# Zone UC du plan local d'urbanisme de Charlieu (42052) : ce que le règlement autorise La zone UC est une zone urbaine, correspondant aux quartiers périphériques du centre ville de Charlieu. Il s’agit d’une à vocation essentiellement résidentielle. Les secteurs indicés « i » sont affectés par un risque d’inondation. Il est nécessaire de se référer au règlement du plan de prévention du risque d’inondation en vigueur (se référer à la disposition générale n°10, ainsi qu’aux pièces n°7 et 8 du dossier). Document en vigueur : 42052_PLU_20170405 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/04/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UC du règlement, 16 articles. ## Ce que le règlement répond Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Hauteur (article UC 10) > La hauteur maximum est fixée à 6 mètres à l’égout ou à l’acrotère. ### Stationnement (article UC 12) > Pour les constructions à usage d’habitation, il est exigé 2 places de stationnement par logement minimum. ## Les 16 articles du règlement, mot pour mot ### Article UC 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : ‐ OCCUPATIONS INTERDITES ‐) Les constructions agricoles et forestières ‐ Les installations classées pour la protection de l’environnement ‐ Les terrains de caravanages, de camping, ‐ Les terrains de camping car et parc résidentiels de loisirs ‐ Le stationnement des caravanes isolées, hors tènement de la résidence principale ‐ Les dépôts de véhicules, sauf ceux liés à une activité économique existante ‐ L’industrie ‐ L’artisanat ‐ Le commerce ‐ Les entrepôts ‐ Les bureaux ‐ L’hébergement hôtelier ‐ Sur les espaces verts repérés au titre des articles L151‐23° et L151‐19° du Code de l’Urbanisme, toute construction est interdite, à l’exception de celles mentionnées à l’article 2. ### Article UC 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : ‐ OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES ‐) Les affouillements et exhaussements de sol à condition d’être nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec la vocation de la zone, la réalisation de bassins de rétention des eaux pluviales et/ou de ruissellement est entendue comme partie prenante de ces aménagements. ‐ Sur les espaces verts repérés au titre des articles L151‐23° et L151‐19° du Code de l’Urbanisme, est autorisée la réalisation d’une annexe (hors piscine) par tènement maximum, dans la limite de 20 m² maximum, et la réalisation d’une piscine par tènement. ‐ Les constructions et occupations du sol admises sont autorisées à condition de ne pas compromettre la continuité des liaisons modes doux existantes ou la création de nouvelles liaisons, telles qu’identifiées sur le plan de zonage au titre de l’article L151‐38 du code de l’urbanisme, à moins de recréer en remplacement une nouvelle liaison modes doux de caractéristiques équivalentes. 25 Bureau d'études REALITES 34 Rue Georges Plasse ‐ 42300 Roanne Tél : 04 77 67 83 06 ‐ Fax : 04 77 23 01 85 E‐mail : urbanisme@realites‐be.fr PLU‐ Charlieu ‐ Règlement SECTION II – CONDITIONS DE L’OCCUPATION DES SOLS ### Article UC 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ‐ ACCES ET VOIRIE) Se reporter aux dispositions générales (DG n°8) par rapport aux routes départementales. Les accès et voiries doivent être adaptés aux besoins de l’opération, aménagés de façon à apporter le minimum de gêne ou de risque pour la circulation publique, et ils doivent présenter des caractéristiques adaptées à l’approche des moyens de lutte contre l’incendie, des véhicules de secours et de collecte des ordures ménagères. 1) Accès Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, les accès doivent se faire sur la voie où la gêne apportée à la circulation publique sera la moindre. Le point de départ des rampes d’accès supérieur à 10% de pente doit être placé à une distance minimum de 5 mètres de la voie publique. Chaque groupe de garages individuels ne présentera qu’ un seul accès sur la voie publique ou privée. Les accès doivent respecter l’écoulement des eaux sur la voie publique. 2) Voirie Les constructions et installations doivent être desservies par des voies publiques ou des voies privées ouvertes à la circulation publique dont les caractéristiques correspondent à leur importance et à leur destination. Les voies doivent être adaptées à l’opération et aménagées pour permetre l’accès des véhicules de secours et de collecte des ordures ménagères. Les voies se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules puissent faire demi‐ tour. