockage à ciel ouvert de matériaux, remblais, ferrailles, véhicules, ...
• Les dépôts d’épaves, de ferrailles, de matériaux de démolition, de déchets au sol ou enfouis (pneus usés, ordures ménagères, de véhicules accidentés ou désaffectés, gravats, déchets inertes…).

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Règlement écrit – Titre II – Zone UC

• Les antennes de téléphonie mobiles.

### Article UC 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIERES)

Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières

Artisanat et commerce de détail

ainsi que leurs dépendances non génératrices de nuisances et compatibles avec le voisinage des zones habitées, notamment olfactives, visuels, bruyantes

Commerce et activités de service

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une
clientèle

dans la limite de 70 m² de SdP et seulement si ils constituent une activité compatible avec l’environnement du quartier

Hôtels

ainsi que leurs dépendances non génératrices de nuisances et compatibles avec le voisinage des zones habitées, notamment olfactives, visuels, bruyantes

Industrie

L'aménagement des établissements industriels existants, à condition que toutes les dispositions soient prises pour les rendre compatibles avec les milieux environnants et permettre de supprimer les nuisances ou dangers éventuels existants

Autres activités des secteurs primaire,
secondaire ou tertiaire

Entrepôt Bureau

ainsi que leurs dépendances non génératrices de nuisances et compatibles avec le voisinage des zones habitées, notamment olfactives, visuels, bruyantes
dans la limite de 70 m² de SdP et seulement si ils constituent une activité compatible avec l’environnement du quartier.
En sous-secteur UCp, la création de bureaux n’est pas soumise à condition particulière

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Règlement écrit – Titre II – Zone UC

Section 2 - Conditions de l'occupation du sol

### Article UC 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX)

VOIES OUVERTES AU PUBLIC
Tout terrain enclavé est inconstructible, à moins que son propriétaire bénéficie d’une servitude de passage.
I. Accès
L’accès doit être aménagé de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sera autorisé sur la voie la plus adaptée pour des raisons de sécurité. Le nombre d’entrée charretière ou de garage depuis la voie publique sur un terrain est limité à un. La localisation des accès des véhicules doit être choisie, de façon à ne pas compromettre les plantations, les espaces verts publics, les alignements d’arbres, les dispositifs de signalisation, d'éclairage public, de supports de réseaux ou de tout autre élément de mobilier urbain situés sur l'emprise de voirie. Les portes de garage situées à l’alignement devront avoir une largeur comprise entre 3 m et 3,50 mètres maximum. En sous-secteur UCp, les portes de garage des bâtiments d’activités économiques ne doivent pas être disposées sur rue mais sur cour intérieure. Tout accès à une voie publique ou privée et aux voies ouvertes au public, en dehors des portes de garage, ne peut avoir une largeur inférieure à 3,50 m et supérieure à 4,50 mètres.
II. Voirie
Les caractéristiques des voies doivent être adaptées à l'importance ou à la destination des constructions projetées et doivent notamment permettre l'approche du matériel de lutte contre l'incendie, des services de sécurité et de collecte des déchets. Les voies en impasses sont interdites pour tout programme supérieur à 16 logements, excepté pour le sous-secteur UCp. Les entrées charretières doivent être éloignées au moins de 5 mètres des intersections entre deux voies. Toute nouvelle voie ouverte à la circulation automobile devra avoir une emprise minimale de 5 mètres et de 8,50 mètres en impasse.

### Article UC 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ÉLECTRICITÉ, D’ASSAINISSEMENT)

Toute occupation ou utilisation du sol ainsi que tout aménagement susceptible de compromettre l’existence, la qualité, l’équilibre hydraulique et biologique des zones humides identifiées sur les plans annexes du règlement graphique est interdit. Ces dispositions sont également applicables pour toute parcelle présentant les caractéristiques d’une zone humide. Se référer à l’article 13 des dispositions générales concernant les zones humides.

I. Alimentation en eau

Le branchement sur le réseau d'eau potable public est obligatoire pour toute construction nouvelle qui requiert une alimentation en eau.

