# Zone UB du plan local d'urbanisme de Châtillon-le-Duc (25133) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 25133_PLU_20260401 (plan local d'urbanisme), approuvé le 01/04/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UB du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UB1, UBe. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UB 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Implantation en limite de zone N boisée)

Exceptions
 Article UB - 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Cas général
Implantation en limite séparative
   

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

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Implantation en limite de zone N boisée Piscines Exceptions  Article UB - 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
 Article UB - 9 : Emprise au sol  Article UB -10 : Hauteur maximale des constructions
Principes

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

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Façades
 
PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

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Annexes Clôtures et portails
  
  
 Article UB - 12 : Stationnement Principe
   
 
Exception

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 Article UB - 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés Aménagement paysager des espaces libres
Plantation d’une végétation arborée nouvelle : haies et boisements nouveaux  Article UB - 14 : Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales  Article UB - 15 : Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques

PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

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### Rubrique UB 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Exceptions  Article UB -11 : Aspect extérieur)

Principes généraux Adaptation au terrain naturel
PLU CHÂTILLON-LE-DUC - Règlement

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25133_PLU_20260401.
Page : https://edifiable.fr/plu/chatillon-le-duc-25133/ub
La commune : https://edifiable.fr/plu/chatillon-le-duc-25133.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25133/zone/ub