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir. ### Article UC 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : ‐ DESSERTE PAR LES RESEAUX) Se reporter aux dispositions générales (DG n°8) par rapport aux routes départementales. 1) Alimentation en eau potable Toute construction à usage d’habitation ou qui requiert une alimentation en eau potable, doit être raccordée au réseau public d’eau potable, conformément aux dispositions règlementaires en vigueur. Les mesures nécessaires doivent être prises pour protéger le réseau public d’eau potable et les réseaux intérieurs privés destinés aux usages sanitaires, contre les risques de retour d’eau polluée par un dispositif agréé. Toute communication entre des installations privées et les canalisations de la distribution publique est formellement interdite. 26 Bureau d'études REALITES 34 Rue Georges Plasse ‐ 42300 Roanne Tél : 04 77 67 83 06 ‐ Fax : 04 77 23 01 85 E‐mail : urbanisme@realites‐be.fr PLU‐ Charlieu ‐ Règlement 2) Assainissement Eaux usées : Toute construction occasionnant des rejets d’effluents doit être raccordée au réseau public d’assainissement, par un système séparatif interne, conformément aux dispositions règlementaires en vigueur. L’évacuation des eaux usées d’origine non domestique dans le réseau public d’assainissement doit si nécessaire être assortie d’un prétraitement approprié à la composition et la nature des effluents, et doit faire l’objet d’une demande d’autorisation de rejet. En l’absence de réseau public, les eaux usées domestiques et effluents assimilables doivent être traités par un dispositif d'assainissement autonome adapté, conforme à la réglementation en vigueur, et à l'étude du zonage d'assainissement. Eaux pluviales : Se reporter aux dispositions générales (DG n°8) par rapport aux routes départementales. Toute construction principale doit être raccordée, en séparatif, aux réseaux publics d’eau pluviale s’il existe. En l’absence de réseau, ou en cas de réseau insuffisant, les eaux doivent : ‐ Soit être évacuées directement et sans stagnation vers un déversoir désigné par les autorités compétentes ‐ Soit être absorbées en totalité sur le terrain (rétention ou autres moyens) En cas de récupération des eaux de pluies, cette dernière doit s’effectuer à l’aval de toitures inaccessibles. Leur usage doit s’effectuer dans le respect des normes règlementaires en vigueur. L’évacuation des eaux de ruissellement doit, si nécessaire, être assortie d’un prétraitement. Le rejet des eaux pluviales dans les réseaux ou le milieu naturel doit respecter un débit de fuite limité à 3l/s/ha de surface aménagée pour une pluie d’occurence décennale. ### Article UC 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : ‐ CARACTERISTIQUES DES TERRAINS) Non règlementé. ### Article UC 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : ‐ IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES) Se reporter aux dispositions générales (DG n°8) par rapport aux routes départementales. Les distances d’implantation évoquées concernent les distances entre l’alignement et le nu du mur. Alignement Alignement Schéma à titre indicatif. Les constructions doivent être implantées en recul de 5 m de l’alignement des voies et emprises publiques. 27 Bureau d'études REALITES 34 Rue Georges Plasse ‐ 42300 Roanne Tél : 04 77 67 83 06 ‐ Fax : 04 77 23 01 85 E‐mail : urbanisme@realites‐be.fr PLU‐ Charlieu ‐ Règlement L’aménagement et l’extension de bâtiments existants sont autorisés à moins de 5 mètres, à condition de respecter l’alignement existant. Les bassins de piscine doivent s’implanter en retrait minimum de 3 m de l’alignement. L’implantation des installations, constructions, infrastructures et superstructures, et les ouvrages techniques, nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif est autorisée soit à l’alignement, soit en retrait de l’alignement. ### Article UC 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : ‐ IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES) Les distances d’implantation évoquées concernent les distances entre la limite