# PLU de Chaussan (Rhône) : zonage et règles de construction

Chaussan, code INSEE 69051, 69440, 1 218 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 69051_PLU_20250702 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/07/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chaussan-69051/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chaussan-69051/reglement.txt

## Permis de construire à Chaussan

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Glissement de terrain
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Foudre
- Grêle
- Neige et pluies verglaçantes
- Radon

## La mairie

- Mairie - Chaussan
- Adresse : Centre Bourg, 69440 Chaussan
- Téléphone : 04 78 44 15 48
- Horaires : Le lundi, de 15 h à 19 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69051_PLU_20250702.
Page : https://edifiable.fr/plu/chaussan-69051
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chaussan-69051/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69051