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Règlement écrit – Titre II – Zone UC

II. Assainissement
À l'intérieur d'une même propriété, les eaux pluviales et les eaux usées doivent être recueillies séparément. Ce réseau de type séparatif doit disposer d'un regard de branchement en limite de propriété obligatoirement visitable.
➢ Eaux usées
Le déversement des eaux usées dans les rivières, fossés ou réseaux d’eau pluviales est interdit. En cas d'existence d'un réseau collectif d'assainissement d'eaux usées, pour toute construction nouvelle, le branchement sur le réseau collectif d'assainissement est obligatoire. D’après le règlement d’assainissement collectif de la Communauté d’Agglomération ParisSaclay actuellement en vigueur, les vidanges des eaux de piscines individuelles doivent être infiltrées dans le terrain ou rejetées dans le réseau d’eaux pluviales en respectant les conditions spécifiées dans ce même règlement, consultable en annexe.
En l'absence d’un réseau public d’assainissement, un dispositif d’assainissement individuel pourra être admis sous réserve du respect de la réglementation en vigueur. Toutefois, dès lors qu’un réseau public existe ou viendrait à être créé, toute construction ou installation nécessitant une évacuation des eaux usées devra être raccordée, dans un délai de deux ans, à ce réseau. Le SIAHVY est chargé par la Ville de Champlan du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC), dont le règlement est consultable en annexe.
L'évacuation des eaux usées, autres que domestiques, dans le réseau d’eaux usées pourra être autorisée sous réserve qu’une autorisation de rejet soit établie par l’autorité compétente ou le gestionnaire du réseau. Ces eaux devront, suivant leur nature, faire l’objet d’un prétraitement avant leur rejet dans le réseau.
➢ Eaux pluviales
L’infiltration des eaux pluviales à la parcelle est obligatoire, sauf en cas d’impossibilité technique. Cette impossibilité technique devra être justifiée lors de toute demande d’autorisation d’urbanisme par une étude de sol et notamment par une mesure de perméabilité. Le pétitionnaire devra prévoir un dispositif de gestion des eaux pluviales traditionnel (infiltration des eaux à la parcelle) ou un dispositif alternatif (toiture végétalisée, réutilisation des eaux de pluie …).
Les eaux non-infiltrées doivent être écoulées dans le réseau collecteur d’eaux pluviales, s’il existe au droit de la parcelle. Cette solution est à mettre en place qu’après accord de la Communauté Paris-Saclay et de façon régulée (débit de fuite réglementaire).
Toute installation industrielle non soumise à autorisation ou à déclaration au titre de la loi sur l’eau, doit s’équiper d’un dispositif de traitement des eaux pluviales, adapté à l’importance et à la nature de l’activité et assurant une protection efficace du milieu naturel.
Le débit de fuite admissible sera limité à 1.2 litre par seconde et par hectare aménagé calculé pour une pluie de période de retour de 20 ans soit 50 mm en 4 heures.

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Règlement écrit – Titre II – Zone UC

III. Réseaux divers
Les réseaux divers tels que les lignes de télécommunication et de distribution d'énergie doivent être installés en souterrain en terrain privé. Ces ouvrages comprennent les conduites en souterrain entre les constructions et jusqu'en un point de raccordement avec le réseau public situé en limite de propriété privée-publique. Les coffrets de branchement doivent être intégrés aux clôtures sur rue ou en façade si celle-ci est implantée à l’alignement.
IV. Collecte des déchets
Dès le premier logement, tout projet de construction ou de réhabilitation d’immeubles, devra prévoir un local destiné aux containers de tri sélectif des déchets ainsi qu’à ceux destinés à recevoir les ordures ménagères en attente de collecte. Ce local devra être dimensionné en conséquence. Pour les constructions situées à moins de 250 mètres d’un point d’apport volontaire, le local destiné au tri sélectif n’est pas exigé. Pour les constructions situées à moins de 100 mètres d’un point d’apport volontaire des ordures ménagères, le local destiné aux ordures ménagères n’est pas exigé.

### Article UC 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES)

Non réglementé

### Article UC 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES)

I. Champ d'application

Les dispositions du présent article s'appliquent aux emprises publiques et aux voies ouvertes à la circulation automobile, existante ou créées à l’occasion du projet considéré, que cellesci soient de statut public ou privé.

