# PLUi de Chaussin (Jura) : zonage et règles de construction

Chaussin, code INSEE 39128, 39120, 1 606 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 243901089_PLUi_20260709 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 304 pages, 13 zones, 90 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/plan/2.pdf

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/1au.md
- 1AUE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/1aue.md
- AM (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/am.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/n.md
- NC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/nc.md
- NS (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/ns.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/ub.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/ue.md
- UJ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/uj.md
- UP (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/up.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/ux.md
- UZ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/uz.md

## Permis de construire à Chaussin

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Chaussin
- Adresse : 3 place du 11-Novembre-1918, 39120 Chaussin
- Téléphone : 03 84 81 80 12
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 9 h à 11 h 30 et de 14 h à 16 h 45 ; Le vendredi, de 9 h à 11 h 30 et de 14 h à 16 h 45

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 243901089_PLUi_20260709.
Page : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chaussin-39128/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39128