# PLU de Chaumont (Haute-Marne) : zonage et règles de construction

Chaumont, code INSEE 52121, 52000, 20 827 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 52121_PLU_20231107 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/11/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 128 pages, 12 zones, 168 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/plan/2.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/a.md
- AU2 (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/au2.md
- AUH (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/auh.md
- AUX (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/aux.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/n.md
- NL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/nl.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/ub.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/uc.md
- UD (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/ud.md
- UE (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/ue.md
- UX (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/ux.md

## Permis de construire à Chaumont

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 52121_PLU_20231107.
Page : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chaumont-52121/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/52121