II. Règle

Toute construction nouvelle peut être implantée à l’alignement ou en retrait, en cas de retrait, celui-ci est au minimum de 5 m.

Sur les sous-secteurs UCb et UCp, il le retrait est au minimum de 0,5 mètre.

Des travaux d’amélioration et d’extension peuvent être admis dès lors que l’agrandissement améliore les conditions de sécurité, d’évacuation et d’accessibilité de la construction existante, même si celle-ci n’est pas implantée conformément à la règle générale.

Les constructions existantes non conformes à la règle d’implantation et disposant de baies donnant sur les emprises publiques ou voies publiques ou privées pourront rec evoir des baies supplémentaires. Sur voie privée ouverte à la circulation publique, cette autorisation est conditionnée à l’accord du ou des propriétaire(s) de la voie.

Sur des constructions en retrait de l’alignement,

- les isolations thermiques par l’extérieur en cas de rénovation - les marquises de petites dimensions - les escaliers extérieurs accédant au rez-de-chaussée et sas d'entrée - les corniches

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Règlement écrit – Titre II – Zone UC

- les débords de toit - les brise-soleil
sont autorisés sous réserve de ne pas dépasser l’alignement.
Sur des constructions situées à l’alignement, un débord sur voie publique ou privée pourra être autorisé si et seulement si, il est techniquement impossible de les implanter sur la parcelle pour :
- les isolations thermiques par l’extérieur - les marquises de petites dimensions - les escaliers extérieurs accédant au rez-de-chaussée et sas d'entrée - les corniches - les débords de toit - les brise-soleil
En cas de débord, il pourra être autorisé, dans la limite de 30 cm et sous réserve de ne pas faire obstacle à la circulation et de garantir la sécurité sur le domaine public.

### Article UC 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES I)

Règle
Pour les terrains dont la façade est inférieure ou égale à 13 m, les constructions sont autorisées jusqu’aux limites séparatives joignant l’alignement. Pour les terrains dont la façade est supérieure à 13 m, les constructions peuvent s’implanter soit sur une limite séparative, soit en retrait des limites séparatives joignant l’alignement. En cas de retrait celui-ci doit être au moins égal à la moitié de la hauteur de la façade du bâtiment, avec un minimum de 3 mètres (L> H/2 > 3 m).
En sous-secteur UCp, les constructions peuvent être implantées en limite séparative ou en retrait par rapport aux emprises ferroviaires, sous réserve du respect des règles prévues par le propriétaire du réseau ferroviaire titulaire de la servitude.
II. Dispositions particulières
Lorsqu'il s'agit d'équipements techniques liés à la sécurité, à un service public, à la gestion des eaux, à la distribution d'énergie tels que transformateurs ou d’un local destiné au stockage des ordures ménagères nécessaire au tri sélectif, le retrait doit être au minimum de 0,50 m.
Des travaux d’amélioration et d’extension peuvent être admis dès lors que l’agrandissement améliore les conditions de sécurité, d’évacuation et d’accessibilité de la construction existante, même si celle-ci n’est pas implantée conformément à la règle générale.
Pour les dispositifs d’isolation par l’extérieur, il pourra être autorisé un débord de 30 cm sur les façades dont l’implantation n’est pas conforme. Pour les constructions implantées en limites séparatives, les dispositions de l’article L113-51 du Code de la Construction et de l’Habitation s’appliquent.
Ne sont pas comptés dans le calcul du retrait les marquises de petites dimensions, les corniches, les brise-soleil, les éléments de modénature, les auvents, les débords de toiture ni les parties enterrées des constructions.