séparative et le nu du mur. Limite séparative Limite séparative Schéma à titre indicatif. Recul par rapport aux voies privées ouvertes à la circulation publique : Les constructions doivent être implantées en recul de 5 m de la limite des voies privées. L’aménagement et l’extension de bâtiments existants sont autorisés à moins de 5 mètres, à condition de respecter la distance existante. Les bassins de piscine doivent s’implanter en retrait minimum de 3 m des voies privées. L’implantation des installations, constructions, infrastructures et superstructures, et les ouvrages techniques, nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif est autorisée soit à l’alignement, soit en retrait de l’alignement. Recul par rapport aux autres limites séparatives : Les constructions doivent s’implanter : ‐ Soit en retrait des limites séparatives à une distance au moins égale à la demi‐hauteur des constructions (D≥ H/2), sans être inférieure à 3 mètres ‐ Soit en limite séparative o Si la hauteur est inférieure à 4 mètres à l’égout o Ou si elles s’adossent à un bâtiment voisin en limite séparative Des implantations différentes que celles définies précédemment sont autorisées pour l’aménagement et l’extension des constructions existantes, à condition de respecter la distance existante. Les bassins de piscine doivent s’implanter en retrait minimum de 3 m des limites séparatives. L’implantation des constructions, installations, superstructures et infrastructures nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif est autorisée soit en limite, soit en retrait. 28 Bureau d'études REALITES 34 Rue Georges Plasse ‐ 42300 Roanne Tél : 04 77 67 83 06 ‐ Fax : 04 77 23 01 85 E‐mail : urbanisme@realites‐be.fr PLU‐ Charlieu ‐ Règlement ### Article UC 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : ‐ IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ) A l’exception des annexes (y compris les piscines), les constructions doivent être : ‐ Soit accolées ‐ Soit en recul de minimum 10 mètres entre constructions ### Article UC 9 - Emprise au sol (intitulé du document : ‐ COEFFICIENT D’EMPRISE AU SOL (C.E.S.)) Non règlementé. ### Article UC 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : ‐ HAUTEUR) La hauteur des constructions est mesurée verticalement, à partir du sol existant avant tout travaux (affouillement et exhaussement) jusqu’à l’égout ou l’acrotère. Schéma à titre indicatif : La hauteur maximum est fixée à 6 mètres à l’égout ou à l’acrotère. La hauteur maximum des annexes est fixée à 4 mètres à l’égout ou à l’acrotère. Les aménagements et extensions des constructions existantes possédant une hauteur supérieure à 6 mètres sont autorisés à condition de respecter la hauteur existante. Une hauteur supérieure pourra être admise pour des constructions dont l'élévation résulte d'impératifs techniques jusqu'à 20 mètres. La hauteur des constructions, installations, infrastructures et superstructures nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif, n’est pas règlementée. ### Article UC 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ‐ ASPECT EXTERIEUR) Les prescriptions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions, installations, infrastructures et superstructures nécessaires aux services publics et/ou collectif. D’autres type de pentes, lignes de faîtage et couleurs que celles indiquées ci‐dessous sont autorisées pour : ‐ Les énergies renouvelables (panneaux solaires ou photovoltaïques ou autres) à condition de d’intégrer au mieux aux volumes des constructions ‐ Les vérandas (sauf partie volumétrie), piscines et couvertures de piscines, serres, verrières et annexes de moins de 20m² 29 Bureau d'études REALITES 34 Rue Georges Plasse ‐ 42300 Roanne Tél : 04 77 67 83 06 ‐ Fax : 04 77 23 01 85 E‐mail : urbanisme@realites‐be.fr PLU‐ Charlieu ‐ Règlement 1) Volumétrie L’aspect des constructions sera compatible avec la tenue générale de la zone et l’harmonie du paysage existant. Les principes suivants doivent être respectés : ‐ simplicité des formes, ‐ harmonie du volume, ‐ harmonie des couleurs. 2) Toitures Les toitures terrasses non végétalisées ne sont autorisés que dans le cas d’une extension ou d’une annexe. Dans le cas de toitures en pente, les constructions doivent être couvertes avec les toitures de type 2 pans minimum dans le sens convexe et dont les pentes sont inférieures à 40%. Les toitures seront compatibles avec la tenue générale de la zone et l’harmonie du paysage existant. 