# PLU de Chaussy (PLUi, Loiret) : zonage et règles de construction

Chaussy, code INSEE 45088, 45480, 278 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 244500542_PLUi_20260312 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 12/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/reglement.pdf
- Une partie seulement de ce règlement est affichée zone par zone.
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/reglement.txt

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/a.md
- AES (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/aes.md
- AU (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/au.md
- AUX (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/aux.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/n.md
- NCA (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/nca.md
- UA (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/ua.md
- UB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/ub.md
- UJ (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/uj.md
- USAI (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/usai.md
- USAL (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/usal.md
- USE (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/use.md
- USF (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/usf.md

## Permis de construire à Chaussy

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Tassements différentiels
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Chaussy
- Adresse : 1 rue de la Mairie, 45480 Chaussy
- Téléphone : 02 38 39 47 12
- Horaires : Le mardi, de 16 h à 18 h 30 ; Le vendredi, de 10 h à 12 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 244500542_PLUi_20260312.
Page : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chaussy-45088/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/45088