# PLU de Châtenay (Ain) : zonage et règles de construction

Châtenay, code INSEE 01090, 01320, 373 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 01090_PLU_20180515 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/05/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 71 pages, 10 zones, 110 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/reglement.txt

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/1au.md
- 1AU1 (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/1au1.md
- 2AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/2au.md
- 2AU1 (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/2au1.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/a.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/n.md
- NH (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/nh.md
- U (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/u.md
- UH (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/uh.md
- USP (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/usp.md

## Permis de construire à Châtenay

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Châtenay
- Adresse : 10 chemin du Village, 01320 Châtenay
- Téléphone : 04 74 61 71 03
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h ; Le mercredi, de 8 h à 12 h ; Le jeudi, de 14 h à 16 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 01090_PLU_20180515.
Page : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chatenay-01090/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01090