# PLU de Champtocé-sur-Loire (Maine-et-Loire) : zonage et règles de construction

Champtocé-sur-Loire, code INSEE 49068, 49123, 1 829 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 49068_PLU_20230130 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/01/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 84 pages, 8 zones, 128 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : 1AU Zone au sein de laquelle les constructions sont autorisées dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble, car les voies publiques et les réseaux d’ (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068/1au.md
- 2AU : 2AU Zone destinée à une urbanisation à moyen terme, dont l’ouverture à l’urbanisation est subordonnée à une évolution du Plan Local d’Urbanisme, car les voies p (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068/2au.md
- A : A Zone correspondant aux secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, a (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068/a.md
- N : N Zone correspondant aux secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leu (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068/n.md
- UA : UA Zone à vocation mixte correspondant à l’urbanisation ancienne, caractérisée par une forme urbaine spécifique et une qualité architecturale à préserver (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068/ua.md
- UB : UB Zone à vocation mixte correspondant aux extensions urbaines périphériques, caractérisées par une forme urbaine moins figée que l’urbanisation ancienne (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068/ub.md
- UE : UE Zone à vocation d’accueil d’équipements. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068/ue.md
- UY : UY Zone à vocation d’accueil d’activités (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068/uy.md

## Permis de construire à Champtocé-sur-Loire

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Champtocé-sur-Loire
- Adresse : 3 place de l'Église, 49123 Champtocé-sur-Loire
- Téléphone : 02 41 39 91 80
- Horaires : Le lundi, de 8 h 45 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Du mardi au jeudi, de 8 h 45 à 12 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 45 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 49068_PLU_20230130.
Page : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/champtoce-sur-loire-49068/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/49068