# PLU de Chaulgnes (Nièvre) : zonage et règles de construction

Chaulgnes, code INSEE 58067, 58400, 1 500 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 58067_PLU_20060131 (plan local d'urbanisme), approuvé le 31/01/2006, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 58 pages, 7 zones, 79 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chaulgnes-58067/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chaulgnes-58067/reglement.txt

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : A Zone naturelle qu'il convient de protéger pour préserver l'espace agricole et forestier et ne pas créer de gêne au fonctionnement, à l'extension et à la moder (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaulgnes-58067/a.md
- N : N 11 s'agit d'une zone naturelle qui doit être préservée, soit en raison de l'intérêt de la qualité des sites et des paysages, soit en raison de l'intérêt écolo (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaulgnes-58067/n.md
- UA : UA Cette zone urbaine correspond aux quartiers traditionnels du bourg de Chaulgnes et des hameaux comme Langle et Pertuiseau (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaulgnes-58067/ua.md
- UB (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaulgnes-58067/ub.md
- UC : UC Zone urbaine à vocation principale d'habitation, pouvant accueillir aussi des commerces, bureaux, services ou des équipements d'intérêt collectif (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaulgnes-58067/uc.md
- UE : UE Zone urbame réservée aux activités économiques (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaulgnes-58067/ue.md
- UL (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaulgnes-58067/ul.md

## Permis de construire à Chaulgnes

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Chaulgnes
- Adresse : 8 place des Résistants, 58400 Chaulgnes
- Téléphone : 03 86 37 82 47
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 18 h ; Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 18 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 58067_PLU_20060131.
Page : https://edifiable.fr/plu/chaulgnes-58067
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chaulgnes-58067/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/58067