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Règlement écrit – Titre II – Zone UC

Un retrait différent peut être admis dans les cas suivants : • Agrandissement des constructions existantes : lorsque les façades créées au regard de la limite séparative ne comportent pas de baie, l’agrandissement pourra se faire dans le prolongement des murs existants. Cependant cette extension est limitée, le prolongement des murs existants ne peut excéder 5 mètres. La longueur totale de façade résultante de cet agrandissement, et non conforme aux règles définies dans les dispositions générales, ne peut excéder 15 mètres.
• Les surélévations à l’aplomb de l’existant sont autorisées, si la façade ou partie de façade créée au regard de la limite séparative ne comporte pas de baies.
• Lorsqu’une servitude de cour commune, est établie entre deux riverains. Dans ce cas les règles de l’article 8 s’appliquent.
Pour les constructions dont tout ou partie de la façade n'est pas parallèle à la limite séparative : au moins 50 % de la longueur de façade peut être implantée avec une distance " L0 " de tout point des éléments de façade au point le plus proche de la limite séparative, comptée horizontalement, au moins égale aux trois quarts de la distance "L" (L0≥3/4L) avec un retrait minimum de 2,50 mètres.

### Article UC 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Les dispositions ci-après sont applicables dans le cas de l’implantation de plusieurs bâtiments non contigus sur un même terrain ou dans le cas de l’application d’une servitude de cour commune.

L’implantation des constructions sur un même terrain, doit respecter un retrait entre les deux constructions au moins égal à la moitié de la hauteur du bâtiment le plus haut, avec un minimum de 3 mètres. (L≥H/2>3m).

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Règlement écrit – Titre II – Zone UC

Le retrait (L) est la distance comptée perpendiculairement de tout point de la façade de la construction et au point le plus proche de la construction en vis-à-vis.
Ne sont pas comptés dans le calcul du retrait les éléments de modénature, les auvents, les débords de toiture ni les parties enterrées des constructions.
En revanche, sont comptabilisés dans le calcul du retrait les balcons de plus de 0,80 mètre de profondeur, les terrasses de plus de 0,60 mètre de hauteur par rapport au terrain naturel, accessibles de plain-pied.
Les piscines enterrées devront être à 2 mètres minimum des autres constructions.

### Article UC 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

L’emprise au sol maximale de l’ensemble des constructions de toute nature sur une même unité foncière est fixée à 40 %.
En sous-secteur UCp, le pourcentage d’emprise au sol des constructions prescrit par lot dans le cadre de l’O.A.P. devra être respecté.

### Article UC 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS I)

Règle

La règle de hauteur s’appuie sur deux éléments : Une hauteur maximale de corps de bâtiment Une hauteur maximale de couronnement.
Pour les bâtiments d’activités économiques :

Couronnement

H < 15 m

Corps de bâtiment H < 12 m
Le corps de bâtiment est limité à une hauteur de 12 mètres. Le couronnement est limité à 15 mètres.
Pour les bâtiments à usage de logement :

Couronnement

H < 12 m

Corps de bâtiment H < 9 m
Le corps de bâtiment est limité à une hauteur de 9 mètres. Le couronnement est limité à 12 mètres.
La surface d’un étage de couronnement ne peut excéder 75% de la surface d’un étage courant du corps de bâtiment.

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Règlement écrit – Titre II – Zone UC

II. Dispositions particulières
1. Dans les sous-secteurs UCb et UCp : Le corps de bâtiment est limité à une hauteur de 15 mètres. Le couronnement est limité à 18 mètres.
2. Le long de la route de Versailles depuis la fourche de la rue de Longjumeau, jusqu’à Longjumeau, Le plafond des constructions est limité à 12 mètres sur une profondeur de 15 mètres à partir de l’alignement.
Les éléments de modénatures, les cheminées, les lucarnes et autres éléments annexes à la construction et reconnus comme indispensables ne sont pas pris en compte dans le calcul de la hauteur.
Les isolations thermiques en toiture par l’extérieur ne sont pas comptabilisées dans le calcul de la hauteur, dans la limite de 30 cm.
En sous-secteur UCp, les émergences techniques ne sont pas prises en compte dans le calcul de la hauteur sous réserve de ne pas être visibles depuis l’espace public et d’un traitement spécifique pour éviter les bruits générés par ces installations.

### Article UC 11 - Aspect extérieur

Les constructions, bâtiments et ouvrages à édifier ou à modifier, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales, du fait de leur situation, de leur architecture, de leurs dimensions ou de leur aspect extérieur.

