# PLU de Charnay (Rhône) : zonage et règles de construction

Charnay, code INSEE 69047, 69380, 1 023 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 69047_PLU_20240304 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/03/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 77 pages, 8 zones, 127 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047/1au.md
- 2AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047/2au.md
- A (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047/n.md
- NH (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047/nh.md
- U (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047/u.md
- UHA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047/uha.md
- UM (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047/um.md

## Permis de construire à Charnay

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Charnay
- Adresse : 1 place du Château, 69380 Charnay
- Téléphone : 04 78 43 90 69
- Horaires : Le mardi, de 10 h à 12 h ; Le mercredi, de 15 h à 17 h 30 ; Le jeudi, de 10 h à 12 h ; Le vendredi, de 15 h à 17 h 30 ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69047_PLU_20240304.
Page : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/charnay-69047/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69047