# PLUi de Châteauponsac (Haute-Vienne) : zonage et règles de construction

Châteauponsac, code INSEE 87041, 87290, 2 034 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 248719262_PLUi_20250930 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 128 pages, 10 zones, 65 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/reglement.txt

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/1au.md
- 1AUI (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/1aui.md
- 2AU (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/2au.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/n.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/ub.md
- UH (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/uh.md
- UI (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/ui.md
- UL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/ul.md
- UV (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/uv.md

## Permis de construire à Châteauponsac

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Châteauponsac
- Adresse : 1 place de la République, 87290 Châteauponsac
- Téléphone : 05 55 76 31 55
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le mardi, de 9 h à 12 h et de 15 h 30 à 17 h 30 ; Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 15 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 248719262_PLUi_20250930.
Page : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chateauponsac-87041/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/87041