I. Toitures ➢ Forme et couverture

Les matériaux de couverture seront adaptés en fonction des pentes des toitures. Celles-ci devront s’intégrer de façon harmonieuse dans le contexte architectural, urbain et paysager environnant.
Les toitures présentant un aspect différent des toitures traditionnelles (toitures rondes, toitsterrasses…) pourront être autorisées dans le cadre d’une expression architecturale contemporaine.
La pose de capteurs solaires de cellules photovoltaïques, ou tout autre système producteur d’énergie renouvelable, est autorisée sous réserve d’être intégré dans la construction.
Les plans de couvertures (toiture terrasse ou émergents en toitures) doivent faire l’objet d’un traitement soigné. Les ouvrages doivent être regroupés, organisés selon un schéma général.
Les toitures à pentes devront conserver l’aspect de toitures traditionnelles, de type tuiles, ardoises ou zinc, et ne devront pas avoir l’aspect de matériaux composites.

II. Façades

➢ Aspect

Les matériaux et les couleurs employés pour les constructions devront s’harmoniser entre eux et avec le paysage bâti ou naturel environnant. Les enduits des façades doivent recevoir

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Règlement écrit – Titre II – Zone UC

une finition grattée ou talochée fin. Les enduits écrasés sont interdits.
Les pignons et les clôtures maçonnées doivent être traités avec le même soin que les façades principales. Les murs pignons aveugles sont interdits en façade sur rue. Les matériaux ne présentant pas un aspect de finition suffisant (parpaings, briques creuses…) doivent être enduits.
Les dispositifs occultant et filets de type moustiquaires devront être installées en intérieur ou en affleurement du vitrage.
Les antennes doivent être de préférence implantées en toiture et elles sont interdites sur les façades côté emprises publiques.
Les cuves de stockage, climatiseurs, bouches d’aération, ventouses de chaudières et stockages divers (matériaux…) doivent être intégrés au bâtiment et ne pas porter atteinte au paysage urbain environnant. Des prescriptions pourront être imposées pour améliorer leur insertion dans le site urbain et dans le bâtiment (teinte adaptée, nouvelle implantation…). Les coffrets techniques (électricité, gaz…) seront intégrés dans la façade de la construction ou dans la clôture.
III. Clôtures
Toutes les clôtures doivent être conçues de manière à participer harmonieusement au paysage urbain.
Les clôtures sur voies ou en limites séparatives ne peuvent excéder une hauteur de 1,80 mètre à partir du sol naturel apparent existant avant travaux ou du niveau du trottoir. Les clôtures sur voies doivent comporter un muret maçonné sur le tiers de la hauteur totale.
Les prescriptions de hauteur des clôtures sur voie ou en limites séparatives pourront être dépassées pour des motifs liés à des réglementations spécifiques (sport, sécurité des établissements ou des activités) ou à l’existence de murs anciens à restaurer ou à prolonger. Dans le cas de clôture ancienne de qualité (mur en pierre existant), elle est conservée et restaurée, en préservant les matériaux d’origine.
- En limite séparative, les types de clôtures admis sont : o Les grilles, grillages ou clôtures ajourées avec mur bahut ou non ; o Les haies vives seules ; o Les murs clôtures pleins.
- En limite du domaine public, les types de clôtures admis sont : o Les grilles, grillages ou clôtures ajourées avec mur bahut. o Le treillis soudé est interdit.
Les panneaux de bois préfabriqués sont interdits en clôture.
En cas de mur bahut ou de mur plein, le pétitionnaire devra prévoir un passage à petite faune, d’une dimension de 20 cm de diamètre, par tranche de 10 mètres de clôture.
En sous-secteur UCp, les clôtures devront respecter les principes prescrits dans l’O.A.P. des Balcons du Rocher, explicités dans la partie « Nature des limites ».

