# PLU de Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne) : zonage et règles de construction

Champs-sur-Marne, code INSEE 77083, 77420, 27 451 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 77083_PLU_20190930 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/09/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 185 pages, 10 zones, 159 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/plan/4.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AUA : AUA Extrait du rapport de présentation Il s’agit d’une zone destinée à recevoir, au sein d'opérations d'ensemble, des logements, des commerces et services, des  (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/aua.md
- AUC : Extrait du rapport de présentation Il s'agit d'une zone actuellement occupée par des équipements sportifs et des aires de stationnement qui pourra accueillir de (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/auc.md
- AUD : Extrait du rapport de présentation Il s'agit d'une zone destinée à recevoir, au sein d'opérations d'ensemble, des activités économiques correspondant à des loca (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/aud.md
- N : Extrait du rapport de présentation C'est une zone naturelle à préserver (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/n.md
- UA : Extrait du rapport de présentation Il s'agit du centre ancien traditionnel de Champs-sur-Marne (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/ua.md
- UC : UC Extrait du rapport de présentation Il s’agit d’un ensemble de quartiers d’habitat collectif construits dans le cadre de la ville nouvelle. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/uc.md
- UD : Extrait du rapport de présentation Il s’agit de la Cité Descartes (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/ud.md
- UE : UE Extrait du rapport de présentation Il s’agit d’une zone d’équipements divers : CSTB, équipements scolaires et culturels, terrains de sport, cimetière… (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/ue.md
- UG (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/ug.md
- UI : UI Extrait du rapport de présentation Il s’agit d’une zone accueillant des commerces, de l’activité industrielle et artisanale, des équipements et des services (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/ui.md

## Permis de construire à Champs-sur-Marne

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Champs-sur-Marne
- Adresse : Mail Jean-Ferrat, 77420 Champs-sur-Marne
- Téléphone : 01 64 73 48 48
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 45 ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77083_PLU_20190930.
Page : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/champs-sur-marne-77083/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77083