# PLU de Charnècles (Isère) : zonage et règles de construction

Charnècles, code INSEE 38084, 38140, 1 517 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38084_PLU_20210923 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/09/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 124 pages, 9 zones, 135 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/reglement.txt
- Plan de zonage, 6 planches : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/plan/6.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : (extrait du rapport de présentation) Sont classés en zones A et A indicées, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agrono (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/a.md
- AUO : (extrait du rapport de présentation) Il s’agit d’une zone à caractère naturel destinée à être ouverte à l’urbanisation à l’occasion d’une opération d’aménagemen (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/auo.md
- AUP : (extrait du rapport de présentation complémentaire de la modification n°1 du PLU) Il s’agit d’une zone à caractère naturel destinée à être ouverte à l’urbanisat (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/aup.md
- N : (extrait du rapport de présentation) Sont classées en zones naturelles et forestières N et N indicées, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/n.md
- UA : (extrait du rapport de présentation) La zone UA correspond aux parties agglomérées du village ancien et des principaux hameaux anciens, dans lesquelles les cons (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/ua.md
- UB : (extrait du rapport de présentation) La zone UB correspond à des secteurs mixtes d’extension de l’urbanisation en périphérie du centre village et des hameaux an (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/ub.md
- UH : (extrait du rapport de présentation) La zone UH correspond à des secteurs de hameaux faiblement bâtis dont l’urbanisation doit rester limitée et réalisée en ext (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/uh.md
- UK : (extrait du rapport de présentation) La zone UK correspond à une zone équipée réservée aux activités économiques (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/uk.md
- UL : (extrait du rapport de présentation) La zone UL correspond à une zone d’équipements à vocation sportive et de loisirs (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/ul.md

## Permis de construire à Charnècles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Charnècles
- Adresse : 260 chemin de l'Église, 38140 Charnècles
- Téléphone : 04 76 91 07 29
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 11 h 30 et de 14 h 30 à 16 h 30 ; Le mercredi, de 9 h à 11 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 11 h 30 et de 14 h 30 à 16 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38084_PLU_20210923.
Page : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/charnecles-38084/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38084