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Règlement écrit – Titre II – Zone UC

IV. Enseignes et mise en lumière
Les enseignes doivent s’insérer dans l’architecture de la façade et l’environnement, notamment :
• en laissant visibles les éléments d’architecture existants (modénature), • en restant dans les limites de la devanture du commerce, le cas échéant en
respectant le rythme des travées de la façade, • en étant placées au minimum à 2,50 m au-dessus du sol, • en gardant un bon état d’entretien et de propreté.
Le nombre d’enseignes est limité à une seule par type (parallèle ou perpendiculaire), par établissement et par façade (sauf cas particuliers). Les enseignes lumineuses ne doivent pas être clignotantes, défilantes, animées ou à luminosité variable (sauf cas particuliers). En façade, les enseignes à écran sont interdites, Les caissons lumineux à face claire diffusante sont interdits.
La mise en lumière des bâtiments n’est autorisée que pour mettre en valeur des éléments de patrimoine.

### Article UC 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT)

Lors de toute opération de construction, de transformation de locaux ou de changement d'affectation, les aires de stationnement seront réalisées en dehors des voies publiques selon les dispositions suivantes.
Règles de stationnement
Mode de calcul des places : Les places sont calculées par tranche entamée.
1. Pour les constructions à usage d'habitation : 1 place de stationnement par tranche de 50 m² de surface de plancher, à partir de 29 m² de surface de plancher, avec au minimum une place par logement.
29 m²

Voir tableau illustratif en annexe
50% des places devront intégrer le volume de la construction. En sous-secteur UCp, les places peuvent être intégralement en aérien sous réserve d’un traitement favorisant une perméabilité de l’opération.
Dans un rayon de 500 mètres de la gare de Longjumeau et de la station de Champlan, une seule place de stationnement par logement, et une place de stationnement pour deux logements sociaux, sera exigée sans appliquer le calcul en fonction de la surface de plancher.
2. Pour les bureaux : 1 place par tranche de 50 m² de surface de plancher. Dans un rayon de 500 mètres de la gare de Longjumeau et de la station de Champlan, il ne pourra pas être construit plus d’une place par tranche de 45 m2 de surface de plancher.

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Règlement écrit – Titre II – Zone UC

En sous-secteur UCp, les places peuvent être intégralement en aérien sous réserve d’un traitement favorisant une perméabilité de l’opération.
3. Pour les activités : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher. En sous-secteur UCp, 1 place par tranche de 75 m² de surface de plancher. En sous-secteur UCp, les places peuvent être intégralement en aérien sous réserve d’un traitement favorisant une perméabilité de l’opération.
4. Pour les hôtels : 1 place par tranche de 30 m² de surface de plancher.
5. Pour les foyers, centres d’hébergement, maisons de retraite : 1 place pour 5 chambres. Dans un rayon de 500 mètres de la gare de Longjumeau et de la station de Champlan, une place de stationnement pour six chambres sera exigée. En sous-secteur UCp, les places peuvent être intégralement en aérien sous réserve d’un traitement favorisant une perméabilité de l’opération.
6. Pour les commerces : Le nombre de places de stationnement à aménager est déterminé en fonction de leur nature, de leur situation géographique, de leur regroupement, de leur type de fréquentation et des possibilités de stationnement public offertes à proximité directe.
En sous-secteur UCp : pas d’obligation.
7. Pour les restaurants : Le nombre de places de stationnement à aménager est déterminé en fonction de leur nature, de leur situation géographique, de leur regroupement, de leur type de fréquentation et des possibilités de stationnement public offertes à proximité directe.
En sous-secteur UCp : pas d’obligation
8. Pour les équipements publics ou les établissements recevant du public non identifiés ci-dessus (Établissement scolaire, salles de spectacle, de sports, de loisirs, de réunions…) :
Le nombre de places de stationnement à aménager est déterminé en fonction de leur nature, de leur situation géographique, de leur regroupement, de leur type de fréquentation et des possibilités de stationnement public offertes à proximité directe.
9. Stationnement des deux roues motorisés et des deux roues non motorisés :
Pour les constructions à usage d'habitation :
Logements collectifs : Pour les programmes de plus de 3 logements,
- 1 emplacement 2 roues motorisés pour 5 logements - 1,5 emplacement 2 roues non motorisés par logement,
Pour les foyers, centres d’hébergement :
- 1 emplacement 2 roues motorisés pour 3 chambres - 1 emplacement 2 roues non motorisés par chambre

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Règlement écrit – Titre II – Zone UC