3) Façades et menuiseries Le revètement de façade doit être d’une tonalité neutre, sans coloration agressive. La couleur des façades sera compatible avec la tenue générale de la zone et l’harmonie du paysage existant. Lorsque les bâtiments ne sont pas réalisés en matériaux naturels tels que pierre ou bois, leurs enduits de façades doivent respecter les couleurs du nuancier indiqué dans la disposition générale n°12 du présent règlement. Les bardages et matériaux réfléchissants recouvrant les parties pleines des maçonneries sont interdits. Concernant les menuiseries, les couleurs doivent respecter celles définie par le nuancier indiqué dans la disposition générale n°12 du présent règlement. Les ouvertures présenteront des proportions communes ( 1.4 à 1.6 fois plus hautes que larges sur les constructions traditionnelles). 4) Clôtures Les clôtures sont facultatives. Sont autorisés les types de clôtures suivants : ‐ Les clôtures constituées par des haies vives, composées d’essences locales et variées (se reporter à la liste des essences figurant en annexe), avec une hauteur de maximum 2 m. ‐ Les grillages, à condition d’être doublé d’une haie vive, composées d’essence locales et variées, avec une hauteur de maximum 2 m. Les tons devront être neutres. ‐ Les murs traités comme les façades des bâtiments, surmontés d’un grillage. Dans ce cas, la hauteur du mur bahut ne pourra excéder 0.5 m. L’ensemble de la hauteur de clôture (mur+grillage) devra être inférieure à 2 m. ‐ Les murs traités comme les façades des bâtiments. Dans ce cas, la hauteur total du mur est limitée à 1.2 m. 30 Bureau d'études REALITES 34 Rue Georges Plasse ‐ 42300 Roanne Tél : 04 77 67 83 06 ‐ Fax : 04 77 23 01 85 E‐mail : urbanisme@realites‐be.fr PLU‐ Charlieu ‐ Règlement ### Article UC 12 - Stationnement (intitulé du document : ‐ STATIONNEMENT) Le stationnement des véhicules des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective, et correspondre aux besoins de l’opération. Pour les constructions à usage d’habitation, il est exigé 2 places de stationnement par logement minimum. ### Article UC 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ‐ ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS) Les surfaces laissées libre de toute construction, ainsi que les aires de stationnement, doivent être aménagées et plantées. Les plantations doivent être d’essences locales et variées (voir liste recommandée en annexe). Les essences végétales les plus allergisantes sont interdites (notamment le bouleau, cyprès, chêne, aulne et frêne). Les haies et alignements d’arbres repérés au titre de l’article L151‐23° du code de l’urbanisme seront conservés, ou devront être remplacées à l’équivalence (longueur et essences). SECTION III – POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL ### Article UC 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : ‐) Sans objet. COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL (C.O.S.) SECTION IV – CONDITIONS TECHNIQUES PARTICULIERES ### Article UC 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES) Non réglementé. ### Article UC 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES) La desserte en nouvelles technologies de communication et d’information est obligatoire. En leur absence, des réservations devront être prévues de manière à permettre un raccordement ultérieur. 31 Bureau d'études REALITES 34 Rue Georges Plasse ‐ 42300 Roanne Tél : 04 77 67 83 06 ‐ Fax : 04 77 23 01 85 E‐mail : urbanisme@realites‐be.fr CHARLIEU ‐ PLU ‐ REGLEMENT RÈGLEMENT DE LA ZONE UI CARACTÈRE DE LA ZONE La zone UI est une zone urbaine, correspondant à la zone d’activités. Les secteurs indicés « i » sont affectés par un risque d’inondation. Il est nécessaire de se référer au règlement du plan de prévention du risque d’inondation en vigueur (se référer à la disposition générale n°10, ainsi qu’aux pièces n°7 et 8 du dossier). SECTION I ‐ NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42052_PLU_20170405. Page : https://edifiable.fr/plu/charlieu-42052/uc La commune : https://edifiable.fr/plu/charlieu-42052.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42052/zone/uc