# PLU de Châteauneuf (Loire) : zonage et règles de construction

Châteauneuf, code INSEE 42053, 42800, 1 724 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42053_PLU_20121218 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/12/2012, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 87 pages, 7 zones, 98 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chateauneuf-42053/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chateauneuf-42053/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/chateauneuf-42053/plan/1.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chateauneuf-42053/a.md
- AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chateauneuf-42053/au.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chateauneuf-42053/n.md
- UBP (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chateauneuf-42053/ubp.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chateauneuf-42053/uc.md
- UF (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chateauneuf-42053/uf.md
- UL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chateauneuf-42053/ul.md

## Permis de construire à Châteauneuf

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
- Risques miniers

## La mairie

- Mairie - Châteauneuf
- Adresse : 103 route de Sainte-Croix, 42800 Châteauneuf
- Téléphone : 04 77 75 07 93
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42053_PLU_20121218.
Page : https://edifiable.fr/plu/chateauneuf-42053
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chateauneuf-42053/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42053