Pour les bureaux :
- 1 emplacement 2 roues motorisé pour 100 m² de surface de plancher créée. - 1 emplacement 2 roues non motorisé pour 50 m² de surface de plancher créée.
En sous-secteur UCp, le nombre de places de stationnement pour véhicules deux-roues motorisés à aménager est déterminé pour chaque bâtiment en fonction de leur nature, de leur situation géographique, de leur regroupement, de leur type de fréquentation. Le nombre de places de stationnement pour les vélos devra respecter l’arrêté du 30 juin 2022 pris en application des articles L.113-18 à L.113-20 du Code de la construction et de l'habitation.
Rampes
Les rampes d’accès aux garages en sous-sol devront comporter un palier d’une longueur de 4 mètres dont la pente sera limitée à 5 % au raccord du domaine public.

### Article UC 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX, DE)

LOISIRS ET DE PLANTATIONS.
- Espaces libres et plantations :
Les arbres de haute tige existants doivent être préservés au maximum ou remplacés par des sujets de développement équivalent.
Les espaces de pleine terre représenteront au minimum 30 % de la surface du terrain et seront aménagés en espaces verts. Deux arbres de haute tige seront plantés pour 100 m² de pleine terre, par tranche entamée.
Les arbres « de haute tige » seront des spécimens d’une hauteur minimum de 2,5 mètres et d’un diamètre de tronc au moins égal à 16-18 centimètres et dont les essences doivent être spécifiées.
Les aires de stationnement extérieures groupées doivent être traitées avec un aménagement paysager comprenant des plantations et comportant au minimum un arbre de haute tige pour cinq places de stationnement. Ces arbres pourront être regroupés en bosquets.
Les espaces libres situés à l’intérieur des marges de retrait (hors accès véhicules et piétons) des constructions par rapport à l’alignement doivent être végétalisés.
En sous-secteur UCp, le traitement des espaces libres et le traitement des plantations devront respecter l’ensemble des principes et orientations développés dans la partie « Un quartier paysagé » de l’O.A.P. des Balcons du Rocher. Devront être également respectés :
- Le pourcentage de pleine terre prescrit par lot dans l’O.A.P. - Le nombre d’arbres par lot indiqué dans l’O.A.P.

- Eléments de paysage à protéger :

Les boisements, parcs et jardins identifiés comme constituant des éléments de paysage à protéger doivent être maintenus et préservés de tout aménagement de nature à modifier leur caractère. Toutefois, des travaux ayant pour effet de modifier ponctuellement la configuration de ces boisements, parcs et jardins par exemple par l’abattage de quelques sujets peuvent être

Modification n°1 du P.L.U.

41

Règlement écrit – Titre II – Zone UC

autorisés dans le cadre d’une intervention très ponctuelle (aménagement d’une liaison piétonne, extension de construction, création d’une piscine ou d’une annexe) ou en fonction de l’état sanitaire du ou des arbres concernés. Une telle autorisation ne peut être en aucun cas délivrée pour une construction principale. Cette autorisation pourra être assortie de mesures compensatoires telles que l’obligation de replantation d’arbre(s) concourant au maintien de l’identité du parc (arbre(s) de grand développement et d’essence noble).
Section 3 - Possibilités maximales d'occupation du sol

### Article UC 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL)

Non réglementé
Section 4 – Performances énergétiques / environnementales et infrastructures/réseaux de communication électroniques

### Article UC 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX , INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES EN)

S ET ENVIRONNEMENTALES
Non réglementé.

### Article UC 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX , INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES)

DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Dans le cas de constructions nouvelles ou de création de voirie, l’arrivée de la fibre optique devra être anticipée avec la mise en place, lors de la construction ou de l’aménagement, de fourreaux en attente.

Modification n°1 du P.L.U.

42

Règlement écrit – Titre II – Zone UC

ZONE UF
La zone UF correspond aux secteurs de la commune affectés aux infrastructures routières et ferrées

Section 1 - Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 91136_PLU_20260113.
Page : https://edifiable.fr/plu/champlan-91136/uc
La commune : https://edifiable.fr/plu/champlan-91136.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/91136/zone/uc